Grand office de la couronne de France

HISTOIRE INSTITUTIONNEL DE LA FRANCE CONTEMPORAINE L'ancien régime en perdition 1750-1789 L'ancien régime , date de la revo francaise , marquis de mirabot revolution change toute la societe francaise. 10année d'evenement -- la revolution (89/99) d'auteur pensent que la revolution se termine a la fin de la 3eme république , car la france se cherche. diff entre l'ancien régime et la rev , rev rupture total par rapport a l'ancien régime mais d'autre pensent qu'il ya continuité. toqueville dit

publiques (France, XVIe siècle – Seconde République) Licence de droit, première année, UPA Cours de M. Jean-Baptiste Busaall maître de conférences HISTOIRE DES INSTITUTIONS PUBLIQUES EN FRANCE du XVIe siècle (les débuts de l’absolutisme monarchique) à la Seconde République (1848-1851) Partie I.- Les institutions de l’État moderne dans le royaume de France (XVIe siècle-1789) Chapitre I.- Les fondements du pouvoir monarchique dans la France moderne Section I.- La doctrine de l’absolutisme en France § 1

§1 – Les invasions et la constitution du royaume franc I. Les migrations germaniques du Ve siècle II. La conquête franque §2 – Les dynasties franques I. La dynastie mérovingienne (481-751) 1. De Clovis à Dagobert (481-639) 2. Après Dagobert : les rois « fainéants » et la montée de l’aristocratie II. La dynastie carolingienne (751- 987) 1. De Pépin le Bref au traité de Verdun (751-843) 2. La décadence de l’Empire franc §3 – Les grands événements historiques I. La période mérovingienne

de la loi qui est le po absolu et le roi en est limité Justice : le roi est aussi obligé de déléguer se attributions et ce sont des limites car le roi ne gouverne pas seul, caque agents peut etre un contre pouvoir aux dérives royales * La France de l’AR est un état de droit et le roi ne peut contrarier l’ordre coutumier et remettre en cause les privilèges ; le roi se voit opposer les drt acquis = limite au po absolu Toutes ces limites ne sont pas négligeables ms il y a u type de limites

porche était le même que celui de l’église avec ses arches de hauteurs inégales. Et au premier étage, entre les tourelles, fut placée une grande rosace. Hittorff associa colonnes ioniques et balustrades de style flamboyant avec des arabesques qui ornent les fenêtres et les frontons dans un style très fleuri. Des sculptures furent aussi ajoutées pour couronner le tout, l’une symbolisant la Bienfaisance, l’autre la Justice et la dernière la Loi. Cette mairie comporte un porche, un beffroi, une cour

début de la Renaissance. Appelée aussi le Moyen-Age en histoire du droit. 1- Du Xe au XIIe, temps féodaux La société éclate en seigneuries peuple se rassemble autour de grands seigneurs, cette période ignore la notion d’État. 2- Du XIIe au XVe L'occident assiste à un fabuleux renouveau économique, intellectuel, l’État resurgit c'est le retour du roi qui reprend peu

§ 3. Les applications de l’ancien droit. ...............................................................49 Section III. Les lois fondamentales du royaume......................................................58 § 1. Les règles de dévolution de la couronne. .....................................................58 § 2. Les statuts du domaine royal. ......................................................................62 § 3. Des lois constitutionnelles ? .............................................

Naissance de la France :un Etat royal, une capitale, une langue Les réussites capétiennes : X- XIIIème s. Elles se situent dans le contexte du grand essor de l'Occident. Elles correspondent à quatre éléments : A La continuité dynastique Le hasard biologique n’a pas provoqué de crise de succession. Il y a succession automatique des rois de France à partir d’Hugues Capet. Les rois laissent tous un fils vivant à leur décès. Deux pratiques s’instaurent : la primogéniture et l’exclusion

théorie. Ces éléments arrivent à maturité et la coordination des ses éléments va produire l’absolutisme, en particulier, la notion d’Etat. Au 14ème et au 15ème siècle, il se dégage une notion nouvelle : c’est la notion de couronne (on parle des officiers de la couronne). C’est une notion abstraite qui se détache de la personne du roi. Cette notion soutient l’idée de continuité royale quelque soit la personne du roi. Cette notion se rapproche de la notion d’Etat. Avec la renaissance de

L'histoire moderne intègre également la décennie révolutionnaire, d'où le presque. Date du règne de Louis 14 : 1643-1715. C'est le règne le plus long d'un roi de France, 72 ans de règne. Il prend son pouvoir personnelle à partir de 1661 à la mort de Mazarin. Le règne personnelle dure 54 ans. C'est un moment clef de l'histoire de France. On a une mémoire de ce règne positive mais également négative. Positif : le roi soleil, le roi à 15 ans et participe à des balais de cours. Et en 1653 il joue