Fiches Droit Entreprise L2

archives départementales du Nord (plan 2142) Faculté d’Histoire et Géographie Université d'Artois - 9, rue du Temple B.P. 10665 - 62030 ARRAS Cedex : 03.21.60.37.26/38.38 Télécopie : 03.21.60.37.40 Mèl : histoire-geographie@univ-artois.fr -1- L2 Histoire L1 Histoire Présentation SOMMAIRE PRESENTATION Environnement et conditions des études de Licence 1) Les équipes pédagogiques et administratives 2) Que faire après des études d’histoire et géographie ? 3) Organisation et évaluation

UNIVERSITE DE VERSAILLES SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES - 2011-2012 LICENCE EN DROIT – Deuxième année DROIT CIVIL – LES OBLIGATIONS Cours: Mr le Professeur Alexis CONSTANTIN Travaux dirigés: Mlles Laure BERNHEIM, Aude EPSTEIN, Lucille KANTE, Alice PHILIPPOT, MM. Patrick BARBAN et Aurélien BOUAYAD (Notion d’obligation ;; Sources des obligations ;; Classification des obligations ;; Notion de contrat;; Classification des contrats) Fascicule 1 Théorie générale des obligations et du contrat LECTURES

fait, « prend appui sur une pédagogie de projet […]. Les sujets traités, documentés et problématisés, seront choisis parmi les devoirs préparés dans les autres cours du L2 ». On doute que ces devoirs proposent l’analyse d’une base de données, si petite soit-elle… Certes, une rubrique de la brochure, intitulée « Réussir en L1 et L2 », précise bien, en son quatrième et dernier point, qu’il faut pour cela « acquérir des compétences en informatique ». Mais le « certificat informatique et Internet » validant

LES RESPONSABILITÉS ET SANCTIONS CIVILES A l'encontre du débiteur et des dirigeants La responsabilité civile de droit commun TITRE 2: LES SANCTIONS PÉNALES La banqueroute Les autres infractions TRAVAUX DIRIGES Sanctions pénales Vous cherchez un ouvrage juridique INTRODUCTION EVOLUTION HISTORIQUE DE LA LEGISLATION Sous-section 1 : Une procédure pénale. L’ancien droit romain connaissait la manus injectio, une mainmise sur le patrimoine avec appréhension physique du débiteur. Faillite

fabrication mécanique Daniel DURET Editions Augustin – 1989 LE PHOTOCOPILLAGE TUE LE LIVRE Le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’est généralisée notamment dans l’enseignement, provoquant une baisse brutale des achats de livres, au point que la possibilité même pour les auteurs de créer des œuvres nouvelles et de les faire éditer correctement est aujourd’hui

peine d’exclusion, et doit rester exceptionnelle et discrète en amphi. Laurent Sigoigne - Sabine Guyonvarh Page 1 sur 42 2013-2014 Economie - support de cours DUT TC- première année- semestre 1 IUT de Sceaux Organisation des fiches TD Questions de connaissances (cours magistral) Compréhension de documents Réflexion : argumentation Approfondissement : étude d’un thème spécifique Travail à faire par les étudiants en TD : (À vérifier par un passage dans les rangs et/ou en

norme NF C 15-100 comprend : d'une part, les prescriptions de la norme proprement dite qui reprennent de façon générale les textes des normes internationales ou des documents d'harmonisation. Ces prescriptions sont imprimées en caractères romains droits noirs. d'autre part, des commentaires qui contiennent des recommandations facilitant l'application des prescriptions, basées sur l'expérience et l'usage courant. En général, ces commentaires ne reprennent aucun texte international, mais permettent

Seconde. L’accent est mis sur la mise en œuvre d’algorithmes « à la main » et sur calculatrice programmable, seuls outils disponibles en permanence pour l’élève. L’ouverture indispensable sur d’autres logiciels est prise en compte et facilitée par les fiches de la fin de l’ouvrage. ©Hachette Livre 2011 – Déclic 1re S Le manuel propose dans ses différents chapitres de très nombreuses occasions de concevoir des algorithmes ou d’écrire des programmes autour des contenus et compétences du programme de mathématique

fréquences ». Les énoncés ont été modifiés pour préciser que ce sont les issues des univers qui sont équiprobables. Dans la boucle Tant que de l’algorithme, la condition est : « Tant que N 74 ». Déterminer p(S1), p(S2) et p(S1 ∩ S2 ) . Dans le schéma, la droite d’intersection appartenant à (3) est (d ). DC = 2,5 cm. AB = p. 186, exercices 4 et 6 p. 187, exercice 16 p. 204, question 6.a p. 216, dernière propriété p. 223, solution étape 2 p. 252, deuxième proposition p. 256, tableau du bas, dernière colonne

NOUVELLES METHODES SARL Acte Uniforme Portant Droit Comptable ACTE UNIFORME PORTANT ORGANISATION ET HARMONISATION DES COMPTABILITÉS DES ENTREPRISES SISES DANS LES ETATS-PARTIES AU TRAITÉ RELATIF À L’HARMONISATION DU DROIT DES AFFAIRES EN AFRIQUE Le Conseil des ministres de l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA) ; Vu le Traité relatif à l’harmonisation du droit des affaires en Afrique, notamment en ses articles 2, 5 à 12 ; Vu le rapport du Secrétaire