Garantie décès

l’ensemble de ses ressources au service de ses clients de la branche qui constitue l’un de ses chevaux de bataille, avec la mise en place de nouveaux services, entre autres la garantie annexe « Tous Risques Collision ». Cependant, la mise en évidence des résultats obtenus après un mois de lancement de cette garantie, nous pousse à nous demander sur le pourquoi de cette situation. C’est dans ce sens, que le présent rapport trouve sa raison en essayant d’expliquer les causes de cette

Assurance Automobile : L’assurance responsabilité civile automobile obligatoire 1°/ Objet de la garantie : • Loi du 27 février 1958 : assurance automobile obligatoire, en ce qui concerne la responsabilité civile (RC), lors de la circulation du véhicule, pour dommages corporels et matériels causés à autrui. • Dommages des tiers résultant : - d’accident, d’incendie, d’explosion du véhicule, de ses accessoires, de son carburant, des objets transportés - de la chute des accessoires et objets

et aux Accidents Corporels. Par extension, peuvent s’y ajouter des activités liées à la protection financière (Caution, Couverture de Prêts, garantie Chômage…), au domaine juridique (Défense-recours, protection juridique…) ainsi que les prestations d’assistance. - les assurances Vie. Elles recouvrent deux grands domaines : les assurances de risques (décès) et les produits d’épargne soumis à une fiscalité spécifique (bons de capitalisation, épargne-retraite…). |Sommaire

Automobile Sommaire PARTIE I – GARANTIE « RESPONSABILITE CIVILE AUTOMOBILE » I - Objet et étendue de la garantie Article premier : Définitions Article 2 : Objet de la garantie Article 3 : Etendue géographique II - Exclusions d’assurance et limitation de garantie Article 4 : Exclusions générales Article 5 : Exclusions rachetables Article 6 : Exclusions concernant les personnes transportées Article 7 : Exclusion concernant le permis de conduire Article 8 : Limites de garantie III - Formation, date d’effet

des chèques ou effets hors ou sur place au guichet…………34 Section 8: Les Cautions Bancaires………………………………………………34 1-La caution provisoire: …………………………………………………………35 2- La caution définitive: …………………………………………………………35 3-La caution pour retenue de garantie : …………………………………………35 4- La caution pour restitution d'acomptes et avances: ……………………………35 Section 9: Arrêt de la journée………………………………………………………36 Les taches observées……………………………………………………………………37 Chapitre 3: les crédits………………………………………………………………………

de mutation, de retraite ou de décès. Toujours, dans l’antiquité, les romains et les athéniens connaissent le prêt à la grosse aventure. C’était un mécanisme qui permettait aux prêteurs de deniers de percevoir un intérêt de 15 à 40 % dans l’hypothèse où la cargaison arrivait à bon port. Parce qu’usuraire, cette pratique va être interdite par les autorités religieuses(le clergé) en 1227. C’est la raison pour laquelle de riches commerçants vont s’engager à garantir le chargement de bateaux moyennant

son paragraphe 3 que «Le patient a un droit d’accès aux données le concernant. Le droit d’accès est exercé par le patient lui-même ou par l’intermédiaire d’un médecin qu’il désigne. En cas de décès du patient, son conjoint non séparé de corps et ses enfants ainsi que toute personne qui au moment du décès a vécu avec lui dans le ménage ou, s’il s’agit d’un mineur, ses père et mère, peuvent exercer, par l’intermédiaire d’un médecin qu’ils désignent, le droit d’accès dont question à l’alinéa qui précède

est une assurance Décès et Invalidité Absolue et Définitive (accidentelle ou naturelle) destinée aux personnes souhaitant garantir à leurs proches ou autres bénéficiaires en cas de décès un capital lié aux soldes de leurs comptes CCP. Bénéficiaires : l’assuré et/ou sa famille. Cible : Tout titulaire d’un compte chèque auprès d’Al Barid Bank. Aman Baridi permet de bénéficier de : * Une assurance accessible à partir de 50 DH/an seulement * Un capital minimum garanti de 5 000 DH même si

Automobile (dommages matériels et R C auto) o Contrats groupe décès, assurance vie « crédit emprunteur » et individuel accidents. Le choix de ces polices d’assurances est justifié par le fait que : o Les garanties catastrophes naturelles est traditionnellement octroyée par les assureurs dans le cadre des polices « Incendie et Risques techniques » ; o Pour la branche Automobile, l’intégration de la garantie responsabilité civile est le contrat aujourd’hui la plus approprié

cause de maladie), vous pouvez néanmoins garder l’allocation de soins pendant six mois. Cette période est prolongée de six mois supplémentaires si des raisons particulières le justifient. En cas de décès de votre enfant, vous pouvez garder l’allocation de soins pendant huit mois au maximum après le décès. De plus, si l’allocation de soins vous est accordée, vous ne pouvez pas percevoir en même temps une allocation parentale temporaire pour les mêmes besoins qui justifient votre allocation de soins[5]