Histoire Constitutionnelle Marocaine

dans un pays o la fiscalit est rduite voire forfaitaire, cette fiscalit attrayante nest toutefois accorde quaux socits offshores. De ce fait le prsent travail dveloppera le sujet du rgime fiscal des oprations offshoring. Comment donc la fiscalit marocaine traite les oprations offshoring Chapitre 1 Le rgime fiscal Section 1 Banques offshore Est considre comme banque offshore toute personne morale qui a son sige dans une place financire offshore et a pour profession habituelle et principale, de recevoir

de la qualité de celui qui les conclut et les exécute. Il est exact que la loi consacre parfois cette vision. On applique toujours, par exemple, le droit commercial aux lettres de change. Le code de commerce accueille les 2 points de vue L histoire . Le droit commerciale remonte au code de Hammourabi vers 1730 avant jésus christ dans l’antiquité il prend de l’importance dans le droit romain qui est marqué par le corporatisme Le moyen âge est marqué par les foires qui regroupaient les commerçants

SAR Mactar- Youness Lassaioui Groupe 3 SOMAIRE SAR Mactar- Youness Lassaioui1 Introduction3 I.La culture sénégalaise3 A.Les langues3 B.Les religions4 C.Divers 4 1.La littérature 5 2.La gastronomie 5 3.La musique5 II.La culture marocaine 6 A.Les langues6 1.L'arabe classique6 2.L'arabe dialectal6 3.La langue amazighe 7 4.Le français7 5.L'espagnol7 B.Religion7 C.Divers8 1.La cuisine marocaine8 2.La mode 8 3.Les musiques8 Conclusion9 Bibliographie10 Introduction La culture

janvier qu'il fait le plus froid .Il faut s'attendre à avoir de la pluie à toutes les périodes de l’année. La période la plus humide est en fin septembre et la période la plus chaude se situe entre juin et août. 2) Son historique : Londres a une histoire vieille de plus de 2000 ans. Durant cette période, la ville a connu plusieurs épidémies de peste, a été dévastée par les flammes, a fait face à des guerres civiles a subi des bombardements aériens et des attaques terroristes. Malgré cela, elle a

minéraux bruts. Notons enfin, que l’activité humaine concourt fortement à l’érosion du sol, et ce, par la destruction de la couverture végétale, l’extraction des cultures et le surpâturage. LES RESSOURCES MINIÈRES ET ÉNERGÉTIQUES Le sous-sol marocain ne recèle pas moins de 12 substances minières faisant l’objet d’une production régulière (phosphate, zinc, plomb, manganèse, fer, cobalt, cuivre, barytine, argent...) A ceci, il faut ajouter un grand nombre de roches industrielles et de matériaux

universitaire graduate institute d’études du développement of development studies Itinéraires Les entrepreneurs marocains Sculpture en céramique et photos de Claude Albana Presset, Rivière, 2004. Un nouveau rôle social et politique face au Makhzen ? Simon PERRIN Etudes du développement no 15 ITINÉRAIRES Etudes du développement nº 15 Les entrepreneurs marocains Un nouveau rôle social et politique face au Makhzen ? Simon PERRIN © iuéd, octobre 2002 FS 12.– INSTITUT UNIVERSITAIRE

Le : 20/12/2012 Sommaire Introduction 4 Partie 1 : Le cas marocain 5 I- Etat actuel 5 1- Le découpage territorial actuel  2- Ses avantages  3- Ses limites 4- Ressources II- L’exemple espagnol Le fédéralisme sans l’État fédéral 14 III- La construction de l’Etat des communautés autonomes 18 1- L’État espagnol et les Communautés autonomes IV- Le fédéralisme fiscal et l’État des communautés autonomes 22

revendiqué et majoritairement contrôlé par le Maroc, mais dont la souveraineté n'est pas reconnue à l'ONU. Langue officielle Arabe[1] Capitale Rabat 34°02′ Nord 6°51′ Ouest Capitale économique Casablanca Forme de l’État Monarchie constitutionnelle - Roi - Premier ministre Mohammed VI Abbas El Fassi Superficie - Totale - Eau (%) Classé 57 (40(a))e 446 550 (710 850(a)) km2 1,059 % Population - Totale (décembre 2009) - Densité Classé 35e 31 671 474(b)[2] hab. 83,14 (48

objectif de cerner, le plus possible, le concept de décentralisation à travers deux itinéraires. Le premier consiste à délimiter le champ conceptuel qui concerne la décentralisation et le deuxième présente une possibilité de comparaison de l’expérience marocaine avec d’autres en la matière. La deuxième partie s’intéresse plus à la manière dont la décentralisation a été instaurée au Maroc. Suivre l’historique des institutions qui ont permis un certain état des choses n’a de valeur que l’explication de la

majoritairement contrôlé par le Maroc, mais dont la souveraineté n'est pas reconnue à l'ONU. | Langue officielle | Arabe[1] | Capitale | Rabat 34°02′ Nord 6°51′ Ouest | Capitale économique | Casablanca | Forme de l’État | Monarchie constitutionnelle |  - Roi  - Premier ministre | Mohammed VI Abbas El Fassi | Superficie  - Totale  - Eau (%) | Classé 57 (40(a))e 446 550 (710 850(a)) km2 1,059 % | Population  - Totale (Décembre 2009)  - Densité | Classé 35e 31 671 474(b)[2] hab