Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

services à la personne. Il se veut une aide aux conseillers et membres des réseaux partenaires de la Caisse des Dépôts en matière de création d’entreprises : Réseau des Boutiques de Gestion (RBG), France initiative (FIR), réseau Entreprendre, France active, Association pour le droit à l’initiative économique (ADIE). L’analyse actualisée a été rédigée au cours du dernier trimestre 2006 par JeanNoël Lesellier (consultant auprès de la FESP). L’ouvrage a été relu par d’autres experts : Christian Lehr (président

naturelles, en liaison avec le Muséum National d'Histoire Naturelle de Paris). 1914-15 : Jardins d'essais, Rabat, Marrakech, Meknès. 1916 : Ferme expérimentale, Fès (botanique et climatologie, plantes tropicales et subtropicales). 1920 : Institut des Hautes Etudes Marocaines -Arrêté viziriel du 11/02/1920- (langues et civilisation). 1923 : Institut des Sciences Profanes à Fès. Sciences coloniales : mise en valeur 1919 (fonctionnel en 1923) : Centre Expérimental Agricole, Rabat (regroupe jardins

SOMMAIRE Hautes instructions de SA MAJESTE LE ROI MOHAMED VI ...................................... 3 La Direction des Impôts au forum des jeunes talents ............................................. 4 Discours de M. Abderrahmane YOUSSOUFI, Premier Ministre.................................. 5 Discours de M. Fathallah OUALALOU, Ministre de l'Economie et des Finances........... 8 Discours de M. Hassan CHAMI, Président de la Confédération Générale des Entreprises du Maroc.........................

règlement ; en relation avec cet aspect autoritaire, elle s’assure un corps spécialisé de fonctionnaires, en principe ostensible : c’est la police de prévention dite encore administrative ou police d’ordre ; b) elle recherche les infractions contre les personnes et contre les biens : C’est la police de répression, dite aussi police judiciaire puisqu’elle livre les coupables aux tribunaux ; c) elle ausculte l’opinion afin d’éclairer le pouvoir sur l’état d’esprit et les réactions de la population et détecte

SOMMAIRE Sommaire I Remerciements II Dédicace III Sigles et abréviations IV INTRODUCTION GENERALE 1-8 Première partie : UNE JUSTICE DE CIRCONSTANCE 9-10 CHAPITRE I : UNE REAFFIRMATION DES DROITS DE L’HOMME 10 SECTION I : LA LUTTE CONTRE L’IMPUNITE 11 Paragraphe I : L’impunité et réponse face au phénomène 11 Paragraphe II : Le champ d’application 14-16 SECTION II : LES POURSUITES PENALES 16-17 Paragraphe I : Les poursuites par la justice nationale 17-20 Paragraphe II :

souhaitent alors bénéficier de solutions de financement alternatives au crédit. Les banques ont répondu à ces attentes en étendant leur gamme de produits. Elles sont ainsi devenues de véritables plateformes de métiers. Elles réalisent des opérations de haut de bilan, par leur activité de capital investissement. Elles accordent avec le leasing un moyen d’optimiser dans le temps la gestion des coûts des investissements en capital. Enfin, elles proposent avec l’affacturage des solutions complètes pour la

de la création de richesses. Il est clair aussi que si les Algériens ne parviennent pas à tirer profit des ressources exceptionnelles de leur sous-sol — pour ne parler que de cela — c'est parce que les institutions démocratiques de contrôle et de contre-pouvoir qui obligeraient les responsables politiques à rendre des comptes ne fonctionnent pas. Mais refermons rapidement cette parenthèse puisqu'il ne s'agit pas ici d'un livre d'économie. Et ce n'est pas davantage un essai à vocation philosophique

de la création de richesses. Il est clair aussi que si les Algériens ne parviennent pas à tirer profit des ressources exceptionnelles de leur sous-sol — pour ne parler que de cela — c'est parce que les institutions démocratiques de contrôle et de contre-pouvoir qui obligeraient les responsables politiques à rendre des comptes ne fonctionnent pas. Mais refermons rapidement cette parenthèse puisqu'il ne s'agit pas ici d'un livre d'économie. Et ce n'est pas davantage un essai à vocation philosophique

stratégique d'investissement (FSI) 62 Deuxième partie : l’adaptation des IFP Introduction 67 Chapitre 1 : la mutation des IFP 67 A. Recherche de l’efficacité des IFP 67 1) L’exigence de l’efficacité des IFP 67 a) Efficacité et solidarité 68 b) Efficacité et usagers 68 c) Efficacité et unité des IFP 68 2) La notion de service public et les IFP 69 a) L’insuffisance des critères traditionnels 69 b) Les caractéristiques actuelles du service public 69 c) Les principes

fédéré), rapporteurs CINQUANTE-SEPTIÈME SESSION ________ La guerre en Afghanistan : les implications régionales Rapport transmis au Président du Conseil de l’UEO ; au Secrétaire général de l’UEO ; au Président du Conseil de l’Union européenne ; au Haut Représentant de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité ; au Président de la Commission européenne ; à la Commissaire européenne chargée des relations institutionnelles et de la stratégie de communication ; aux Présidents