Examen Corrige En Droit Administratif Marocain

conditions, les critères et les précisions qui suivent. CONDITIONS D’EVALUATION • individuellement. • A partir des données actuelles du commerce international.. • A partir des informations, supports et documents des autorités et associations marocaines. • A partir d’étude de cas et note de conjoncture. CRITERS GENERAUX • Analyse cohérente et argumentée de l’environment international. • Synthèse pertinente • Clarté et concision des documents produits. ISGI, Khouribga Complexe khouribga

DES AEROPORTS Plan détaillé Introduction page 6 Partie I : GRH dans le contexte marocain I- Introduction II- Contexte de la gestion des ressources humaines au Maroc 1- Evolution de l’entreprise marocaine et de la fonction du personnel 2- Une dimension différente selon le secteur et l’entreprise 3- Le rôle capital des ressources humaines : une nouvelle réalité IIIL’administration publique marocaine page 9 page 10 page 11 page 11 page 14 page 17 page 18 page 19 page 20 page 21 page 22

Fiscalité Marocaine Technicien en Comptabilité des Entreprises Version 2009/2010 -1- Fiscalité Marocaine Technicien en Comptabilité des Entreprises Introduction générale 1 - La définition de la fiscalité La fiscalité est l'ensemble des supports juridiques qui régit tout prélèvement fiscal. Dans sa forme tout prélèvement fiscal ne peut se faire sans l'existence d'un support juridique qui lui donne la légitimité adéquate. 2 - Le champ de la fiscalité marocaine Les prélèvements à caractère

Mastère Spécialisé  DROIT DE L’ENTREPRISE THESE PROFESSIONNELLE :  LA FRAUDE FISCALE AU MAROC Travail réalisé par :  Melle Aïcha BELMANÇOUR    Encadré par :  Mr Mohamed AFREKOUS  Novembre 2008  LA FRAUDE FISCALE AU MAROC                                     SOMMAIRE Remerciements Sommaire Abréviations Bibliographie INTRODUCTION GENERALE ...............................................................................................01 PREMIERE PARTIE : Fraude Fiscale : Definition – Causes

l’obtention du Diplôme du Mastère Spécialisé en Management des Services Publics PAR MUSTAPHA OUHADI SOUS LA DIRECTION DU PROFESSEUR LHASSEN HANNAOUI Année académique 2002~2003 SOMMAIRE INTRODUCTION Première Partie : Les régions marocaines : quel constat ? Chapitre I : Le niveau des disparités régionales Section I : les disparités régionales Paragraphe I : Les déséquilibres socio-économiques Paragraphe II : La région de Casablanca Section II : les incidences des disparités régionales

contribué de près ou de loin à la construction de ce travail et à l’aboutissement de mon mémoire. Mes remerciements s’adressent également à Monsieur le Directeur de l’ISCAE, au corps professoral de cet institut et à l’ensemble de son personnel administratif, et enfin à l’Ordre des Experts-Comptables qui œuvrent généreusement pour la réussite du cycle d’expertise comptable au Maroc. Pour conclure, je dédie ce travail à toute ma famille et à mes amis sans qui rien ne pourrait avoir de l’importance

Constitution et telles que cultivées par la communauté nationale avec fidélité tout au long de son histoire. c. Fort de son unité indéfectible et riche de sa diversité assumée, le peuple marocain, en symbiose d. Il va de soi que, tout en s’engageant sur la voie de la régionalisation avancée, l’Etat marocain pérennise, sous l’égide de Sa Majesté Le Roi, représentant suprême de la nation, la plénitude de sa souveraineté, de son intégrité territoriale et de son unité politique, législative et judiciaire

Fort de son unité indéfectible et riche de sa diversité assumée, le peuple marocain, en symbiose avec le Trône, demeurera attaché aux valeurs sacrées de la nation et à ses constantes, telles que définies par la Constitution et telles que cultivées par la communauté nationale avec fidélité tout au long de son histoire. d. Il va de soi que, tout en s’engageant sur la voie de la régionalisation avancée, l’Etat marocain pérennise, sous l’égide de Sa Majesté Le Roi, représentant suprême de la nation

SÉRIE DE L’ITC SUR LES MESURES NON TARIFAIRES Tableau 1. Tableau 2. Tableau 3. Tableau 4. Principaux produits exportés vers les partenaires du Maroc, 2010 Tarifs moyens appliqués aux produits marocains exportés Fonctions des personnes interrogées par téléphone Principales entités marocaines impliquées dans les obstacles procéduraux et problèmes relatifs à l’environnement des affaires Tableau 5. Matrice des recommandations en vue d’éliminer les obstacles non tarifaires Figure 1. Figure

Fort de son unité indéfectible et riche de sa diversité assumée, le peuple marocain, en symbiose avec le Trône, demeurera attaché aux valeurs sacrées de la nation et à ses constantes, telles que définies par la Constitution et telles que cultivées par la communauté nationale avec fidélité tout au long de son histoire. d. Il va de soi que, tout en s’engageant sur la voie de la régionalisation avancée, l’Etat marocain pérennise, sous l’égide de Sa Majesté Le Roi, représentant suprême de la nation