Formulaire De Declaration Du Tva Maroc

36/G/2004 du 12 novembre 2004 relative aux conditions d’exercice des bureaux de représentation ouverts à l’étranger, par les établissements de crédit • Circulaire n° 39/G/2007 du 2 aout 2007 relative aux conditions et modalités d’ouverture au Maroc, par les établissements de crédit ayant leur siège social à l’étranger, de bureaux ayant une activité d’information, de liaison ou de représentation • Lettre Circulaire n° 05/DSB/2007 du 18 septembre 2007 relative aux conditions d’exercice de l’activité

étrangers dans le cadre de certaines missions. Ainsi, outre les rapports techniques avec son partenaire français Alliance Système, le cabinet COFIMA collabore avec les cabinets AUDICO basé à Douala au Cameroun, KEKAR UCI du Togo et OM Consulting du Maroc. Section 3 : Structure, évolution du chiffre d’affaire et perspectives du cabinet I – Structure et évolution du chiffre d’affaire Le chiffre d’affaire du cabinet COFIMA sur les trois derniers exercices est répartit entre diverses missions. La

ROYAUME DU MAROC Premier Ministre ---------Ministère Délégué Chargé de l’Habitat et de l’Urbanisme Secrétariat Général Direction des Etablissements Publics, du Partenariat et de l’Action Associative Division du Partenariat et de l’Action Associative Service de la Promotion des Coopératives d’Habitat GUIDE DES COOPERATIVES D’HABITAT Ce guide a été réalisé par Madame Zahra Yajoud avec la participation de Monsieur Abderrahmane Oudghiri et la contribution de Madame Kaoutare Ezzahri et de Monsieur Aziz

Client E F 80% 80% 83,33 78,3% 90,39 76,6% 97,51 74,9% 104,68 IMFI G 333,34 326,28 319,16 311,99 Part du client Part de l'IMFI H I 10000 40000 10846,78 39153,22 11700,62 38299,38 12561,58 37438,4 13429,71 36570,29 Les taux de rendement locatif au Maroc varient entre 5% et 10% selon le type de bien. http://www.lavieeco.com/news/votre-argent/les-loyers-baissent-dans-le-residentiel-principal-26520.html (consulté le 03/06/2014). 2 Meera et Abdul Razak (2009). Moucharaka moutanaqissa Application à la

l‟immatriculation au registre de commerce qu‟un avis est inséré dans un Journal d‟annonces légales. Les dirigeants (fondateurs ou premiers organes de direction) doivent déposer pour l‟immatriculation au registre de Commerce les documents suivants : 1. Une déclaration relatant toutes les opérations effectuées 2. L‟original des statuts 3. Un état des souscriptions et des versements de chaque associé 4. Une liste légalisée des souscripteurs avec leur état civil complet et la part libérée par chacun. 5. Le rapport

ROYAUME DU MAROC Premier Ministre ---------Ministère Délégué Chargé de l’Habitat et de l’Urbanisme Secrétariat Général Direction des Etablissements Publics, du Partenariat et de l’Action Associative Division du Partenariat et de l’Action Associative Service de la Promotion des Coopératives d’Habitat GUIDE DES COOPERATIVES D’HABITAT Ce guide a été réalisé par Madame Zahra Yajoud avec la participation de Monsieur Abderrahmane Oudghiri et la contribution de Madame Kaoutare Ezzahri et de Monsieur

Renseignements téléphoniques Ces appels ont une tarification particulière (voir le tableau page 70). Conditions générales de tarification Tous vos appels sont facturés à la seconde dès la 1ère seconde. Les tarifs sont indiqués Toutes Taxes Comprises = TVA : 19,6%. *Recharges valables avec l’iPhone 3G, en France métropolitaine uniquement et ne sont pas compatibles avec les Forfaits Bloqués SFR. Les recharges iPhone 3G 3€, 10€, 20€ ne reportent pas la durée de validité de la ligne. SuRF : navigation

ROYAUME DU MAROC INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES LE COMMISSARIAT AUX COMPTES FACE AUX RISQUES DE DETOURNEMENTS ET DE FALSIFICATION DES COMPTES MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE PAR M. Hamid ERRIDA MEMBRES DU JURY Président Directeur de Recherche Suffragants : - M. Mohamed Khalid BEN OTMANE – Expert-comptable DPLE. - M. Abdelmounaim BIADE – Enseignant à l’I.S.C.A.E. : M. Mohamed ELKHALIFA – Expert-comptable DPLE.

Porsche Tour Bourgogne Porsche Tour dans les Alpes Porsche Tour Cols alpins du Sud Tyrol Porsche Tour Toscane Porsche Tour Provence-Côte d’Azur Porsche Tour Barcelone et les Pyrénées Porsche Tour Île de Majorque Porsche Tour Andalousie Porsche Tour Maroc 54 56 62 70 74 80 84 88 92 98 104 108 112 118 * En collaboration avec la Porsche Sport Driving School. 13 7 Francfort Mos el 66 14 5 6 Ludwigsburg Stuttgart Donau Culture Gastronomie Rh 2 Golf ein Bien-être

% 3% Régie des Tabacs du Maroc et autres 6% Régie des Tabacs du Maroc et autres Effectif Structure du capital. au 31 décembre 2003 *. 24 844 personnes Autres (salariés…) 4% Investisseurs institutionnels 86 % Rapport annuel 2003 10 % Actionnaires individuels * Source : estimation Groupe Altadis. Altadis dans le monde N° 3 en Europe de l’Ouest Finlande Pologne Luxembourg Belgique France Espagne Italie Pennsylvanie Maroc Alabama Virginie Floride