Histoire du droit l1s1

15165 mots 61 pages
HISTOIRE DU DROIT

L’origine, l’élaboration et la connaissance du droit :

- l’écriture
- la religion
- la morale
- la politique

Les systèmes juridiques de l’Antiquité préromaine : le Moyen Orient et la Grèce
• le Moyen Orient :
- l’Egypte
- les droits cunéiformes
- le droit hébraïque
• La Grèce :

L’unité :
- Le droit romain
- Le droit germanique
- Le droit canonique

La diversité :
- La coutume
- Les législations européennes : Essor, Mutation

Des codifications nationales aux réglementations communautaires :
- les codifications nationales
- les réglementations communautaires

L’élaboration du droit européen

Droit : ensemble de règles qui régissent une société à un moment donné. On édicte des lois, on légifère.
Justice : moyen de sanctionner des règles ( juges, tribunaux, preuves, faits)
Sources du droit : loi, jurisprudence, coutumes, doctrine.
Loi : règle édictée par une autorité législative compétente, législateur : personne habilitée à faire des lois.
Coutume : usage qui par sa répétition acquiert force de loi. Usage vient des individus.
Jurisprudence : constituée par les jugements des tribunaux ( arrêts)
Doctrine : ensemble des commentaires, réflexion, analyse des praticiens ou des théoriciens de droit sur une loi, un arrêt ou des coutumes. Praticiens : juges, avocats. Théoriciens : enseignants.

Le droit réagit à des idées, à des politiques et aux individus

1ère PARTIE : le leg juridique antique (3000 avant JC à 533 après JC ) de la loi de Dieu à la loi des hommes.

Chapitre 1 : les droits orientaux : droits révélés et casuistiques

Section préliminaire : les monarchies orientales

I- la royauté mésopotamienne monarchie : gouvernement d’un seul sur tous. Il y a différentes monarchies :
- absolue : totalité des pouvoirs de manière légale
- arbitraire : exercice de pouvoir illégalement
- tempérée : pouvoir partagé entre différentes institutions

En Mésopotamie, la monarchie est absolue. 1ère trace de

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