France De 1790 à 1799

1 INSTITUT SUPERIEUR DE L'EDUCATION ET DE LA FORMATION CONTINUE *** Département de Français U.V. : Fr 109 - 209 Histoire de France L'Histoire de France de la Gaule à la cinquième République Professeur: M.Azizi Mohamed Lahbib Semestre : Mars 2005 - Septembre 2005 Plan du cours 2 Introduction générale Chapitre premier: Naissance de la nation et formation du territoire p:7 1) La Gaule mérovingienne (V-VIIIe siècles) p:8 2) La configuration territoriale sous les carolingiens p:11

tout de suite que cette révolution veut instituer une unité nationale. Section 1 La crise intellectuelle. La révolution intellectuelle s'opère au XVIIIe, en reposant sur un parti philosophique, qui petit a petit déstabilisera la monarchie: Montesquieu: Il se montre très critique à l'encontre de l'absolutisme, qu'il juge même de Dictature, et demande la nécessité de corps intermédiaires. Ils demandent aussi la mise en place de lois fondamentales, la séparation des pouvoirs et avec ça il devient

................p4 A- HISTOIRE DE LA LAICITE………………………………………………..p4 B- LES TEXTES DE LOI………………………………………………………...p7 C- TOLERANCE ET LAICITE………………………………………………….p10 II) Laïcité et espaces publique …………p11 A- A L’ECOLE ……………………………………………………………………...p11 B- AU TRAVAIL................................................................................................p12 C- ETUDE DE CAS PARTICULIER : CAS DE LA CANTINE ET DE LA CRECHE BABY-LOUP……………………………………………………………………………..p14 a) cas de la crèche baby-loup………………………………………………

marque le commencement d’une société politique entièrement refondé et l’histoire constitutionnelle et administrative de la France depuis 2 siècles a été conditionnée par cet évènement majeur. Cette histoire des institutions publiques découle de la rupture de 1789 : la séparation des pouvoir ( si elle est vraiment appliquée en France il n’y a pas de pouvoir judiciaire mais une autorité judiciaire, l’exécutif note et promeut les juges ), le régime parlementaire avec

histoire du droit- Partie 1 : l’évolution politique de la France, de la Révolution française au second empire Chapitre préliminaire : la chute de l’Ancien Régime 1- la crise de conscience - XVI e siècle : christianisme et protestantisme qui s’impose. Remise à jour de l’Antiquité païenne - XVII e siècle : baisse des croyances religieuses. Louis XV ne pratique plus la guérison des écrouelles donc le peuple se met à douter de la nature surnaturelle du pouvoir du Roi - XVIIIe

communautaires L’élaboration du droit européen Droit : ensemble de règles qui régissent une société à un moment donné. On édicte des lois, on légifère. Justice : moyen de sanctionner des règles ( juges, tribunaux, preuves, faits) Sources du droit : loi, jurisprudence, coutumes, doctrine. Loi : règle édictée par une autorité législative compétente, législateur : personne habilitée à faire des lois. Coutume : usage qui par sa répétition acquiert force de loi. Usage vient des individus.

DEFINITION ET CARACTERE DU DROIT ADMINISTRATIF Définition du droit administratif Le droit administratif est un composant du droit public qui est constitué de l’ensemble des règles relatives à l’organisation, au fonctionnement et aux relations de l’Etat et autres personnes publiques comme les collectivités territoriales (commune, département et région) ou les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM) et Communauté d’Outre-Mer (COM), ou encore les établissements publics comme les Unités de Formation

HISTOIRE DU DROIT Introduction Napoléon souligne que Waterloo a effacé ses victoires militaires mais il laissera le Code civil comme héritage. "Ce qui ne s'effacera jamais, ce qui vivra toujours c'est le Code civil". Le Code civil de 1804 marque une rupture dans l'histoire européenne. Avant le Code civil, la grande œuvre juridique comparable était le Code Justinien, empereur romain du VIème Siècle ap. J-C. de Constantinople. Le droit romain s'était développé dés le VIIIème siècle av. J-C

Il naît au 2 rue de Paris1 (actuelle 29, rue du Maréchal Leclerc) à Charenton-Saint-Maurice (aujourd'hui Saint-Maurice dans le Val de Marne, en proche banlieue parisienne). Sa maison natale, une grande demeure bourgeoise du xixe siècle, existe toujours. Inscrite à l'Inventaire Supplémentaire des Monuments Historiques, depuis 1973, elle a été transformée en bâtiment municipal en 1988 et abrite désormais la médiathèque de Saint-Maurice. Eugène Delacroix est le quatrième enfant de Victoire Œben (1758-1814)

Canada. Fondée en 1604 par l’arrivée des premiers colons et dont la première ville, Port-Royal a été créée en 1605, l’Acadie a toujours été contesté par les anglais en dépit du traité de reconnaissance à la France signé en 1667. Elle devient anglaise en 1713 par le traité d’Utrecht et en 1755, 18.000 acadiens sont déportés dans tout l’empire britannique pour n’avoir pas signé un traité d’allégeance à l’empire. Cf. guerre de sept ans. Açores : Archipel portugais découverts par des voyageurs italiens