Hans Scholl

« Tous les progrès sont précaires, et la solution d'un problème nous confronte à un autre problème ». Le grand Martin LUTHER KING ne devait pas se douter qu’une de ses maximes serait un jour mise au perron d’un article de droit constitutionnel. Plus encore, peut être n’aurait-il pas vraiment compris l’émoi de la réforme qui sera discutée dans ces quelques lignes : la question prioritaire de constitutionnalité. Il vient en effet d’une contrée où la Constitution est depuis toujours ce qu’elle devrait

disposent d'une large autonomie et d'une organisation étatique complète respectant le principe du partage des pouvoirs avec le niveau fédéral. De par l’autonomie émanent de chaque état fédéré il est impérative de trouver une justice suprême, en effet Hans Kelsen, dans son ouvrage majeur Une théorie pure du droit (1934), a dégagé une approche théorique et procédurale : la norme suprême se définit comme l’hypothèse à partir de laquelle les normes trouvent leur source ; toutes les normes tirent leur validité

durée historique quand s’instituant. Les gouvernants conçoivent alors une certaine entreprise à réaliser qui dépasse leur simple intérêt personnel, ils cherchent à obtenir l’adhésion des gouvernés. L’action des gouvernants et soumise à des règles. Hans Kelsen à pousser le rapprochement entre l’état et la norme juridique à un point tel qu’il à considérer que l’état n’est que la personnification de l’ordre juridique. Le doyen Duguit a manifesté la nécessité d’un éclairage sociologique. Il n’en demeure

La hiérarchie des normes Hans Kelsen, juriste autrichien du XIXè-XXè siècle, est l’auteur de la théorie de la hiérarchie des normes, qu’il appelle le « normativisme ». Cette vision représente les normes en forme de pyramide, avec à sa base (ou à son sommet), la Constitution comme norme suprême. Les autres normes existant doivent, par conséquent, être conformes à cette Constitution. En effet, elle implique que tous les actes, répertoriés comme devant être inférieurs, soient bien conformes ou compatibles

prendra alors le sens moderne. C’est-à-dire celui du document écrit qui fixe les règles juridiques obligatoires. Dans cet extrait de Théorie pure du droit, écrit par Hans Kelsen on se rend compte que la Constitution ne se présente pas sous une seule forme. Quelles sont alors les différentes formes de la Constitution? Comment Hans Kelsen définit-il le terme de Constitution? Pour répondre au problème posé, nous étudierons dans un premier temps la Constitution au sens matériel. (I) Dans un second

elle un état unitaire ? « Il y a un état lorsqu'il y a un peuple, un territoire et une puissance publique et il y a un peuple, un territoire et une puissance publique lorsqu'il y a un état » A travers cette citation, le juriste austro-américain Hans Kelsen est à l'origine de la « théorie pure du droit » et de la pyramide des normes , souhaite mettre en évidence l'importance de l'état au seins de la société qui se caractérise notamment comme étant une personne morale de droit public ainsi qu'une

Paragraphe 2 : Le modèle Kelsenien-européen Le modèle européen a été inventé par Hans Kelsen et expérimenté au début du XX siècle par l'Autriche qui a créé une Cour constitutionnelle en 1920. C'était la première expérience de ce modèle et Kelsen était un théoricien du droit et il a beaucoup insisté sur le fait qu'il y ait un contrôle de constitutionnalité de la loi. Pour lui la loi devrait être controlée pour que la hiérarchie des normes soit assurée et garantie. Kelsen a alors considéré que ce

Siskind (seul photographe admis dans les années 50 au club des Abstract expressionists). Fondées pourtant sur l'intangibilité du réel, les photographies couleur de Bénali rappellent curieusement l'univers des peintres abstraits de l'Après-guerre comme Hans Hartung, Gérard Schneider, Nicolas de Staël, Antoni Tapiès ou Zao Wou-Ki.

FICHE L’ordre externe dans la hiérarchie des normes Au début du XXe siècle Hans Kelsen, célèbre juriste autrichien, a théorisé le principe de la hiérarchie des normes. Selon lui, le fondement de l’état de droit repose sur une hiérarchie des normes juridiques, permettant que la puissance de ce dernier soit limitée. Dans ce modèle, chaque règle tire sa validité de sa conformité aux règles supérieures et en cas de conflit entre deux normes le juge doit faire prédominer celle qui occupe le rang

Constitution ou par la loi. Une question qui peut se poser est celle de l’éthicité de la norme, de sa légitimité, étant donné qu’une norme peut n’être valide que formellement. Il faut distinguer deux théories. Première théorie : elle est élaborée par Hans Kelsen[6], c’est « la théorie pure du droit ». Il y établit un modèle pyramidal où chaque norme tire sa validité d’une norme supérieure. A la base, il y a la « grund norme » qui est la base de toutes les autres normes. La deuxième théorie est celle