Gendarmerie maritime

Cd + Plan Introduction Première Partie : Le Transport Maritime des Marchandises I. Transport Sous Connaissement 1) Définition du contrat de transport sous connaissement 2) Obligations des parties 3) Responsabilité du transporteur II. L’affrètement 4) Définition du contrat d’affrètement 5) L’affrètement coque nue a. Définition du contrat b. Obligations des parties c. Responsabilité 6) L’affrètement

transport installé à Casablanca au Maroc, elle possède des agences en France, Belgique, Espagne, Portugal et Turquie, créée en 1980 par Jean Charles PUECH, Timar intervient dans plusieurs domaines : transport international, transport terrestre, transport maritime, transport aérien, transit, dédouanement, logistique, stockage et distribution, foire et exposition, et le transport frigorifique. Son capital est de 19.500.000 MAD et Coté à la bourse de Casablanca depuis 2007, emploie plus de 200 personnes plus

12 Généralités ……………………………………………………………….……………....12 Différents types………………………………………………………………………..…15 Tableau de bord des échanges extérieurs ………………………………………….….…19 Chapitre 2 : Le transport maritime ………………………………………………………20 Définition ………………………………………………………………………………...20 Chapitre 3 : Le groupage maritime…………………………………………………….…34 Définition et historique …………………………………………………………………..34 Zones de dépotage à Casablanca……………………………………………………….…35 Tarification ……………………………………………………………………..………...36 Troisième

Dixon commence Le 8 décembre 2008 . * * 5. Le titre * * * * 6. Biobibliographie de l’auteur * Guillaume Musso est né le 6 juin à Antibes. Antibes est une commuen française , située dans le département des Alpes-Maritimes et la région Provence –Alpes –Côte d’Azur. * Il a commmencé à écrire qu’il était étudiant. Quand il a l’âge de 19 , il a séjourné quelques mois aux Etats-Unis .Il a travaillé là comme vendeur de crèmes glacées. Quand il a rentrée à la France

...................................................................7 2.1. L’encadrement réglementaire du transport aérien .................................................................................7 2.2. Le cadre réglementaire du transport maritime .......................................................................................9 2.3. Le cadre réglementaire du transport routier .........................................................................................10 2.4. Le cadre réglementaire

1) conférence maritime : Une conférence maritime est "un groupe d'au moins deux transporteurs exploitants de navires qui assurent des services internationaux réguliers pour le transport de marchandises sur une ligne ou des lignes particulières dans les limites géographiques déterminées et qui concluent un accord ou un arrangement, qu'elle qu'en soit la nature, dans le cadre duquel ces transporteurs opèrent en appliquant des taux de fret uniformes ou communs ou toutes autres conditions de transport

internationale, nous allons nous intéresser à une importation marocaine. Une entreprise italienne dont l’atelier est à Milan a conclu un accord avec une entreprise marocaine de Rabat pour expédier du marbre. L’expédition est effectué par voie maritime entre le port de Gênes : port d’embarquement et le port de Casablanca : port de débarquement. Trois questions peuvent être posées : 1. Quelles sont les différentes opérations permettant l’acheminement des marchandises ? 2. Quelles sont

INSTRUMENT DE CREDIT 3.1- Par une assurance de chose 3.2- Par une assurance de responsabilité civile 3.3- Par une assurance de personne 4 - NAISSANCE DE L'ASSURANCE 4.1 - ASSURANCE TERRESTRE 4.2 - ASSURANCE-VIE 4.3- L’ASSURANCE MARITIME : LES NECESSITES DU COMMERCE MARITIME CHAPITRE PREMIER - CONTRAT D’ASSURANCE 1- DEFINITION DU CONTRAT D’ASSURANCE 2- ELEMENTS DISTINCTIFS DU CONTRAT D’ASSURANCE 2.1- Les éléments subjectifs 2.1.1- L’assureur 2.1.2– Le souscripteur 2.1.3- L’assuré

UNIVERSITE D’AIX-MARSEILLE FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE CENTRE DE DROIT MARITIME ET DES TRANSPORTS LE PRIX DU TRANSPORT TERRESTRE DE MARCHANDISES Mémoire pour l’obtention du Master 2 Droit des transports terrestres par Nicolas FILIPPI Sous la direction de M. le professeur Cyril BLOCH Année universitaire 2011-2012 2 3 Remerciements Je tiens à remercier Monsieur le professeur Cyril Bloch pour m’avoir permis d’intégrer le Master 2 Droit des transports terrestres, ainsi que tous

zones à risque en matière de piraterie. Une large partie de ces grandes zones est riveraine à la route maritime mondiale est-ouest. Ces espaces, océan indien, Asie du sud-est, mer de Chine, sont directement liés au transport maritime d’envergure mondiale. De ce fait, cette piraterie nécessite un important niveau d’organisation afin de préparer au mieux les attaques. D’autre part, les axes maritimes secondaires ou éloignés constituent une zone de menace plus marginale. Le phénomène y est beaucoup plus