Exécution de Louis XVI

hommes. C) La seconde abdicationNapoléon abdique le 22 juin.A Paris, Talleyrand insiste sur le retour d’un roi auprès des alliées.Fouchet va devoir convaincre les alliées et les députés. Louis XVIII va revenir plus vite pour reprendre le pouvoir, et remplace le drapeau tricolore par le drapeau blanc. Le 8 juillet, Louis XVIII est à nouveau aux tuileries.IV. 1815-1816 : une seconde Restauration sous tensions A) L’Europe punit la FranceOccupation avec plus d’1 millions de soldats sur le territoire français

grâce à l'intervention du chanoine Aymé auprès de l'évêque d'Arras, il obtint une bourse de 450 livres annuelles de l'abbaye de Saint-Vaast et entra au collège Louis-le-Grand, à Paris[9],[10]. Malgré son extrême dénuement, il fit de brillantes études au collège Louis-le-Grand (1769-1781), où il eut pour condisciples Camille Desmoulins et Louis-Marie Stanislas Fréron. Son nom fut plusieurs fois proclamé aux distributions de prix du Concours général: deuxième prix de thème latin et sixième accessit de

décisive. Le texte ici étudié se trouve être le rapport de Chaptal sur ladite loi le jour de son vote. Chaptal est un roturier né au XVIIIème siècle. Il est tout d'abord un chimiste et, à ce titre,chef d'entreprise. Sa renommée devient telle que Louis XVI l'anoblit en 1786. Par la suite, il l'orateur du gouvernement et ministre de l'intérieur. C'est à ce titre qu'il présente la loi du 28 pluviôse an VIII à l'assemblée. Son rôle est ici de défendre la loi. C'est pourquoi il fait un éloge de l'administration

française», on entend le plus généralement une série d’événements survenus entre 1789 et 1799, et qu’on peut classer en trois catégories: politiques (réunions, assembléées, promulgation de lois et de décrets, débats, création d’institutions, jugements, exécutions), militaires (campagnes et batailles, en France et à l’étranger) et insurrectionnels (manifestations, émeutes, pillages, lynchages, représailles, etc.). S’y ajoutent divers actes ponctuels où isolés que l’on pourra éventuellement rattacher à l’une

1700 1720 1740 1760 1780 1800 XVIIIe siècle: Événements historiques 1685: Louis XIV révoque l’Édit de Nantes, protestants persécutés. Le Code Noir légalise l’esclavage (XIX). 1701: Guerre de succession d’Espagne. 1702-1704: Révolte des Camisards (protestants) dans les Cévennes. 1710: Destruction de Port-Royal-des-Champs, foyer du jansénisme. Naissance de Louis XV (arrière-petit-fils de Louis XIV). 1713-1714: Unigenitus (bulle du pape Clément XI) condamne le jansénisme. Fin de la

particulières. Les pouvoirs du Président américain n’ont fait que de s’accroître notamment grâce à l’ambiguïté des dispositions constitutionnelles. Ainsi, par exemple, le droit constitutionnel de recourir au véto et le devoir de veiller à la fidèle exécution des lois vont se transformer par la pratique en un instrument de négociation grâce auquel le Président peut annoncer à l’avance qu’il s’opposerait à un projet s’il devait comporter, ou au contraire ne pas comporter telle ou telle disposition. Ce

transmission de la couronne n’a pas connu de problèmes majeurs. En effet, les monarques capétiens ont toujours eu des fils pour leur succéder, c’est ce que l’on appellera « le miracle capétien ». En 1316, une situation inédite apparaît toutefois. Louis X, dit le Hutin, premier fils de Philippe le Bel, décède. D’une première union avec Marguerite de Bourgogne le Hutin a eu une fille, Jeanne, âgé de 4 ans. Devenu veuf, le Hutin a épousé en secondes noces Clémence de Hongrie, laquelle est enceinte au

Sanction ultime car élimine le destinataire des normes juridiques Le choix de l’acceptation ou non de la peine de mort dans une sct permet de dresser une ligne entre ce qui est permis ou interdit Peine de mort = clé de voute du droit français surtout au XVI et XVII Evolution linéaire car elle suppose l’existence d’une réflexion sur la société et l’existence d’une organisation sociale La vengeance Toute infraction violant l’ordre d’une sct entraine un traumatisme suscitant dans les sct tribales une

marqué l’histoire du droit - ce que le droit a apporté à la culture * Reference du cours - Dictionnaire de culture juridique, Denis Alland et Stéphane Rials - Dictionnaire de la justice de Loic Cadiet - Dictionnaire des gd œuvres juridiques, Jean Louis Halperin Dalloz est la gd maison d’édition du droit FR. Alexis Dalloz a eut une carrière fulgurante, à 19 ans avec trois camarades il va racheter un gd journal juridique, qui récence et commente les décisions des juges. Puis à 21 ans il devient rédacteur

l’appareil d’état-civile et militaire, qui fait pression sur lui pour qu’il se retire. Sur le plan civil, Talleyrand très influent au sénat, prend la tête d’un gouvernement provisoire le 1er avril 1814. Le 6 avril 1814, le sénat à son tour proclame roi Louis XVIII, qui est toujours refugié en Angleterre. Ce même jour, les chefs militaires, les plus fidèles abandonnent Napoléon, lors d’une réunion à fontainebleau ils obligent celui-ci à abdiquer sans conditions. Deux semaines plus tard (20 avril 1814)