Fonction Juridique D Une Fiduciaire

expert-comptable et n’ayant jusqu’à présent réalisé aucun stage en comptabilité, j’ai choisi d’effectuer mon 1erstage dans le cabinet d’expertise comptable, audit et conseil de Mr Pierre Mielcarek, à Montbonnot-Saint-Martin. Et mon 2eme stage à la compagnie fiduciaire du Grésivaudan, à Pontcharra-sur-Bréda, pour me donner deux aperçus du travail de comptable en cabinet. Au cours de ces stages plusieurs dossiers m’ont été confiés, principalement des petits commerçants, au cours desquelles, j’ai eu à réaliser

Conseil des oléagineux du Burkina Faso Côte d'Ivoire Normalisation Marché commun d’Afrique orientale et australe Conseil de promotion des exportations Centre de référence Centre de recherche sur le commerce multilatéral et le développement Fonds fiduciaire commum Agence danoise pour le développement international Ministère britannique du développement international Développement du secteur privé Étude diagnostique sur l’intégration commerciale Franc de la Communauté Financière d’Afrique Fédérations

Université Sidi Mohamed Ben Abdallah Faculté Des Sciences Juridiques Economiques et Sociales - Fès - Master spécialisé : juriste d’affaires Préparé par : SALMA ELOUKILI ZINEB FANEDOUL HAJAR MOUTEA Encadré par : Prof. ABDELLAOUI Année : 2013/2014 Plan Partie 1 : les démarches préalables de la création d’entreprise Chapitre1 : les démarches personnelles Section1 :

tireur le tiré et le bénéficiaire avec les lettres de changes. Le tireur va demander au tiré de payer mais il se peut que le tireur ne soit pas le bénéficiaire. Ces processus ont été à la base de beaucoup de création monétaire. *La monnaie fiduciaire: -billet de banque Il faut déjà qu’il existe une banque: au début: attestation d’un banquier d’avoir reçu des pièces: reconnaissance de dette en quelque sorte. Mais ensuite ce billet a été reçu en moyen de paiement. Si on paye avec le billet à

Hacker Page 11 10/06/2007Le marché monétaire  http://droitmarocma.blogspot.com/      Le Marché Monétaire  Introduction  I. Définition, fonctions, formes de la monnaie  II. Création de la monnaie  III. La politique monétaire :       Définition et objectifs de la politique monétaire  IV. Le marché monétaire       1­Le marché interbancaire       2­Le marché des titres de créances négociables  Conclusion       Le marché monétaire marocain est  un  vrai marché où s’échangent des capitaux le plus 

mémoire n’engagent que leur auteur et en aucune façon le GROUPE-BK et ses Institutions. Réalisé et soutenu par VIAHOUNDE B. G. Wilfried en Master2-MDA Page 2 Sécurisation du chèque dans l’espace UEMOA DEDICACE A toute la communauté juridique de l’UEMOA en général et aux experts du Bénin en particulier afin que les réflexions se poursuivent sur le sujet pour faire du chèque un véritable instrument au service du développement des affaires dans l’UEMOA. Réalisé et soutenu par VIAHOUNDE

Introduction I. Définition, fonctions, formes de la monnaie II. Création de la monnaie III. La politique monétaire : Définition et objectifs de la politique monétaire IV. Le marché monétaire 1-Le marché interbancaire 2-Le marché des titres de créances négociables Conclusion Le marché monétaire marocain est un vrai marché où s’échangent des capitaux le plus souvent à court terme. Par ailleurs, à l’instar de beaucoup

lien qui l’uni à l’appartement. Elle a été construite sur mesure spécialement à cet appartement et elle est fixé au mur, c’est ce qui fait d’elle une bien meuble par destination. Le but est de soumettre l’immeuble par destination au même régime juridique que l’immeuble par nature. Si le propriétaire vend son appartement il vend aussi la bibliothèque avec. 1) Condition de l’unité de propriétaire Il faut que le bien immeuble par destination et le bien immeuble par nature soit le même propriétaire

diplôme de l’École Polytechnique et de l’ENSAE, il rejoint l’administration comme administrateur de l’INSEE. Il a alterné des fonctions dans l’administration active (direction régionale de l’INSEE à Lyon, direction du Budget, régime de sécurité sociale des mineurs), dans les cabinets ministériels (au Ministère de la Culture et au Ministère des Affaires Étrangères), dans des fonctions d’économiste et d’enseignant (chargé d’étude à l’OFCE, cours donnés à ESCP Europe, à l’École des Mines, à Paris X et à l’ENSAE)

Introduction…………………………………………………………………………………..…….....3 Aperçu générale sur le secteur de la restauration …………………………..…….5 L’étude de marché………………………………………………………………………………..…6 Le questionnaire ………………………………………………………………………..…………11 Etude juridique………………………………………………………………………..……………30 Etude technique……………………………………………………………………………..……..35 Etude économique………………………………………………………………………….…….40 Conclusion………………………………………………………………………………………..…..45 Annexes……………………………………………………………………………………………