Hans Jonas

HIERARCHIE ENTRE LES DIFFERENTES NORMES Les sources du droit de la légalité sont nombreuses (lois, constitutions, règlements), hiérarchisées et le plus souvent écrites. L’idée d’une hiérarchie des normes a été systématisée par le juriste autrichien Hans KELSEN (Théorie pure du droit, 1934) avec la célèbre  « pyramide des normes ». -Au sommet de cette pyramide : LA CONSTITUTION (norme juridique suprême) 4 oct. 1958 (DDHC 1789, Préambule 1946, Chartre de l’environnement 2004, Principe fondamentaux

Théorie de la justice. 7. La justice est un idéal irrationnel. Si indispensable qu’elle puisse être à la volonté et à l’action, elle échappe à la connaissance rationnelle et la science du droit ne peut explorer que le domaine du droit positif. Hans Kelsen, Théorie pure du droit . 8. L’idée d’un jugement de Dieu n’a pas seulement pour fonction de permettre de penser que chacun, celui qui goûte les fastes de la gloire en cette vie comme celui qui échoue sur une rive solitaire, humilié et vaincu

« interdit de fumer » ne tire pas son caractère obligatoire parce qu’il nuit aux autres, mais parce qu’elle émane d’une autorité compétente. Ce qui justifie le caractère contraignant, c’est la compétence de celui qui l’a prise. Juriste très connu, Hans Kelsen, qui a écrit un livre connu, qui présente le droit comme une pyramide de norme. Aujourd’hui le courant qui prévaut est le courant positivisme. Cependant ce courant pose des questions : - Si la norme inférieure est conforme à la norme supérieure

l'idée à l'oeuvre finie, passant par les ébauches et les esquisses . . L’aventure picturale est totalement neuve : au lieu de partir d'un sens pour construire des signes, l'artiste commence par la fabrication de signes et en donne ensuite le sens . Hans Hartung LES ACTIONNISTES : XXe siècle. Le noyau ce mouvement, se compose de quatre hommes – Otto Muehl, Hermann Nitsch, Günter Brus, Rudolf Schwarzkogler . remise en cause radicale du geste artistique. , ils expédièrent tout d’abord la peinture

constitutionnalité des lois. Le contrôle n’est pas réservé à la cours suprême. 2. Le modèle européen : le contrôle centralisé. a. Le développement du modèle européen. Le modèle européen est apparu en Autriche et en Tchécoslovaquie avec Hans Kelsen (c'est le premier qui fut apparaître dans la constitution autrichienne de 1920 l'institution d'une cour constitutionnelle (différent de cour américaine). Le modèle américain ne fut pas copié pour éviter les divergences de jurisprudence. Dans

le pouvoir de l’organe souverain au deuxième sens du terme. En ce sens le peuple ou la nation son souverain car l’Etat exerce sont pouvoir au nom de la nation. Selon l’art 3 de la DDHC : ‘le principe de souveraineté réside dans la nation’ Selon Hans Kelsen la définition classique de l’Etat n’est pas valable car elle signifierait que dés lors que l’on constate que ces trois conditions sont réunis on en déduit qu’un Etat existe. Or selon lui il n’est pas possible de constater l’existence de ces

inscrire dans les normes supérieures )). D' après Hans Kelsen, la notion de hiérarchie des normes juridiques ne peut prendre tout son sens que si son respect est contrôlé par une juridiction. Ainsi donc, il est intéressant de se demander quelle est la place de la constitution dans la hiérarchie des normes ainsi que l'automatisme de la primauté de la constitution à l' échelle nationale, comme internationale, dans la hiérarchie des normes. Hans Kelsen a théorisé le principe de la hiérarchie des

Droit Constitutionnel Commenter le document 2, extrait du « droit du contentieux constitutionnel » de D. Rousseau Selon Kelsen, « l’ordre juridique n’est pas un système de normes juridiques placées toutes au même rang, mais un édifice à plusieurs étages superposés, une pyramide ou hiérarchie formée d’un certain nombre d’étages ou couches de normes juridiques. » D. Rousseau, dans le « droit du contentieux constitutionnel », nous livre une explication de la théorie développée par ce grand

une position très particulière quant au contrôle de conventionalité. L’étude de la hiérarchie des normes (A) permet de mieux comprendre son refus d’effectuer ce contrôle (B). A/ La hiérarchie des normes La hiérarchie des normes a été théorisée par Hans Kelsen, un juriste autrichien. Sa théorie est plus connue sous le nom de ‘’pyramide de Kelsen’’. Elle classe les normes en fonction de leur importance. Au sommet de cette hiérarchie des normes se trouve la Constitution, ou plus précisément le bloc

mais elle prévoit également les modalités d'élaboration de toutes les normes juridiques applicables ds un état donné. De ce pt de vue, la constitution est un mode d'emploi qui va expliquer comment vont etre prévues les normes. Un juriste autrichie, hans Kelsen, a ainsi décrit ce phénomène en écrivant que la constitution est une norme de production des normes ou la norme des normes. C'est elle qui va indiquer comment sont élaborées les lois, leur valeurs juridiques, comment sont insérés les traités