Examen Droit Du Travail

ITB – 2de année d'études Étudiant Les connaissances économiques Note de synthèse Énoncé Durée de l’épreuve : 3 h 00 2012-2013 INTERNATIONAL INT-02-04-80E-EXAMEN ÉNONCÉ RAPPEL DES RECOMMANDATIONS FAITES AUX CANDIDATS En préalable de l’épreuve, les candidats sont invités à : 1) vérifier la pagination et la bonne impression du sujet de la page 2 à la page 8 avant le décompte du temps alloué. Cette vérification est placée sous leur responsabilité. En cas d’anomalie, ils sont priés de la signaler

DE FORMATION DROIT DU TRAVIL DROIT DU TRAVIL RHF NEXT FORMATION 26 27 28 ET 29 AOUT 2013 LE CONTENTIEUX EN DROIT SOCIAL PAR : Jean François BRIQUET Sommaire Les règles d’hygiène et de sécurité Les sanctions en cas de non-respect des conditions d’hygiène Le contrôle externe de l’entreprise Le contrôle interne de l’entreprise L’accident du travail Les conséquences de l’accident de travail Les prestations en cas d’accident de travail

------------------------------------------------- Rapport de stage effectué au sein de la fondation Rita Zniber Travail réaliser par : Anass baqarrou Encadrer par : Année de formation : 2011/2012 Année de formation : 2011/2012 Mme chadia belhadi Sommaire Dédicace ………………………………………………………………………….4 Remerciements…………………………………………………………………4 Introduction……………………………………………………………………

cours (I)  Objectifs et contenu Economie publique : analyse « économique » de l’Etat 22 chapitres  Enseignements 2*45 minutes par semaine, 3 crédits Pas de séminaire Lectures recommandées  Contrôle des connaissances Examen (2h): QCM et questions à développer Examen blanc, corrigé en classe Economie publique | Maradan 2 1 Organisation du cours (II)  Transparents du cours Articles, documents mis sur le site : http://dokeos.unige.ch/  Ouvrages Weber (W), L’Etat, acteur

Organisation du cours (I)  Objectifs et contenu Economie publique : analyse « économique » de l’Etat 22 chapitres  Enseignements 2*45 minutes par semaine, 3 crédits Pas de séminaire Lectures recommandées  Contrôle des connaissances Examen (2h): QCM et questions à développer Examen blanc, corrigé en classe Economie publique | Maradan 2 1 Organisation du cours (II)  Transparents du cours Articles, documents mis sur le site : http://dokeos.unige.ch/  Ouvrages Weber (W), L’Etat, acteur économique Pillet

culturel que d’améliorer la maîtrise de la langue, maîtrise qui constitue la base de l’apprentissage dans tous les domaines du savoir. De plus, cette formation vise à développer les capacités d’analyse, de synthèse et de critique indispensables au travail intellectuel. Les capacités de disserter et d’expliquer des idées sont les compétences visées par le cours Littérature et imaginaire (601-102). Elles seront développées grâce à l’étude d’un corpus qui est la

leur poste de travail ou liées à l'évolution des emplois ou particiapnt au maintien dans l'emploi. Celles ayant pout objet le developpement des compétences des salariés. 1. Actions d'adaptation au poste de travail et actions liées à l'évolution des emplois ou au maintient dans l'emploi: Il s'agit de la conséquence de l'obligation pour l'employeur de faire en sorte que le salarié reste en situation d'accomplir sa prestation contractuelle. Organisées pdt le temps de travail, considérées comme

diplômes reconnus équivalent a une licence en droit 2 II. Ecole Nationale Supérieurs des Officiers de Police 3 III. La Réalité de la Profession 4 I. L’accès à la profession A. Les conditions à remplir loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 et loi n° 84- 16 du 11 janvier 1984 1) Les candidats aux concours de commissaire de police, lieutenant de police et gardien de la paix de la police nationale doivent être reconnus aptes à ces emplois, après examen médical. Ils doivent : - avoir, après correction

coordonné par Mme Salma Damak Ayadi, directrice des études de l’IHEC de Carthage, sous la supervision de M. Slim Khalbous, directeur de l’IHEC de Carthage. Il constitue le fruit d’un travail collectif des équipes pédagogiques, des coordinateurs des cours et des directeurs des départements Finance, Gestion, Comptabilité, Droit, Economie et Méthodes quantitatives. L’objectif des syllabus présentés dans ce document est surtout descriptif. Il s’agit d’expliquer le contenu des cours et comment ils sont

qui a été prévu pour cette date? Référence : le budget de l'année en cours, • est-ce-que le nombre moyen des emplois sur l'année amène à franchir un seuil social (élection de délégués, création d'un comité d'entreprise...) Référence : le droit du travail, • est-ce-que le pourcentage d'emplois précaires (CDD, saisonniers, intérims...) est conforme à la politique de l'emploi dans l'entreprise? Référence : la politique interne de l'emploi. Dans la mesure où les deux dernières ne nécessitent