Garde à vue

fait la guerre. Créon, leur oncle devint roi et ordonne des funérailles grandioses à Etéocle et interdit Polynice de sépulture. Scène 1 : Antigone – la nourrice Antigone rentre au palais à l’aube, elle rencontre sa nourrice qui lui demande d’où elle vient et la soupçonne d’avoir un amoureux. Antigone la persuade qu’elle n’en a pas. Scène 2 : Antigone - Ismène Ismène se réveille tôt elle aussi, contrairement à ses habitudes. Elle veut empêcher sa sœur d’aller enterrer le cadavre de Polynice

cadre * Les plans larges : Plan général (PG) : le plus large des cadres. Il a une valeur topographique. Le plus souvent en plongé. On n’isole pas le décor et on ne sent pas les personnages. Plan d’ensemble (PE) : il précise le PG. On s’intéresse à un aspect du PG, on est sur un quartier et non plus sur une ville. C’est plus détaillé mais le décor n’est toujours pas identifié car on peut encore voir plusieurs décors à la foi. Plan demi-ensemble (P1/2E) : On est sur un coin de rue et non plus sur

DEROULEMENT DE LA MISSION 1) Phase de préparation a- La transmission du courrier b- Le choix des auditeurs c- La collecte d’information 2) Programme des vérifications 3) Travail sur le terrain a- L’organisation d’entrevus b- Le compte rendu final aux audités sur le site III/ LE RAPPORT DE MISSION IV/ LE SUIVIE DES RECOMMANDATIONS ANNEXE DEUXIEME PARTIE I/ LETTRE DU DIRECTEUR D’AUDIT INTERNE A LA DIRECTION GENERALE II/ PRESENTATION DE L’ENTITE AUDITEE :

passe dans les organisations. Le travail, les loisirs et la vie sociale et communautaire se déroulent dans des groupes dont l’action est organisée. C’est par les multiples liens que nous entretenons dans des contextes organisés que nous participons à la vie collective. Étant donné l’importance qu’ont les organisations dans la société moderne, plusieurs chercheurs ont depuis le début du siècle proposé différentes théories ayant pour but de mieux comprendre ce qu’elles sont. Dans les dernières décennies

les deux notions apparaissent souvent complémentaires. L’être ne s’apprécie qu’à la lumière du devoir être. Voilà pourquoi les droits de l’homme ne sont pas les seuls à être employés pour désigner notre matière : les termes libertés publiques, droits fondamentaux sont également utilisés. Les droits de l’homme gagneraient ensuite à être distingués de la démocratie. Les droits de l’homme sont les droits de l’individu ; la démocratie vise la collectivité des hommes. Ces deux notions ne sont pas du

26 avril 2011 Crédits : dicom c lacène De nouvelles dispositions en faveur des avocats et des notaires "La loi du 28 mars 2011 vise à constituer une communauté de juristes collaborant davantage ensemble" Les professions juridiques et judiciaires se modernisent. Après la loi du 22 décembre 2010 concernant notamment les conditions d'exercice des professions et celle du 25 janvier 2011 portant réforme de la représentation devant les cours d'appel, voici la loi du 28 mars 2011. 28 avril 2011

et ont un devoir de « garde », de surveillance et d’éducation. On parlera d'ailleurs plus volontiers de résidence. Ce constat, suffit à engager leur responsabilité au sens large (parents biologique, adoptif…) en cas de dommage causé par leur progéniture, démunies de patrimoine, lesquels doivent pourvoir à l'indemnisation dans un soucis de dédommagement d'une victime.L’article 1384 alinéa 4 du Code civil, dispose « le père et la mère, en tant qu’ils exercent le droit de garde, sont solidairement responsables

Présentation du nouveau code de procédure pénale |   |   | Code de procédure pénale (abrogé à compter du 1er octobre 2003 par la loi n° 22-01 relative au code de procédure pénale promulguée par le dahir n° 1-02-255 du 3 octobre 2002 - 25 rejeb 1423 ; publié au B.O n° 5078 du 30 janvier 2003 (édition générale en langue arabe))Code de procédure pénalePrésentation du nouveau code de procédure pénale Abrogé à compter du 1er octobre 2003 par la loi n° 22-01 relative au code de procédure pénale promulguée

l'age de la majorité légal c'est a dire 18ans en France, depuis le 5 juillet 1974. Dans quelles mesures les mineurs sont-ils confrontés à la justice ? Pour y répondre nous allons d'abord voir les causes de l'intervention de la justice, la justice spéciale établie pour les mineurs ainsi que ces limites. I - Les causes de la rencontre entre la Justice et les Mineurs A - Quand la justice condamne t - elle les mineurs ? Un mineur peut-être confronté à la justice dans le cas de nombreux

les textes juridiques, qu’il s’agisse des textes constitutionnels (DDHC, Constitutions des 4 et 5èmes Républiques) ; des textes de lois, car après près la 2GM il y a une généralisation des libertés publiques comme notion fondamentale des textes de lois => notion de protection et de renforcement des libertés ; de la JP, en ce qu’elle a permis le progrès ou l’évolution de telle ou telle liberté. Bien que fréquemment utilisée, cette notion n’est donc pas définie, et ce parce qu’elle contient le terme