Fiches D Arret Du 17 Juillet 1996

qualité…………………………………………………………….…..14 3-1- Client – qualité……………………….……....………………………………..….15 3-2- Les opérateurs économiques……………….……………………………...…..….16 3-3- La qualité…………...…………………………………………………………..…17 3-4- L'environnement………………………………………….……………....….…....17 3-5- Le service…….……………………………………………………………….......17 3-6- La maintenance………………………………………………………………........18 3-7- L'assurance qualité dans l'industrie……..………………………………...…........19 3-8- La certification…………………………………..………………………...……....19 3-9- La

............................................................................... 6 Document 6 : Cass, civ 2, 8 juillet 2004 ................................................................................................ 9 Document 7 : Cass, Soc, 8 novembre 1990 ......................................................................................... 9 Document 8 : Cass, civ 3, 3 juillet 1979 .............................................................................................. 10 Document

faire face. Cette directive SEVESO I est modifiée à diverses reprises et son champ est progressivement étendu, notamment à la suite de l'accident de Bâle en 1986. Depuis le 3 février 1999, elle est remplacée par la directive Européenne du 9 décembre 1996, appelée SEVESO II qui prévoit un dispositif de maîtrise des risques (réduction des risques à la source, élaboration des plans de secours, information préventive des populations et maîtrise de l'urbanisation). En fonction des quantités de substances

François Terré, Les grands arrêts de la jurisprudence civile, Tome 2, 12ème éd., Dalloz, 2008 S. Druffin-Bricca, L. C. Henry, Anna Droit 2010 – Droit des obligations, Gualino, 11e éd. 2009 P. H. Antonmattei, J. Raynard, J.-B. Seube, Travaux dirigés de droit des obligations, 4ème éd., Litec, 2002 F.J. Pansier, R. Wintgen, Cinquante commentaires d’arrêts en droit des obligations : des classiques aux modernes, Ellipses, 2000 A. Rebord, L’essentiel du droit des obligations, Fiches de cours et cas pratiques

finalisées pour la mise en place d’un « observatoire transnational de la métropolisation »   Observatoire des Territoires et de la métropolisation dans l’espace méditerranéen Sommaire Avertissement Synthèse Écrits référents, fiches de lecture Écrits signalés, résumés Bibliographie complémentaire 5 9 15 49 5 Observatoire des Territoires et de la métropolisation dans l’espace méditerranéen   4 Observatoire des Territoires et de la métropolisation

durable. Le Traité d’Amsterdam fait la promotion de ce concept16, devenu l’un des objectifs fondamentaux de l’Union européenne17 et désormais inscrit à l’article 6 (11) Site Internet du nouveau ministère : www.developpement-durable.gouv.fr, consulté le 17 juin 2007. (12) J.-M. FEVRIER, « Remarques critiques sur la notion de développement durable », Environnement, Février 2007, p. 11. (13) K. BARTENSTEIN, « Les origines du concept de développement durable », RJE 2005, n°3, p. 289, qui renvoie à l’ouvrage

des matières __________________________________________________________ 2 Liens interressants pour le secteur de l’industrie verrière ___________________________ 4 Commission paritaire 115.00 __________________________________________________ 5 Arrêté royal du 04.05.1973 instituant la Commission paritaire de l'industrie verrière et fixant sa dénomination et sa compétence __________________________________________________________ 5 Accord sectoriel 2011-2012 ___________________________________________________

absences pour me rendre chez le médecin ? 16 Je suis victime d'un accident du travail (ou d’une maladie professionnelle), l’employeur peut-il rompre ma période d’essai ? 17 Qui doit prouver le caractère professionnel de l’accident ? 18 De quel délai dispose la CPAM pour statuer sur le caractère professionnel de l’accident ? 19 En arrêt de travail puis-je m'absenter du domicile ? 20 Qu’est ce qu’une faute inexcusable ? 21 Qu'est-ce que la contre-visite médicale ? 22 Quel rôle jouent les caisses régionales

panorama ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt 2 Voici l’édition 2012 du Panorama des industries agroalimentaires en France, publié dans sa première version en juillet 1992. Edité tous les deux ans à l’occasion du Salon international de l’alimentation, il a été préparé par la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires du Ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, en collaboration avec le service de la statistique

1er cycle – 1ère année Année 2008-2009 Semestre de printemps Cours du Pr. Loïc AZOULAI sur l'Union européenne Les institutions de l'Union européenne Fiches techniques Document préparé par Nicolas LERON (sources : http://www.europarl.europa.eu) 1 Sommaire La Commission des Communautés européennes Le Conseil de l'Union européenne Le Conseil européen Le Parlement européen La Cour de justice des Communautés européennes La procédure de codécision p. 3 p. 9 p. 13 p. 18 p. 24 p. 31