Histoire Des Grands Systèmes Juridiques Européens

difficiles, que le temps était mauvais ou beau, que de pluies abondantes ou averse fines, moi d’une part, les professeurs d’autres part, ont pu partager des moments forts et parfois complices, pour que enfin, ca c’est termine. Mais comme disait un grand professeur, ici même au Centre, les études ne s’arrêteront jamais, elles se transforment en la vie et c’est cette vie qui nous forme ou nous en déforme. Bonne suite de lecture pour ce thème de mémoire. LISTE DES ACRONYMES : DCPE : Document cadre

33/1-2007 .· Presses universitaires de Franche-Comté / 2 AVERTISSEMENT D faut a priori se faire une idée des relations entre l'Histoire en général et l'histoire du droit en particulier. L'histoire du droit porte non seulement sur le droit.- ou les systèmes de droit, - mais aussi sur les institutions et pourquoi pas sur les faits sociaux voire les mentalités des peuples qui constituent les 1raits communs et significatifs d'un certain nombre de civilisations. En mot il s'agit de découvrir l'ampleur de

souvent dénoncée. Pourtant selon la Convention européenne des droits de l’homme, figure le droit pour tout justiciable à ce que sa cause soit entendue dans un « délai raisonnable ». I. Un système critiqué qui semble pourtant normal A. Une lenteur devenue habituelle Régulièrement dénoncée par la Cour Européenne des Droits de l’Homme, la lenteur de la justice française est devenue la routine du circuit judiciaire. Dans le système juridique français il est devenu normal de déprogrammer une

semestre= 30 crédits ECTS (European Credits Transfer System : système de validation commune à l’Union Européenne). La Licence AES favorise une orientation progressive : 1er semestre entièrement en tronc commun, sans option, proposant des outils (statistiques, langues), des aides méthodologiques (techniques d’expression écrite et orale, méthodologie en sciences juridiques, méthodologie en sociologie et économie) ; des fondamentaux dans les grandes disciplines du cursus AES-Gestion : droit public, droit

institutions dans un contexte de mondialisation et envisager la frontière difficile entre ingérence et souveraineté. Régulation politique : ONU ( histoire, principe, action, vers une réforme du Conseil de Sécurité Régulation économique : histoire de Bretton Woods, FMI, Banque Mondiale, OMC, G8, G20 Régulation juridique : CPI (Cour Pénale Internationale), TPI (Tribunal Pénal International) I. L’ONU(Organisation des Nations Unis) : Régulation Politique :

organisations internationales, ONG...) du système international. Elles étudient la société internationale à travers ses aspects politiques, stratégiques, économiques mais aussi sociaux et culturels. Les relations internationales qui cherchent à analyser les phénomènes de pouvoir dans le système international font appel à d'autres disciplines comme le droit international, l'histoire, l'économie ou la sociologie. Nous avons donc différentes approches. 2-LES GRANDES CONCEPTIONS DES RELATIONS INTERNATIONALES

DUE PROCESS. On consulte des experts privés, discute pour trouver des règles qui conviennent à tous le monde. Dans les pays anglo-saxons, on privilégie l'info financière. Qd on parle d'investissement, cela concerne de l'investissement financière. Histoire de titre, avec des créances pourries. Les personnes ne pourront pas rembourser. Rien est fait pour arrêter ce traffic de créances sans valeurs. Justification de l'info financière qui préside la normalisation comptable anglo-saxone. Au EUA, FASB

La citoyenneté est l'état ou la qualité de citoyen. Elle permet à un individu d'être reconnu comme membre d'une société, d'une cité dans l'Antiquité, ou d'un Etat aujourd'hui, et de participer à la vie politique. La citoyenneté est le statut juridique qui permet à un individu de devenir citoyen. La citoyenneté donne accès à l'ensemble des droits politiques, tout en créant des devoirs, permettant de participer à la vie civique d'une société ou d'une communauté politique, par opposition au fait

marché de l’électricité à la concurrence, son histoire commence pourtant au milieu du XIXème siècle, avec le début de l’électrification des villes. Survol de plus d’un siècle de distribution de l’électricité en France. La fin du XIXe siècle et le début du XXe sont marqués par l’essor des usages de l’électricité, avec notamment l’électrification des tramways, des métros et des chemins de fer. Les compagnies d’électricité s’implantent alors dans les grandes villes. Elles y construisent des centrales

historique 1 2. Ensemble de règles 1 3. Organisation judiciaire 2 4. Droit des procédure = droit processuel 2 L’EXISTENCE DU DROIT 3 A. Les fondements du Droit français 3 1. Histoire des idées juridiques 3 a. Les systèmes de droit dans le temps 3 b. Les différents systèmes de droit dans le monde 5 c. Les différentes conceptions philosophiques du Droit. 5 2. L’état actuel du Droit 6 a. Les finalités du Droit 6 b. Les caractères de la règle