Facture Normalisée

Côte d’Ivoire, le système d’édition des factures était laissé à l’initiative des opérateurs économiques. En effet, cette liberté accordée, par le législateur à entrainé des déviations, des dérapages et même plus grave a favorisé le développement de la contrebande, de la fraude fiscale et de l’économie souterraine. Par ailleurs, les transactions commerciales étaient dépourvues de toutes sécurités. Ainsi, au cours de celles-ci ; les clients recevaient comme facture des bouts de papier ne comportant ni

ALTIMETRE ET CALAGES ALTIMETRIQUES I. L’altimètre L’altimètre est un instrument de bord, et plus précisément un instrument aérodynamique. Il ne mesure pas directement l’altitude mais la pression par l’intermédiaire une prise de pression statique. Ce n'est qu'un baromètre qui indique la pression extérieure sur un cadran gradué en pieds ou en mètres. L'altimètre est un baromètre dont l’élément sensible est une capsule anéroïde. La pression diminuant avec l'altitude, cette capsule se déforme

θ !" # !$ $! %& ' "() !**(+ , ρ !!" -&. ∆ = /° . ∆1 !° . 0 - 2 . = 3 3 ρ − 4! + 4! ! − σ= ! + θ 5 , 6 − "/ ° 7 = 0 0 - " !*0 ___________________________________________________________________________ © 2005 HIESSE.COM / CPL (A) – 020 Instrumentation - 1 θ 8 : ' θ θ #9 9 9 & & 00 TYPE 0 #9 QFE Pression sur le SIGNIFICATION terrain d'altitude topographique Zt QNH 1013,25 Pression à Z = 0 extrapolée du QFE en atmosphère standard Pression en atmosphère type

1 – l’atmosphère 1.1 – structure [pic] On retiendra les deux premières couches de l’atmosphère : - la troposphère (environ 10km) - la stratosphère (environ 40 km) La limite entre les deux s’appelle la tropopause. C’est dans la troposphère que se passe la quasi-totalité des phénomènes météorologiques. La tropopause varie en altitude suivant les latitudes et les saisons : - plus haute à l’équateur qu’aux pôles - plus basse l’hiver

de livraison, l’accusé de réception, la facture, le reçu, le chèque, la lettre de change, le billet à ordre ect..Parmi ces documents, c’est la facture qui est l’élément de preuve des opérations d’achat et de vente. II- Les factures On distingue en général deux sortes de factures à savoir : la facture de "DOIT" ou facture d’origine et la facture d’ "AVOIR" ou facture rectificative. A-la facture de "DOIT" 1-Présentation de la facture normalisée proposée par la DGI NCC : Régime d’imposition

commercial après rabais, remises, ristournes (RRR) sur facture. Ils sont enregistrés hors TVA, toujours constatée dans un compte spécifique (sauf activité non soumise à TVA). La vente fait naître une dette envers le Trésor (TVA collectée) et la TVA sur les achats incluse dans le net à payer aux fournisseurs, fait naître une créance sur l'État. Illustration : Cession de marchandises : Prix catalogue 700 €, remise 10 %, taux de TVA 19,6 %. Facture du 15.10.N reçue le 17.10.N par l'acheteur. Chez le

complet au coût standard, différentes méthodes d’analyse des coûts et de détermination des prix peuvent s’avérer pertinentes. 2. Une facturation de cette nature ne peut, en aucun cas, conduire à l’émission d’un document mentionnant la TVA. Une facture pro forma peut répondre à cette règle (cf. instruction n°02-027-M9 du 27 mars 2002). 10 MISE EN PLACE D’UNE COMPTABILITÉ ANALYTIQUE AU SEIN DES EPSCP / RECUEIL DES FICHES TECHNIQUES ET MÉTHODOLOGIQUES © AGENCE DE MUTUALISATION DES UNIVERSITÉS

revient complet au coût standard, différentes méthodes d’analyse des coûts et de détermination des prix peuvent s’avérer pertinentes. 2. Une facturation de cette nature ne peut, en aucun cas, conduire à l’émission d’un document mentionnant la TVA. Une facture pro forma peut répondre à cette règle (cf. instruction n°02-027-M9 du 27 mars 2002). 10 MISE EN PLACE D’UNE COMPTABILITÉ ANALYTIQUE AU SEIN DES EPSCP / RECUEIL DES FICHES TECHNIQUES ET MÉTHODOLOGIQUES © AGENCE DE MUTUALISATION DES UNIVERSITÉS ET

Processus Clients | P1 COMPTABILITE I. La procédure des règlements d’une facture 1) Les règles juridiques a. L’obligation de facturer Elle est obligatoire pour toutes les opérations réalisées par un professionnel pour les besoins d’un autre professionnel. A l’égard des particuliers, seul les prestations de services d’un prix ≥ 15,24 TTC nécessitent une facture. b. Mentions obligatoires de la facture Nom

Le travaille du groupe 10 La société Lafarge ciments Réponses aux questions 1) Les deux bilans condensés Actif Actif Immobilis é Actif Circulant Trésorerie Actif 2009 495531 112456 2832 % 81.13 18.41 0.46 2010 453048 132420 13250 % 75.67 22.12 2.21 variatio n -8.5 +18 367 Passif Financements Permanents Passif Circulant Trésorerie Passif 2009 505097 87816 17906 % 82.69 14.38 2.93 2010 517059 81291 368 % 86.36 13.58 0.06 VARRIATION 2.37 -7.43 -97.94 610819 100% 598718 100 -1