Exemple Etude à Caractère Professionnel Comptabilité Tva

Licence 3 – Semestre 6 M.Bakali Fiscalité Plan: I. Introduction II. La TVA III. Les bénéfices industriels et commerciaux (BIC) ---------------------------------- I. Introduction Notion d'impôt: La nécessité de l'impôt est affirmé par l'article 13 de la DDHC de 1789 «pour l'entretien de la force public et pour les dépenses de l'administration une contribution commune est indispensable »

.5 I - Entreprise et gestion II - Quelques définitions préliminaires III - Les différentes fonctions dans la direction de l’entreprise CHAPITRE 2. DEFINITIONS ESSENTIELLES.....................................6 I - La comptabilité générale II - La comptabilité analytique III - En résumé: méthodes SECTION II - PRINCIPE DE LA SAISIE ET DU TRAITEMENT DE L’INFORMATION......8 / 17 CHAPITRE 1. PRINCIPE D’ENREGISTREMENT DES FAITS..........................8 I - La partie simple II -

fiscales destinées à pallier une insuffisance de recettes fiscales par exemple. En 2012, il a été voté 3 lois de finances rectificatives ( 14mars ; 31 juillet et décembre) Cette dernière a notamment modifié les taux de TVA à compter du 1/1/2014 Le taux de 5,5% passe à 5% Le taux de 7% passe à 10% Le taux de 19,6% passe à 20% Les principaux Impôts : STRUCTURE DU SYSTEME FISCAL Français A ) IMPOTS SUR LE REVENU - Impôt sur les sociétés - Impôt sur le revenu - Impôts à finalité sociale

Je tiens à remercier l’ensemble de l’équipe Excelis pour sa disponibilité et sa sympathie à mon égard. Je remercie tout particulièrement M. Lagadec qui m’a accueilli au sein de son cabinet pour ces cinq mois, M. Danjou, mon maître de stage, qui m’a suivi sur toute la durée du stage, M. Woisselin, M. Trebossen et Mlle. Le Deist pour le temps qu’ils m’ont consacré. 1 SOMMAIRE 2 Introduction générale 3 PARTIE 1 Présentation du cabinet et des activités réalisées 4 Le cabinet

L’ENTREPRISE : LE CAS DE L’O.I.C INTRODUCTION GENERALE I°GENERALITES Toute entreprise quel que soit sa taille et son type vise à atteindre ses objectifs. La définition et la réalisation de leurs objectifs sont des missions qui demandent des efforts considérables aux réponses de ces entreprises. Pour qu'il puisse réaliser ses objectifs, chaque dirigeant est ainsi appelé à mettre à la disposition de l'entreprise toutes les ressources dont cette dernière aura besoin pour sa survie ; il s'agit des ressources

[pic] COMMUNICATION A LA COMMISSION DES FINANCES DE L’ASSEMBLEE NATIONALE (ARTICLE 58-2° DE LA LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES DU 1ER AOUT 2001 ET L . 132-4 DU CODE DES JURIDICTIONS FINANCIERES) La gestion et le contrôle de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) Février 2012 Sommaire SOMMAIRE

Mendes Pascal Nicolle Comptabilité Gestion Organisations et des 6e édition à jour des nouvelles normes ra0mfmes progn 1 9 iche e out le T Comptabilité et gestion des organisations DANS LA MÊME COLLECTION Management des unités commerciales F. Fernandez, M. Lozato, P. Mendes, P. Nicolle, P. Steger Négociation et relation client M. Bernex, I. Petit, D. Zen Assistant de gestion PME/PMI F. Fernandez, M. Lozato, P. Mendes Assistant de direction P. Mendes Comptabilité et gestion des organisations

Contexte et problématique L’environnement des affaires est marqué de nos jours par la création de nouvelles entreprises aptes à concurrencer celles déjà existantes. La capacité des dirigeants d’entreprises à manager leur structure reste donc la seule alternative de succès. Les entreprises, pour leur bon fonctionnement doivent, tout au long de leur vie collaborer avec d’autres structures (banques, clients, fournisseurs, etc.) La fiabilité et la crédibilité des informations fournies au management

Meryem harzallah Dédicace et Remerciement Je dédie ce travail à tous ceux qui m’ont soutenu tout au long de ce cursus, À mon père Sonan guy francis firmin, et ma mère Anouma ahou clotilde, à toute ma famille, à Adonie, Bella Audrey, régis, Joël, Emmanuel ainsi qu’as tous mes amis. Particulièrement, je dédis ce travail à tous mes professeurs, mentors, conseillés et à toute l’équipe IHE (Abidjan, et Sousse…), à Mr Jean Louis Yao et Mr Ferdinand qui travaillent sans relâche dans le souci

Universitaire : 2012 - 2013 Sommaire Introduction…………………………………………………………………………………………..3 Chapitre I. Les champs d’applications de la TVA .............................................................. 4 A. Territorialité ..................................................................................................................... 4 B. Opérations soumises a la T.V.A ................................................................................... 4 1) les opérations obligatoirement imposables