Fiscal Maroc Emprunt Obligataires

Provisions pour investissements 1355 Provisions pour reconstitution des gisements 1356 Provisions pour acquisition et construction de logements 1358 Autres provisions réglementées 14 DETTES DE FINANCEMENT 141 Emprunts obligataires 1410 Emprunts obligataires 148 Autres dettes de financement 1481 Emprunts auprès des établissements de crédit 1482 Avances de l'Etat 1483 Dettes rattachées à des participations 1484 Billets de fonds 1485 Avances reçues et comptes courants bloqués 1486 Fournisseurs d'immobilisation

investissements 1355 Provisions pour reconstitution des gisements 1356 Provisions pour acquisition et construction de logements 1358 Autres provisions réglementées 14 DETTES DE FINANCEMENT 141 Emprunts obligataires 1410 Emprunts obligataires 148 Autres dettes de financement 1481 Emprunts auprès des établissements de crédit 1482 Avances de l'Etat 1483 Dettes rattachées à des participations 1484 Billets de fonds 1485 Avances reçues et comptes courants bloqués 1486 Fournisseurs

personnelle § L’épargne de proximité (love money) B. Identification des formes de prise de participations en capital § Le capital risque I. Spécificités et formes de financement par capital-risque  II. Analyse de la pratique du capital-risque au Maroc à la lumière de certaines expériences internationales par capital-risque III. Etat des lieux du capital-risque § Les Business Angels C. Identifications des formes de quasi fonds propres § Les comptes courants d’associés § Les titres participatifs

pour investissements 1355 Provisions pour reconstitution des gisements 1356 Provisions pour acquisition et construction de logements 1358 Autres provisions réglementées 14 DETTES DE FINANCEMENT 141 Emprunts obligataires 1410 Emprunts obligataires 148 Autres dettes de financement 1481 Emprunts auprès des établissements de crédit 1482 Avances de l'Etat 1483 Dettes rattachées à des participations 1484 Billets de fonds 1485 Avances reçues et comptes courants bloqués 1486 Fournisseurs d'immobilisation

dirigeant à des risques de sanctions civiles mais aussi de plus en plus pénales. Aux risques pénaux communs, découlant des lois et règlements généraux édictés pour toutes les entreprises (droit des sociétés, droit du travail et droit social, droit fiscal, droit de l'entreprise en difficulté, droit de la concurrence .....), s'ajoutent les risques pénaux spécifiques aux secteurs d'activités propres aux entreprises liés aux obligations particulières mises à la charge des entreprises par les lois et règlements

ET DES SCIENCES DE GESTION DEPARTEMENT DES SCIENCES ECONOMIQUES Mémoire en vue de l'obtention du diplôme de magister en Sciences Economiques Option: Monnaie-Finance-Banque Thème Étude comparative des marchés financiers maghrébins cas : Maroc, Algérie, Tunisie Dirigé par : Le Professeur BOUZAR Chabha Présenté par : Melle BENCHABANE Meriem Devant le jury composé de: Président : Mr AMMOUR Benhalima, Professeur, Université d’Alger Rapporteur : Melle BOUZAR Chabha, Professeur

Fonctionnement : SA à conseil d’administration SA à directoire et conseil de surveillance les assemblées générales d’actionnaires contrôle de la SA Dissolution et liquidation de la SA Dissolution liquidation  La société anonyme au Maroc Introduction La société anonyme est une société commerciale par sa forme quel que soit son objet. Elle est faite pour les grandes entreprises et les associés, appelés actionnaires, ne sont responsables des dettes sociales qu’à concurrence de leurs

agents de la « Direction Comptabilité ». HRAICHE FATIM -ZAHRA PLAN INTRODUCTION I/ Les Banques II/ Présentation du secteur bancaire au Maroc 1ère PARTIE : PRESENTATION DE LA BMCE BANK I/ Historique de la BMCE BANK II/ Répartition du Capital III/ Organigramme 2èmePARTIE : LA PRESENTATION DE LADIRECTION COMPTABILITE I/ Les missions de la Direction Comptabilité II/

CDG CDM CDVM CEMA CGI CHF CIC CIH CIMR CNCA CNIA CRM Dh DKK DZD E EUR ETIC FCP F3I FOGARIM FRA FTA GAB GBP GE GGR GPBM HBM HT IAS IFRS IR IS IVT JPY Kdh KMAD KWD LLD LYD Autoroutes Du Maroc (Société Nationale des Autoroutes du Maroc, par abréviation « ADM ») Dirham Emirats Arabes Unis Association Française de l’Assurance Qualité Association Française de Normalisation Assemblée Générale Extraordinaire Assemblée Générale Ordinaire Association for Investment

Provisions pour investissements 1355 Provisions pour reconstitution des gisements 1356 Provisions pour acquisition et construction de logements 1358 Autres provisions réglementées 14 DETTES DE FINANCEMENT 141 Emprunts obligataires 1410 Emprunts obligataires 148 Autres dettes de financement 1481 Emprunts auprès des établissements de crédit 1482 Avances de l'Etat 1483 Dettes rattachées à des participations 1484 Billets de fonds 1485 Avances reçues et comptes courants bloqués 1486 Fournisseurs d'immobilisation