Guide Pratique Du Code De La Famille Maroc

GUIDE IMPÔT GENERAL SUR LE REVENU PREAMBULE INTRODUCTION I. DECLARATION D'ENSEMBLE (Modèle n° 9.000) A. Identification du contribuable B. Personnes à charge C. Détermination du Revenu Net Taxable D. Charges ouvrant droit à des réductions d'impôt E. Autres éléments imputables sur l'I.G.R II. LES ANNEXES DE LA DECLARATION A. Annexes n° 9001 et 9001 bis : Revenus professionnels B. Annexe N 9002 : revenus salariaux C. Annexes N 9004, 9004 R et 9004 bis, 9004 bis R :revenus fonciers D. Annexe n° 9005

ROYAUME DU MAROC [pic] |MODULE: AV 06 |ANALYSE SPATIALE DU MAROC | [pic] [pic] |MODULE: AV 06 |ANALYSE SPATIALE DU MAROC | SOMMAIRE Introduction .05 Synthèse du programme de formation 06 Description de la compétence

Le droit musulman en pratique : genre, filiation et bioéthique Islamic Jurisprudence in Practice: Gender, Filiation and Bioethics Corinne Fortier p. 15-40 Résumé | Index | Plan | Texte | Bibliographie | Notes | Citation | Auteur Résumés FrançaisEnglish Les modifications récentes des Codes de statut personnel ou pénal de certains pays musulmans qui touchent en particulier au mariage, au divorce, à l’adultère et aux crimes d’honneur réinterrogent les notions fondamentales que sont la dot, le

 Sujet : Article 11 du code de la famille I/ Introduction : 9 parties 1/ GENERALITES La personne physique a dès sa naissance, une personnalité juridique. Il dispose alors, pour se distinguer de son prochain, d’un nom patronymique. Il doit donc être protégé d’un usage abusif ou d’un préjudice causé par un tiers. 2/ CITATION DE L’ARTICLE D’ailleurs, l’article 11 du code de la famille dispose : « article 11 ». 3/ SITUER L’ARTICLE L’article 11 se situe dans le chapitre premier intitulé « du nom » du

Sommaire Introduction............................................................................................................................................. 4 Chapitre 1 : Les apports du nouveau code de travail.............................................................................. 5 Introduction......................................................................................................................................... 5 Section 1 : Les apports touchant les contrats de travail

des règles du Droit du travail. Sa notion revêt une importance capitale car l’essence même du contrat de travail impose des droits et des obligations pour l’employeur et le salarié. Le code de travail ne donne aucune définition générale de ce contrat. La seule définition légale que nous connaissons à ce moment au Maroc est celle de l’article 723 du D.O.C qui dispose : « le louage de services ou de travail est un contrat par lequel l’une des parties s’engage, moyennant un prix que l’autre partie s’oblige

techniques et supports III- Gouvernance publique : Crise d’un MODE de gestion? 1- Crise de la gouvernance publique 2- Les 6 niveaux d’analyse  3- Solutions et Recommandations  ➢ Deuxième Partie : Cas Pratiques de la Gouvernance des Entreprises publiques Marocaines I- CIH II- CNSS ➢ Conclusion INTRODUCTION : Les inquiétudes en matière de gouvernance d’entreprise ont véritablement surgi ces dernières

responsables hiérarchiques des services. La fonction nécessite une grande disponibilité et des niveaux de responsabilité plus ou moins larges. Pour traiter la gestion administrative du personnel, on va se reposer sur une démarche beaucoup plus pratique et surtout on va s’occuper aux éléments suivants : 1. L’embauche et documents à établir 2. La gestion de paie 3. La gestion des absences et des congés payés 4. La gestion administrative de la formation 5. Le départ du salarié 6. La représentation

BMCILa BMCI (Banque Marocaine pour le commerce et l'Industrie) a vu le jour en 1964, lors du processus de marocanisation. Présent au Maroc depuis 1906, le groupe BNP y a développé ses activités, à partir de 1940, via sa filiale marocaine la BNCIA (Banque Nationale pour le Commerce et l'Industrie en Afrique).En novembre 2001, l'acquisition de l'ex ABN Amro Bank Maroc pour le BMCI lui a permis de conforter sa position de banque de référence au service de ses clients. 1994-1997: Restructuration :

Tableau de bord de la communicaTion responsable Première partie : Guide de réflexion et de bonnes pratiques pour le marché québécois L’Observatoire de la consommation responsable (OCR) L’OCR est un groupe de recherche universitaire composé de 13 professeurs du Québec (ESG-UQÀM, Université de Sherbrooke, Université de Moncton), de la France (Université Bretagne-Sud, Université Lyon 2) et des Pays-Bas (Université de Gröningen) regroupant une expertise multiple (mise en marché des produits et services