Faculté de droit

[pic] [pic] 3 I. Présentation de l’entreprise : 6 ♣ Création de la FSJES 6 ♣ Missions de la faculté 6 II. Présentation des services 8 1. Le service informatique 8 2. Le service personnel 9 3. Décanat 9 4. Service de scolarité 10 5. Service des statiques et de planification 10 6. Service du 3éme cycle 11 7. Service de la Bibliothèque 11 8. Service de la programmation des examens 12 9. Services des affaires culturelles et de la coopération 12

1 POLICE FRANÇAISE D'ASSURANCE MARITIME SUR FACULTES CONDITIONS GENERALES (Imprimé du 17 août 1944, modifié le 1er janvier 1947) CHAPITRE PREMIER. - OBJET ET ETENDUE DE L'ASSURANCE ARTICLE PREMIER. -Transports assurés. La garantie de la présente police s'applique aux facultés faisant l'objet d'un transport maritime et éventuellement d'un transport terrestre, fluvial ou aérien, accessoire d'un transport maritime couvert par cette police. Le contrat est régi, dans son ensemble, par les principes qui

contacts réguliers avec des personnels occupant des postes auxquels se destinent nos diplômés. 3) Les enseignants chercheurs n’interviennent pas dans les enseignements de qualité : pages 12 et 15 L’Université des Antilles Guyane en général et la Faculté de Droit et d’Economie de la Martinique en particulier ne peuvent malheureusement pas se prévaloir d’un nombre important d’enseignants-chercheurs en qualité. L’intervention d’Universitaires extérieurs est bien envisagée, sous réserve que les recherches

collège des jésuites, il fréquente ensuite la faculté de droit a Poitiers. En 1618, il est obligé de s'engager dans l'armée. Une année plus tard il rêve d'une «science admirable», il prend ceci pour un signe, et il commence a travailler dans la science et la physique. En 1629, il s'installe en Hollande. En mathématiques il est considéré comme le fondateur de la géométrie analytique (= science qui a pour objet les relations entre les points, les droites, les courbes, les surfaces et les volumes dans

De l’esprit des lois (extraits) Chapitre VI. De la constitution d'Angleterre Il y a, dans chaque état, trois sortes de pouvoirs ; la puissance législative, la puissance exécutrice des choses qui dépendent du droit des gens, & la puissance exécutrice de celles qui dépendent du droit civil. Par la premiere, le prince ou le magistrat fait des loix pour un temps ou pour toujours, & corrige ou abroge celles qui sont faites. Par la seconde, il fait la paix ou la guerre, envoie ou reçoit des ambassades

UNIVERSITE NICE-SOPHIA ANTIPOLIS 1 FACULTE DE DROIT ET SCIENCE POLITIQUE 02/10/2014 MASTER 1 DROIT ET SCIENCE POLITIQUE Spécialité : « DROIT PUBLIC » Parcours : « Droit public approfondi » ANNEE UNIVERSITAIRE 2014-2015 1er SEMESTRE REGLEMENT PEDAGOGIQUE 1 - ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS Article 1 : Les enseignements sont organisés sous forme d'unités d'enseignements capitalisables, et sont dispensés sous forme de cours et/ou de travaux dirigés. Sauf dispositions spéciales, l'étudiant

gestion de leurs biens B- La subsistance d’une communauté d’intérêts entre les époux Conclusion Bibliographie Annexe : Contrat Introduction: Le régime de la séparation de biens fait partie d’une branche du droit que l’on appelle les régimes matrimoniaux. Le terme matrimonial regroupe ce qui concerne le mariage, ainsi, le régime matrimonial est le régime juridique applicable aux époux. En d’autres termes, la séparation de biens est l’un des régimes matrimoniaux

1. Les deux termes « instruction » et « éducation » se distingue. En effet, l’instruction se caractérise par l’acquisition de facultés intellectuelles par le biais d’une institution : l’école. L’instruction rend les individus égaux en droit. Elle appartient à la sphère publique. C’est ainsi l’école qui met en exergue la mission d’instruction publique. Par ailleurs, l’éducation se caractérise par la formation d’opinion et la transmission de conviction faites par la famille à l’individu lui-même

recherche suivante : Les comportements politiques de la population étudiante de l’ULB sont-ils influencés par leur orientation d’étude ? Afin de qualifier l’orientation d’étude, nous avons procédé à une division de la population des étudiants selon la faculté universitaire dans laquelle ils sont inscrits. Quant au comportement politique des étudiants, nous nous référons à la définition de Marion Navarro (2010): « Les comportements politiques désignent l'ensemble des pratiques sociales liées à la vie politique

UNIVERSITE MARIEN NGOUABI Travail*Progrès*Humanité FACULTE DE DROIT DDEPARTEMENT DROIT PRIVE PROJET DE MEMOIRE POUR L’OBTENTION DU DILPOME DE MASTER EN DROIT OPTION : DROIT PRIVE SECTION : RECHERCHE THEME : LA POURSUITE ET LA REPRESSION DES COMPORTEMENTS PASSIFS EN DROIT PENAL CONGOLAIS Présenté et soutenu par : Sous la direction de : GANTSIO Anaïse Pavelie