Fédération nationale des transporteurs routiers

la loi de finances initiale. 21. Procéder, avant le dépôt du projet de loi de finances pour 2006, à l’harmonisation des indicateurs des programmes ayant des finalités communes ou proches, en particulier entre les programmes « Police nationale » et « Gendarmerie nationale » de la mission « Sécurité », y compris dans les intitulés. -5- INTRODUCTION Mesdames, Messieurs, Depuis le 1er janvier 2005, l’ensemble des dispositions de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois

Commerce Module 21 Rachid LAAGUILI : Formateur à l’I.S.T.A Ibn Marhal, Tanger Introduction générale Au cours de ces dernières années, l’économie mondiale a connu d’importants changements. Ces changements ont transformé un commerce purement national en un commerce mondial, c’est – à- dire un commerce dans lequel le marché représente tout le monde. L’évolution du commerce international depuis la deuxième guerre mondiale a favorisé l’émergence de multiples mutations qui ont crées les conditions

débats, l’eau dans tous ses états Les nouvelles attentes du tourisme durable La mobilité touristique, un droit et des responsabilités La culture, un souvenir à (re)cultiver 3 4 5 5 6 8 10 12 14 16 19 2. RETOURS D’EXPERIENCES Les hébergeurs Les transporteurs Les agences de voyages et les tour-opérateurs Les territoires Les associations Les labels 21 21 26 28 30 39 42 3. RECOMMANDATIONS D’ACTIONS Gouvernements, autorités locales et organisations professionnelles Entreprises du secteur touristique

et organisé en décembre 2009 un grand colloque sous les auspices du CORA, conclu par le ministre des affaires sociales de l’époque. Nos propositions vont dans le sens de l’universalité du droit à une assurance-autonomie, assurée par la solidarité nationale pour les plus démunis, assorti d’un dispositif incitatif pour les classes moyennes, dégressif en fonction du revenu, sous la forme d’un chèque-dépendance. Au total, nos projections montrent que pour moins du tiers du coût de la baisse de la TVA sur

diminution du nombre de lignes, etc.) • les coefficients d’extrapolation correspondant aux évolutions ci-dessus • les charges manutentionnées et stockées • les flux principaux et annexes, retours des litiges par exemple • les interfaces physiques (quais routiers, voie ferrée) • les codifications et systèmes d’identification imposés • les fonctions informatiques à remplir • les systèmes déjà en place et les interfaces retenues. L’ensemble de ces données va servir de données de base pour la sous-phase suivante

CHANTIER SÉCURITÉ IMPÉTRANTS SIGNALISATION LOGISTIQUE - MATÉRIAUX LOGISTIQUE - MATÉRIEL COÛT DES DÉCHETS PRÉVENTION DES DÉCHETS STOCKAGE TEMPORAIRE DE DÉCHETS SUR CHANTIER VALORISATION DES DÉCHETS (1) VALORISATION DES DÉCHETS (2) ÉVACUATION DES TERRES TRANSPORTEUR ET/OU COLLECTEUR DE DÉCHETS GESTION DE L’AMIANTE-CIMENT (OU ASBESTE-CIMENT) AUTORISATIONS ASSURANCES CONTRAT AVEC LE MAÎTRE D’OUVRAGE CONTRAT DE SOUS-TRAITANCE COÛT DES TRAVAUX DEVIS - marché privé OFFRE - marché public RAPPORT DE CHANTIER - marché

Plan régional d’Elimination des Déchets Dangereux de Picardie Actualisation du guide « Valorisation et traitement des déchets en Picardie » REMERCIEMENTS Mon travail de fin d’études présenté dans ce mémoire a été rendu possible grâce à l’École Nationale du Génie de l’Eau et de l’Environnement de Strasbourg (ENGEES) où j’ai suivi les enseignements de formation initiale pendant deux ans et une année de spécialisation au sein du mastère « gestion, traitement et valorisation des déchets ». Je tiens

CONSEIL NATIONAL DU TOURISME Evolution des pratiques sociales des comités d’entreprise en matière de vacances Conseil national du tourisme Section des solidarités et politiques sociales Président : Jean-Pierre MARCON, Député de la Haute Loire, Vice-président de VVF Villages, Evolution des pratiques sociales des comités d’entreprise en matière de vacances Président du groupe de travail Jean Claude NERISSON, Président de Vacanciel Rapporteurs : Patrick BRAULT, Président de l’UNAT

Janvier – 31 Décembre ABREVIATIONS ET ACRONYMES AMITH ANPME BTPH CRI DH CGEM FACS GPBM IBS ICA MICMANE MNA MNSIF OFPPT OMC PEP MENA PIB PME PNUD PTF SFI TVA UE USAID Association Marocaine des Industries textiles et de l’Habillement Agence Nationale de la Petite et Moyenne Entreprise Bâtiment, Travaux publics et Habitat Centres Régionaux d’Investissement Dirham Marocain Confédération Générale des Entreprises Marocaines Firm Assessment and Competitiveness Survey Groupement Professionnel des Banques

AGENCE INTERNATIONALE DE L’ ÉNERGIE MANUEL sur les statistiques de l’énergie AGENCE INTERNATIONALE DE L’ÉNERGIE 9, rue de la Fédération, 75739 Paris Cedex 15, France L’Agence internationale de l’énergie (AIE) est un organe autonome créé en novembre 1974 dans le cadre de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) pour mettre en œuvre un programme international en matière d’énergie. Elle déploie un vaste programme de coopération énergétique dans vingt-six* des trente