Exemple De Conclusion Dossier A Caractere Professionnel

d’incompatibilités du commissaire aux comptes. V. Nomination du commissaire aux comptes en Algérie. Chapitre 2 : les missions et les responsabilités du commissaire aux comptes I. Les missions générales du commissaire aux comptes. II. Interventions connexes à la mission générale du commissaire aux comptes. III. Les missions particulières du commissaire aux comptes. IV. Les responsabilités du commissaire aux comptes. Chapitre 3 : la démarche du commissaire aux comptes I. Première phase : prise de connaissance

SECRET MEDICAL   INTRODUCTION             Historique   Un siècle avant Hippocrate, Confucius préconise la discrétion. Hippocrate, quant à lui, met en place les bases de la médecine scientifique fondée sur l’observation clinique. Les médecins ont donc appris à respecter les individus en taisant les informations portées à leur connaissance et Hippocrate donna toute son importance au secret médical en l’inscrivant dans un serment ; ce dernier ne constitue pas un principe en soi

IHEC 2009/2010 Université 7 Novembre à Carthage Institut des Hautes Etudes Commerciales Cours d’audit et de contrôle interne Enseignants : • • • • • Kamel Dimassi Fayçal DAOUD Wassim KHROUF Imed LOUKIL Kais DRISS 1 IHEC 2009/2010 Année Universitaire 2008/2009 Plan du cours Chapitre1 : Audit : Définition, objectifs et règles d’éthique. o Section 1 : Définition et fondement de l’audit o Section2 : Sources de normalisation à l’échelle nationale et internationale. o Section3 :

traduction, de reproduction et d’adaptation réservés pour tous pays. Le Code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes des articles L. 122-4 et L. 122-5, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective », et, d’autre part, que « les analyses et les courtes citations » dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans le consentement de

il est demandé au candidat de répondre aux questions en faisant appel à ses connaissances personnelles dans le cadre de l’enseignement obligatoire. 2 – Pour la partie 2 (Étude d’un document), il est demandé au candidat de répondre à la question en adoptant une démarche méthodologique rigoureuse de présentation du document, de collecte et de traitement l’information. 3 – Pour la partie 3 (Raisonnement s’appuyant sur un dossier documentaire), il est demandé au candidat de traiter le sujet : - en développant

29717CTPA0112V PRÉPARER L'ÉPREUVE D'ÉCONOMIE GÉNÉRALE ET DROIT V0 1 PREMIÈRE PARTIE – ÉCONOMIE GÉNÉRALE (20 points) Analyse d’une situation économique : Situation de crise et financement des entreprises MÉTHODOLOGIE : ANALYSE D’UN DOSSIER DOCUMENTAIRE ET RÉALISATION D’UNE NOTE DE SYNTHÈSE Barème de la note de synthèse Forme : 2 points Question 1 : 5 points Question 2 : 5 points Question de synthèse : 8 points La présente note de synthèse permet de répondre aux questions relatives aux modalités

contrat de courtage Conclusion Modèle du contrat de courtage Introduction Les contrats, sont souvent passés entre les parties, qui traitent elles-mêmes, ou par des mandataires, qui ne sont que des portes parole .Les contrats commerciaux, sont passés avec un nombre considérable de clients, souvent très éloignés, et que le producteur ou le distributeur ne connaît pas lui-même .Il est donc nécessaire de les atteindre, par des agents et représentants, et de recourir a des courtiers, qui rapprochent

convention par laquelle l’une des parties (le vendeur) s’oblige à livrer une chose et l’autre partie (l’acheteur), à la payer. Une des particularités du contrat de vente, est que celui-ci est synallagmatique, c'est-à-dire qu’il fait naître des droits et des obligations à l’égard des deux parties. Le contrat de vente a pour objet le transfert de propriété d’une chose (matérielle ou immatérielle) en échange du versement d’un prix. C’est à travers l’article 1582 du Code civil qu’est défini le contrat

personnelles. C’est ainsi que la CNIL (Commission Nationale Informatique et Liberté) a été créée. Pour prendre en compte les évolutions technologiques, une loi de 20042 (qui transpose une directive de 1995) est venue modifier la loi de 1978. Face à de nouveaux paramètres tels que le blanchiment, la recrudescence de la fraude, mais également les obligations bancaires, les banques doivent s’adapter tout en continuant à respecter le « KYC » (Know Your Consumer), règle fondamentale du métier. Les banques

l’information comptable. 4 2- Caractéristiques qualitatives et qualité informationnelle de l’information comptable. 5 2-1- Caractéristiques qualitatives de l’information comptable. 5 a- L’intelligibilité. 5 b- La pertinence. 6 c- La fiabilité. 6 d- La comparabilité. 6 2-2- Qualité informationnelle de l’information comptable. 7 a- Utilité informationnelle du résultat comptable. 7 b- Utilité informationnelle des modifications de la politique comptable. 8 c- Utilité informationnelle de la certification des