Fiscalité En Tunisie

Anis ZEKRI pour sa gentillesse et ses aides. - Mr Mohamed Karim AISSA pour son assistance et ses multiples encouragements durant le stage. I- INTRODUCTION : Dans le cadre de mon inscription au tableau de la compagnie des comptables de Tunisie j’ai effectué un stage au sein d’un cabinet d’expertise comptable à la suite duquel j’ai préparé ce rapport. Ce rapport de stage comprend trois parties. La première partie, s’occupe de la présentation du cabinet. La deuxième, présente l’organisation

DE GESTION DEPARTEMENT DES SCIENCES ECONOMIQUES Mémoire en vue de l'obtention du diplôme de magister en Sciences Economiques Option: Monnaie-Finance-Banque Thème Étude comparative des marchés financiers maghrébins cas : Maroc, Algérie, Tunisie Dirigé par : Le Professeur BOUZAR Chabha Présenté par : Melle BENCHABANE Meriem Devant le jury composé de: Président : Mr AMMOUR Benhalima, Professeur, Université d’Alger Rapporteur : Melle BOUZAR Chabha, Professeur, UMMTO. Examinateurs:

l’Espagne, la France, l’Italie, et Malte, auxquels les auteurs estiment nécessaire, pour l’efficacité de la mise en œuvre de leurs propositions, d’ajouter l’Allemagne, et les cinq du Sud qui sont les pays de l’Union du Maghreb Arabe : Maroc, Algérie, Tunisie, Libye, Mauritanie. 2 Voir Fiche n°1 page 9 3 Voir Fiche n°2 page 10 2 1 Les IDE jouent un rôle primordial dans les processus d'intégration industrielle et commerciale Les firmes transnationales (FTN) développent désormais des stratégies "globales"

(AI) THEME REFLEXION SUR LA PROBLEMATIQUE DE LA FISCALITE AU SERVICE DU DEVELOPPEMENT DU BENIN Réalisé et soutenu par : Ayaba Fifanawa G. QUENUM Sous la direction de Maître de stage: Mr Félix G. AKPOVI, Administrateur des impôts, chargé de cours à l’ENAM Directeur de mémoire : Mr Boniface HOUESSOUVO, Administrateur des impôts en poste au service d’assiette n°3 du CIME-Littoral Janvier 2008 Réflexion sur la problématique de la fiscalité au service du développement socio-économique du Bénin

est très lâche et lointain. Le Maroc n’a jamais été soumis à la Porte, et a son propre sultan. En Tunisie, sa présence est plus symbolique que militaire. En Algérie, c’est la conquête française qui va créer une organisation d’Etat, mais le pays est quand même en voie d’autonomisation, sans être véritablement une nation constituée au début de la période. Le processus est le même pour l’Egypte, la Tunisie et la Libye : l’autonomisation modernisatrice est encouragée, puis les puissances européennes pénètrent

Stratégie financière, etc. MASTER 1 BANQUE ET PATRIMOINE 60 Théorie bancaire, Financement bancaire, Assurances, Stratégie bancaire, etc. MASTER 2 FINANCE D’ENTREPRISE 60 Financement de l’entreprise, Ingénierie et stratégie financière, Fiscalité des décisions financières, Gestion de trésorerie internationale, etc. MASTER 2 CONTRÔLE DE GESTION 60 Performance et développement durable des organisations, Système d’information intégré et contrôle de gestion, Mesure de la performance et

étranger REGLES DE DROIT * La mobilité en France et la classe de mobilité * La mobilité internationale et le CT * Protection sociale * Les salariés détachés * Les salariés expatriés NOTIONS DE FISCALITE INTERNATIONALE * Les 3 notions de base de la fiscalité internationale * Résidence fiscale et ses conséquences * Convention fiscale * Source du revenu REMUNERATION A L’INTERNATIONALE * Pourquoi mettre en place une politique de rémunération internationale

droits de douane, fiscalité en générale. - Les barrières non tarifaires : les contingentements / les quotas, la réglementation au niveau des normes, les normes alimentaires - … Les facteurs socio culturels : - La religion ex : aspect religieux dans le commerce internationale qui a du mal à être pris en compte. La religion et la tradition Juive sont assez difficilement dissociables. - Les traditions - La langue - Les relations historiques entre les deux pays : ex : la Tunisie et la France

accueillent envers les multinationales ; hors les entreprises implantées peuvent du jour au lendemain se retirer sans raisons valables et de fait, chambouler soudainement une région ou même un pays sur le plan de l’emploi. Par exemple le Maroc et la Tunisie qui avaient profités des délocalisations au début des années 90 connaissent actuellement de grandes difficultés du fait de la concurrence chinoise. Ce phénomène est donc créateur d une concurrence féroce entre les pays en voie de développement et

inhabitées : Cominotto (Kemmunett), Filfla, les deux îles de Saint-Paul (Gżejjer ta’ San Pawl) et Fungus Rock. L’archipel est situé entre la mer Méditerranée orientale et occidentale à 93 kilomètres de la Sicile et à 288 kilomètres à l’est de la Tunisie, à environ 340 kilomètres au nord de la Libye et 570 km à l’ouest de la Grèce (ou plus précisément de la Céphalonie). Sa localisation stratégique lui a valu les convoitises de nombreuses civilisations au cours des âges. Les ressources économiques