Exécution de Louis XVI

prendre place dans une révolution occidentale plus ou moins générale, 1789 n’en est que le paroxysme. SECTION 1: Les causes de la révolution §1: Causes économiques et démographiques A/ Crise économique. Grande prospérité sous le regne de Louis XV. Avant 1789 il y a une récession et une crise qui touche l’agriculture et l’industrie. Secteur agricole: mauvaise météo, mauvaise récolte, augmentation des prix très importantes ce qui entraîne des difficultés d’approvisionnement à Paris (augmentation

régimes : la monarchie limitée de Louis XVI, puis, la Ière République, la dictature Napoléonienne, les monarchies limitées du XIXème siècle, la 2ème république et enfin la dictature de Napoléon III. Chapitre I : La monarchie limitée de Louis XVI Monarchie limité s’oppose à monarchie absolue, en 1789 c’était encore la monarchie absolue, le roi Louis XVI détenait tous les pouvoirs, mais devant l’agitation grandissante et l’ampleur de la crise financière Louis XVI a décidé de convoquer les Etats

ce titre. Les Francs protégeaient l'Église en Gaule depuis Clovis Ier, et Pépin le Bref, père de Charlemagne, était déjà intervenu pour protéger la papauté. 842 : Serment de Strasbourg : Après la mort de leur père, Louis 1er le Pieux, deux de ses fils, Charles le Chauve et Louis le Germanique, en querelle pour lui succéder, décident de s'unir et de s'allier contre Lothaire. Le serment qu'ils se prêtent réciproquement à Strasbourg, le 14 février 842, est, indépendamment de sa portée politique,

libertés individuelles Comment s’est faite la remise en cause de la monarchie absolue en France et l’affirmation de la souveraineté et des droits du peuple (1789-1791) ? j e sais déjà En 1788, la France est une monarchie absolue, gouvernée par le roi Louis XVI depuis 1774. Elle est confrontée à une situation de crise généralisée : • Crise financière : le déficit budgétaire du royaume français est important et se creuse de plus en plus (en particulier à cause des dépenses de guerre et de la Dette). Les

entre les parties qui y ont figuré ; Attendu que le 2 août 2002, après leur divorce prononcé sur le fondement de l'article 248-1 du code civil, M. B. et Mme H. ont signé un procès-verbal d'état liquidatif de leur communauté conjugale, établi en exécution d'un "protocole d'accord" conclu au cours de l'instance en divorce, stipulant qu'il revêtait un caractère forfaitaire et transactionnel ; que, postérieurement, M. B. a fait assigner Mme H. pour obtenir le partage des valeurs mobilières déposées sur

certains aspects du Concordat ac rajout d’articles destinés à renforcer la tutelle de l’État sur l’institution religieuse * 1803 : création livret ouvrier * 1804 : publication du Code civil. * 4 décembre 1804 : proclamation de Calmar. Louis XVIII promet une amnistie générale à tout les français ayant participé à la Révolution, que les bénéficiaires de la vente des biens nationaux garderont leur propriété, etc. * 5 Juillet 1808 : interdiction du vagabondage + tente de regrouper les

du Jeu de Paume par lequel les membres de l’Assemblée jurent de ne pas se séparer avant d’avoir donné une constitution au pays. Trois jours après Louis XVI d’imposer le retour au tripartisme des Etats (Vote par ordre et non par représentants). Devant l’échec du roi, le Clergé et quelques nobles décident de rallier l’ancien Tiers. Le 27 juin, Louis XVI entérine les changements et prend acte de la mise en place de l’assemble nationale auquel on ajoute un second qualificatif en la baptisant constituante

France d’Henri IV à Louis XIV. La France de la Fin du XVIe siècle et du XVIIe siècle à la population la plus nombreuse de l’Europe : entre 16 et 18 millions sous Henri IV (1589-1610) et environ 20 millions de français sous Louis XIV (1661-1715). Elle est située au centre de l’Europe avec une importante façade maritime à L’ouest et continentale à l’Est. C’est un territoire immense comprenant Metz sous Henri III en 1152, en 1601 sous Henri IV: Verdun, Toul, Bresse et Bugey et sous Louis XIV le Roussillon

souveraineté de la Nation prévue à l’article III de la DDHC est réduite à sa plus simple expression par le système du plébiscite (4 consultations ont été organisées en 16 ans). La séparation des pouvoirs, indissociable selon les termes de l’article XVI de l’existence même d’une Constitution, est annulée par les dispositions de celle-ci élaborée d’après les directives de Bonaparte. 84 Séquence 8-HG20 La fiction républicaine est maintenue mais il ne s’agit que d’apparence. Le 1er Consul monopolise

un châtiment pour le coupable. Dès le Principat pourtant elle réapparut, notamment en matière politique. Et bientôt le droit dégénéra et l’habitude fut prise des combats de gladiateurs. Rome vint fournir à la foule une distraction nouvelle : les exécutions capitales, la peine de mort allait alors connaître une diffusion extraordinaire. Durant l’Empire, les vices du droit pénal venaient de ce qu’il n’était plus contenu dans des textes généraux, facilitant alors l’arbitraire et la cruauté des pénalités