Fiscalité Marocaine Exercices Corrigés

GENERAUX ………………………………………………………………2 I-2-LE PRINCIPE DE CONTINUITE D'EXPLOITATION……………………….….…2 I-3- LE PRINCIPE DE PERMANENCE DES METHODES………………………….…3 I-4- LE PRINCIPE DU COUT HISTORIQUE………………………………………....…3 I-5- LE PRINCIPE DE SPECIALISATION DES EXERCICES……………………..….3 I-6- LE PRINCIPE DE PRUDENCE……………………………………….……….……..3 I-7- LE PRINCIPE DE CLARTE……………………………………….…………….…....3 I-8- LE PRINCIPE D'IMPORTANCE SIGNIFICATIVE………………………….…....4 Chapitre II : Organisation de la comptabilité II-1 - OBJECTIFS

avec gentillesse. Je n'oublie pas mes parents (ELGHOUL Mohammed, ENNIMOU Rachida) pour leur contribution, leur soutien et leur patience. Ainsi que ma tante ELGHOUL Fatima, responsable administrative en France, qui a eu la gentillesse de lire et corriger ce travail. Enfin, j'adresse mes plus sincères remerciements à mon oncle ELGHOUL Abdallah, inspecteur en planification et chef de service des régies comptable au ministère de l’éducation nationale. Et a tous mes proches, amis, ainsi qu’à tous mes

des documents légaux suivants : Le premier document élaboré c’est un certificat négatif. Cette dernière consiste à donner une dénomination sociale à la société ou un enseigne pour les personnes physiques. Il doit être adressé à l’OMPIC (Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale). Les informations contenant ce certificat sont : Des informations sur le fondateur en personne : Nom, Prénom, N° C.I.N, Adresse. Le fondateur a le droit de proposer à l’OMPIC cinq dénominations.

démarche comptable chez les associations pour présenter après des notions sur la comptabilité des associations, ses caractéristiques et ses spécificités qui la démarquent de la comptabilité générale. Enfin, nous allons présenter le secteur associatif marocain et puis nous aborderons l’étude de cas que j’ai pu y assister et y participer. 7 Chapitre I : Présentation de l’entreprise 8 Introduction Avant de songer dans la présentation des missions que j’ai eu l’occasion d’observer et ceux qui m’ont

Maroc en 1965, a ouvert des opportunités aux entreprises marocaines de développer leurs structures et d’établir des plans d’investissements prometteurs. Le crédit-bail est souvent utilisé en complément de financement bancaire. Et, on distingue deux types: le crédit-bail mobilier et le crédit-bail immobilier. L’entreprise marocaine préfère de plus en plus ce mode de financement pour les avantages qu’il offre. De ce fait, la législation marocaine a développé à son tour l’arsenal juridique réglementant

sur l'approche ci-après : - L'identification des aspects significatifs - au regard de la fiscalité - qui caractérisent les activités de l'entreprise, son environnement législatif et réglementaire, sa structure d'exploitation, ses liens économiques avec d'autres entités nationales - groupe ou hors groupe- et internationales... - La connaissance des opérations exceptionnelles effectuées durant les exercices non prescrits et qui demandent un traitement spécifique sur le plan fiscal (opérations sur

Année universitaire 2011/2012 Remerciements Comme le veut la tradition, nous allons tenter d’exprimer notre gratitude envers les personnes en qui nous avons trouvé un soutien. C’est un exercice très difficile. Sa difficulté, vient du fait que nous ne devons oublier personne. C'est pourquoi, nous remercions par avance ceux dont le nom n'apparaît pas dans cette page et qui nous ont aidés d'une manière ou d'une autre. La première personne

A- Présentation générale : Les Moulins LAHAL est une société industrielle qui produit de la farine de blé tendre et du son. Elle s’approvisionne en blé soit à partir de la production nationale (par l’intermédiaire de la coopérative agricole Marocaine des Doukkala) soit à partir des importations venant essentiellement d’Europe (France, Lituanie, Suisse, Pays-Bas...), d’Amérique Latine (Argentine, Brésil...) et ses Etats-Unis. Les blés peuvent provenir également des autres sociétés d’import et

Grande Ecole - 2ème Semestre 2011-2012 COURS « MACROECONOMIE MAROCAINE APPROFONDIE » MACROECONOMIE MAROCAINE APPROFONDIE Professeur Ahmed AZIRAR G.ISCAE / GE1 MACROECONOMIE 2011/12 Pr Ahmed AZIRAR -1 - Groupe ISCAE- Grande Ecole / Semestre 2 / 2011-2012 PRESENTATION DU COURS Contenu et méthodologie de travail L’analyse macroéconomique est autant une méthode qu’un ensemble d’instruments pour rechercher comment et pourquoi l’économie parvient à un équilibre correspondant à un niveau

RAPPORT SUR L’EXERCICE 2011 BANK AL-MAGHRIB RAPPORT ANNUEL SUR LE CONTROLE, L’ACTIVITE ET LES RESULTATS DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT EXERCICE 2011 RAPPORT ANNUEL SUR LE CONTROLE, L’ACTIVITE ET LES RESULTATS DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT EXERCICE 2011 BANK AL-MAGHRIB - RAPPORT DE LA SUPERVISION BANCAIRE - EXERCICE 2011 SOMMAIRE MOT DU GOUVERNEUR FAITS MARQUANTS CHIFFRES-CLES  PARTIE 1 : Environnement légal et réglementaire et activités de la supervision bancaire Environnement