Fiscalité Impots Indirects Algerie

PUBLIQUES DIRECTION DE LA LÉGISLATION FISCALE LA FISCALITÉ FRANÇAISE Document à jour au 30 juin 2010 Ce document est une présentation synthétique de la fiscalité française. Il ne constitue en aucun cas la doctrine officielle des services qui l'ont rédigé. -1- -2- SOMMAIRE -:Page INTRODUCTION PREMIERE PARTIE : Les impôts sur les revenus Chapitre 1 : L'impôt sur les sociétés Chapitre 2 : L'impôt sur le revenu Chapitre 3 : Les impôts à finalité sociale Chapitre 4 : Les taxes et participations

Gestion Département des sciences économiques Mémoire en vue de l’obtention du diplôme de Magister en Sciences Economiques Option : Monnaie-Finance-Banque Thème : Les enjeux de la bancassurance et les perspectives de son développement en Algérie Préparé par : BELKADI Saliha Encadré par : Pr. BENHALIMA Ammour Membres du jury : Présidente : Melle BOUZAR Chabha maitre de conférences « A » à l’UMMTO Rapporteur : Mr BENHALIMA Ammour, professeur à l’université d’Alger Examinateurs

Le Panel du MAEP tient à remercier spécialement Son Excellence le Président Abdelaziz Bouteflika pour son soutien et son engagement total au NEPAD et au processus du MAEP. Les remerciements du Panel du MAEP vont également au Point Focal du MAEP en Algérie, Mr Abdelkader Messahel, Ministre délégué chargé des Affaires Maghrébines et Africaines, à l’Ambassadeur El Haouès Riache et M. Abderrahmane Merouane du Ministère des Affaires Etrangères; ainsi qu’à l’infatigable Présidente de la Commission nationale

déterminants pour relancer la croissance : L’action sur l’offre : Les politiques de l’offre désignent l’ensemble des mesures qui cherchent à améliorer la compétitivité et la profitabilité des entreprises comme : * l’abaissement des impôts ou des charges sociales. * l’allégement des contraintes en matière de licenciement ou la simplification des formalités administratives, * la hausse des dépenses publiques en matière de recherche et développement, * l’amélioration de la

Sciences Economiques et des Sciences de Gestion En vue de l’obtention du diplôme de Magister en Sciences Économiques Option : Économie et Finance Internationales Essai d’analyse de la politique de soutien aux exportations hors hydrocarbures en Algérie : contraintes et résultats Dirigé par : Présenté par : M. BOUYAHIAOUI Nasser Melle ARROUCHE Nacéra Devant le jury composé de : Président : M. HAMOUTENE Ali, Professeur, ESHEC, Alger. Rapporteur : M. BOUYAHIAOUI Nasser, Maître de conférences «

un tournant car fin des privilèges: -le peuple rentre dans la politique grâce au vote et les activités politiques(revendications) Emerge deux types de vote: -vote au suffrage universel -suffrage censitaire: seuls les citoyens dont le total des impôts directs dépasse un seuil, appelé cens, sont électeurs. • La pensée des Lumières favorisera montée d’une révolution, mais existait même avant une résistance populaire jusqu’a cette époque gérée par la noblesse qui concède certaines avancées sociales

public a l’épargne. En ce qui concerne l’Algérie la mise en place du nouveau référentiel comptable algérien, conformes aux normes internationale IAS, IFRS, implique pour l’entreprise algérienne, privée ou publique, locale ou étrangère installé en Algérie une nouvelle approche constitue une redéfinition des structures informationnelles tant pour les spécialiste de la comptabilité (qui sont alors appelés a les utiliser et les promouvoir), que pour les entités (qui auront la charge de les mettre en ouvre

La classification des impôts A- La distinction des impôts directs et impôts indirects C'est la classification la plus ancienne de l'impôt. Elle est utilisée chaque année par la loi de finance au moment du vote du budget. 1- L'impôt direct C'est un impôt qui est prélevé directement au contribuable à intervalle constant. Ce sont, en général des impôt annuels (l'impôt sur le revenu, l'ISF, l'impôt sur les sociétés...). 2- L'impôt indirect Les impôts indirects sont perçus par la collectivité

COMMERCIALES ET DE GESTION DEPARTEMENT DES SCIENCES DE GESTION Mémoire en vue de l’obtention du diplôme De magistère en sciences de Gestion Option : Management des entreprises Thème Les formes d’implantation des firmes multinationales en Algérie : Objectifs et stratégies Dirigé par : Mr GUENDOUZI Brahim présenté par : Melle GRAICHE Lynda Devant le jury composé de : Président : Mr HAMOUTENE ALI : Maître de conférences / A, EHEC Alger Rapporteur : Mr GUENDOUZI Brahim, Maître de

l’environnement économique……………………………………………....p12 3. Analyse de l’environnement social……………………………………………………..p12 4. Analyse de l’environnement technologique ……………………………………………p13 2ème partie  Cas pratique : Aiguebelle exporte vers des pays du Maghreb … Algérie, Tunisie et Libye ……………………………………………………………………………p14 I. Présentation de la CCC, diagnostique interne et Analyse des marchés cibles ……...p15 1. Aiguebelle S.A ……………………………………………………………………….p15 a. Fiche technique ………………………………………………………………………