Exposé Mucius Scaevola

civile : Marcus Manilius, consul en 149, Junius | |Brutus, auteur d'un traité en trois livres sur le droit civil, et Publius Mucius Scaevola, consul en 133, et | |plus tard grand pontife. Ils eurent pour successeurs, à la fin de la République, deux jurisconsultes dont la | |méthode et les oeuvres renouvelèrent, dit-on, la science du droit : Quintius Mucius Scaevola (consul en 95), le | |fils de Publius, qui écrivit un traité de droit civil en 18 livres, et Servius Sulpicius (consul en 51)

du raisonnement juridique, raisonnement qui consiste à faire comme si. Dans la formule écrite, il va feindre qu’un fait existe. Il va prescrire au juge d’agir comme si ce fait existait. actions in factum : le préteur va exposer des faits. Il ne s’occupe pas du droit. Si le fait est avéré, le juge doit condamner ou absoudre. Le préteur peut également créer, au profit du défendeur, des exceptions, c’est-à-dire qu’il va demander au juge, d’écarter dans certains

il a la faculté de pratiquer 1'augurtllio pour conduire les peuples de l'Univers soumis à sa puissance. Toutes ces pratiques et tous ces usages relèvent du ius diuinarum. - Le droit ou la science des distinctions. Des juristes romains tels Q. Mucius. Scaevola ou Servius Sulpicius à la fin de la République vont appliquer la méthode d'Aristote au droit. lls opèrent des catégories et distinctions ; surtout ils se livrent à des analyses et donnent des définitions nouvelles. Dans le domaine qui relève

naissance du droit comme un droit divin qui est censé avoir été dicté par les dieux.   Mésopotamie, HAMMOURABI, roi de Babylone : 1750 av JC : décision de rassembler le droit dans le code d'Hammourabi gravé sur pierre, retrouvé en 1901 en 3 morceaux et exposé au Louvre. Texte quasi complet de ce code. Existence d'un dessin du roi Hammourabi recevant le droit du dieu soleil qui est donc un droit divin donné par les dieux à des rois choisit par les dieux. Ce n'est pas un droit religieux, il n'y a pas de

aux magistratures, pour se faire une clientèle électorale, vont donner des consultations juridiques gratuites pendant la campagne. Vers le début du -2e siècle, les premiers ouvrages de droit vont être composés. (Grand jurisconsulte : Publius Mucius Scaevola) 2) Les caractères de la jurisprudence La science du droit restera toujours, à Rome, liée à la pratique. Le rôle essentiel de la doctrine et des jurisconsultes est de donner des consultations juridiques, de rédiger des actes juridiques

aux magistratures, pour se faire une clientèle électorale, vont donner des consultations juridiques gratuites pendant la campagne. Vers le début du -2e siècle, les premiers ouvrages de droit vont être composés. (Grand jurisconsulte : Publius Mucius Scaevola) 2) Les caractères de la jurisprudence La science du droit restera toujours, à Rome, liée à la pratique. Le rôle essentiel de la doctrine et des jurisconsultes est de donner des consultations juridiques, de rédiger des actes juridiques pour

juvenes avertit) serius ad id perducemus, ad quod leviore via ductus, sine magno labore, et sine ulla diffidentia, maturius perduci potuisset. Gaïus, Institutes, 1, 1, 2. Ces principes ayant été vus de manière générale, nous commencerons à exposer le droit : ainsi on sait qu’on peut l’enseigner dans les meilleures conditions si on commence par en donner une méthode simple et facile avant d’en donner l’explication la plus scrupuleuse et la plus exacte, sans quoi, si nous surchargions dès le

déterminer le meilleur régime possible. On retrouve cette réflexion sous la plume de plusieurs philosophes comme Aristote ou Platon, mais aussi d'après des Historiens. Hérodote, était historien grec du Vème siècle et fut le premier de déposer un exposé sur les mérites des trois meilleures formes de régimes définis sur le critère du nombre : - Régime du plus grand nombre Démocratie > Isonomie (égalité devant la loi) Anarchie > Hybris (destruction de la cité) - Du plus petit nombre Aristocratie

volontairement en vue de produire des effets de droit » (par exemple les actes unilatéraux individuels comme le testament, ou la reconnaissance de paternité, ou collectifs comme les conventions collectives). Néanmoins, cette remarque a pour le présent exposé peu de portée pratique : nous nous limiterons aux seuls contrats (qui forment une matière considérable). o La notion de quasi délit, que l’on trouve pour la 1ère fois dans les Institutes de Justinien, est de peu de portée en droit civil. Certes,

c’est l’activité des savants en droit. Aujourd’hui, cette activité, les juristes l’appellent la doctrine. A) Histoire de la jurisprudence 1) Ses débuts sous la république Pomponius cite 3 juristes du milieu du 2e siècle avant JC (Publius, Mucius, Scaevola). Il les considère comme fondateurs du droit civil. Aelius Gallus (fils de Publius) a fait un lexique de droit. Quintus ( fils de Gallus) a organisé le droit civil. Son livre a été commenté par des juristes. On vit une vision traditionnelle du