Fiche Révision Droit Des Sûretés

Relations avec nos parties prenantes 8 Gouvernance RSE 9 10 Reconnaissance de notre performance 11 Accès aux soins 13 Innovation 26 Sécurité des Patients 30 Éthique de la R&D 38 Éthique des affaires 43 Droits de l’homme 50 Santé & sécurité au travail 56 Diversité 61 Développement des compétences 66 Énergie et empreinte carbone 71 Gestion de l’eau 78 Produits pharmaceutiques dans l’environnement Les différentes sections

INSTITUT SUPERIEUR DE DROIT Année Universitaire 2013/2014 DAKAR Droit Civil / Les personnes | EQUIPE PEDAGOGIQUE | |

de la Fondation de la Résistance Jacques Vistel Sommaire 4 ■■ Avant-propos 5 ■■ Introduction • Les traces et la mémoire de la répression • Recueillir la documentation et les témoignages sur le thème Fiche conseil : comment recueillir un témoignage et travailler avec un témoin ? Fiche conseil : étudier un document sur la répression de la Résistance. L’exemple avec une affiche de la propagande nazie « L’affiche rouge », février 1944 18 ■■ 2e partie 8 ■■ 1re partie Le processus de la

Ier : Des personnes.................................................................................................................................................................................................................... 8 Titre Ier : Des droits civils................................................................................................................................................................................................................8 Chapitre II : Du respect du corps

Ier : Des personnes.................................................................................................................................................................................................................... 9 Titre Ier : Des droits civils................................................................................................................................................................................................................9 Chapitre II : Du respect du corps

publiques applicable à la collectivité territoriale de Mayotte Code du domaine public fluvial et de la navigation intérieure Code des douanes Code des douanes de Mayotte Code de l'éducation Code électoral Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Code de l'environnement Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique Code de la famille et de l'aide sociale Code forestier Code général de la propriété des personnes publiques Code général des collectivités territoriales Code général

défaillances. La deuxième partie quant à elle portera sur une étude des composantes du nouveau système et des mesures préalables à mettre en œuvre avant sa mise en place. 8 CHAPITRE PRELIMINAIRE : Présentation d’EADS Maroc aviation Section 1 : Fiche signalétiques de EADS Maroc Aviation : Raison sociale : EADS Maroc Aviation Forme juridique : Société Anonyme Capital social : 42.952.300 DHS, Détenu à 99% par SOGERMA Siège social : Aéroport Mohamed V-BP89-20240 Nouasseur Effectif : 304 personnes

de l'etat Domaine de l'etat et collectivités publiques applicable à la collectivité territoriale de mayotte Domaine public fluvial et navigation intérieure Douanes Douanes de mayotte Éducation Électoral Énergie Entrée et séjour des étrangers et droit d'asile Environnement Expropriation pour cause d'utilité publique Famille et aide sociale Forestier Forestier de mayotte Impôts Impôts, annexe 1 Impôts, annexe 2 Impôts, annexe 3 Impôts, annexe 4 Impôts, livre des procédures fiscales Instruments

de l'etat Domaine de l'etat et collectivités publiques applicable à la collectivité territoriale de mayotte Domaine public fluvial et navigation intérieure Douanes Douanes de mayotte Éducation Électoral Énergie Entrée et séjour des étrangers et droit d'asile Environnement Expropriation pour cause d'utilité publique Famille et aide sociale Forestier Forestier de mayotte Impôts Impôts, annexe 1 Impôts, annexe 2 Impôts, annexe 3 Impôts, annexe 4 Impôts, livre des procédures fiscales Instruments

Conférences de méthode -droit de la famille- Programme : Séance n° 1 – La liberté matrimoniale / Méthode de la fiche d’arrêt Séance n° 2 – L’entrée en mariage / Analyse d’arrêts Séance n°3 – La dissolution du mariage par le divorce / Cas pratiques Séance n°4 – Les couples non mariés/analyse d’arrêts et dissertation A l’issue de ce programme un devoir sur table obligatoire sera organisé dans le cadre des TD 1 Séance 1 : La liberté matrimoniale I. La fiche de jurisprudence A-Conseils