Fiscalité De Fusion Au Maroc

FISCALITE DE L’ENTREPRISE Animateur : Khalifa AHSINA Docteur en sciences de gestion Enseignant Chercheur Plan du Cours Leçon I : FISCALITE : NOTIONS DE BASE Leçon II: LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE Leçon III: L’IMPOT SUR LES SOCIETES Leçon IV: L’IMPOT SUR LE REVENU SALARIAL M. Khalifa Ahsina 2 Objectifs Pédagogiques. l’issue de la formation l’étudiant sera capable de réaliser les déclarations fiscales des différents impôts (TVA, IS, IR). -A M. Khalifa Ahsina 3

Universite Abdel Malek Es Saadi Faculté des sciences juridiques Economique et sociale -Tanger- [pic] Effectué à : Sous le thème : la fusion entre [pic] WAFABANK & [pic] La BCM Réalisé par : M. CHERKANI Sami Encadré par : [pic] M. IDRISSI BAKHAT Année Universitaire : 2006-2007 [pic] INTRODUCTION CHAPITRE I : Présentation générale d’Attijariwafa bank 1. Aperçu sur Attijariwafa bank. 2. L’organisation

Hassan CHAMI, Président de la Confédération Générale des Entreprises du Maroc......................................................................................... 12 Discours de M. Abdelaziz AL MECHATT, Président de l'Ordre des Experts Comptables ...................................................... 15 Discours de M. Abdellah ZOUHIR, Président de la Fédération des chambres de Commerce, d'Industrie et Services du Maroc ....................................................... 20 Discours de M

et au Maroc. Le groupe Alto propose les solutions fiscales de Dièse Finance dans les DOM/TOM depuis plusieurs années à travers les sociétés Alto Soft aux Antilles et en Guyane et Alto Sogest à la Réunion et dans la zone Océan Indien. Dièse Finance a développé un partenariat technique et commercial avec la société RMS (Ressources Management Solutions Maroc) pour développer la liasse fiscale marocaine dans la plate-forme GENERAFI. RMS commercialise et déploie la solution GENERAFI au Maroc. Plus

de crédit en référentiels marocain et international: analyse comparative et approche d'audit  NORI Younes  2010 La fiscalité des groupes de sociétés au Maroc analyse comparée et proposition d’un cadre de réforme  KRARDI Khalid  2010 Options, Swaps et contrats à terme ferme: contribution à la normalisation comptable et fiscale de Droit commun au Maroc  BOURAKKADI IDRISSI Kamal  2010 Analyse de la problématique du traitement comptable de la flotte d’une compagnie aérienne

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES LE COMMISSARIAT AUX APPORTS ET L’INTERVENTION DU COMMISSAIRE AUX COMPTES DANS LES OPERATIONS DE FUSIONS Méthodologie d’approche et difficultés pratiques MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE PAR M. ISSAM EL MAGUIRI MEMBRES DU JURY Président : M. ABDELWARET KABBAJ Expert Comptable DPLE Expert Comptable Membre du conseil national de l’OEC Directeur de recherche : M. FOUAD AKESBI Suffragants

modernisation du système méritent d’être poursuivies et consolidées. Elles visent à améliorer l’efficacité fiscale à travers la mise en place d’un système intégré de taxation, l’amélioration des services aux contribuables et des ajustements de la fiscalité des entreprises. De fait, susceptible d’assurer une plus grande équité au niveau de l’imposition, le remaniement du dispositif fiscal du projet de la loi de Finances 2013 donne la part belle à l’amélioration du taux de recouvrement et à une dynamisation

SERAKHI AYOUB Année académique : 2012/2013 Plan Introduction générale……………………………………………….4 Première partie : Présentation de la société DISWAY I. Aperçu sur le secteur informatique du Maroc....................................................5 II. Historique…………………………………………………………………………5 III. Renseignements à caractère générale…………………………………………....5 IV. Filiales de Disway...............................................................

d`audit fiscal……………………………………………………27 DEUXIEME PARTIE: ESSAI D’APPLICATION DE L’AUDIT FISCAL AU CAS DE L’ONE Chapitre I : Prise de connaissance générale de L`ONE …………………30 1. Fiche technique de L`office………………………………………………30 2. Département fiscalité de L`ONE……………………...………………….41 Chapitre II : l’étude du contrôle interne spécifique au domaine fiscal:…56 1. Questionnaire de contrôle interne fiscal…………………………………...56 2. Analyse du questionnaire ………………………………………………….64 Chapitre III : Vérifications

Assises Nationales sur la Fiscalité Organisées les 29 et 30 avril 2013 au Centre International de Conférences Mohammed VI à Skhirat. Press Book [pic] Service de la documentation 3 Mai 2013 Sommaire Bientôt des assises pour entamer la réforme de la fiscalité marocaine 3 Les Assises de la fiscalité en février 2013 : Le diagnostic et les propositions du Conseil Economique et Social 3 Baraka annonce des assises fiscales 3 La date des Assises fixée 3