Histoire Droit Code Napoleon

Histoire du droit Introduction : La reconstruction de l'Etat national a commencé au 12ème siècle, par Philippe Auguste (1180-1223) puis Philippe le Bel (1285-1314). Elle a pris plusieurs formes : D'abord, par l'accroissement territorial, puis la France va se développer avec des territoires de plus en plus nombreux, par mariage (Bretagne), par la force, par la conquête militaire (lors des croisades, lorsque les terres du Sud sont intégrées dans le royaume de France). ( Au 13ème siècle :

l’article 2 de la Constitution de la Cinquième République française. Valéry Giscard d'Estaing, sous son mandat de Président de la République française, fait diminuer le tempo de La Marseillaise afin de retrouver le rythme original. Sommaire • 1 Histoire o 1.1 Création  1.1.1 Différents titres pour un même chant  1.1.2 Circonstances de sa création o 1.2 Du chant révolutionnaire à l'hymne national o 1.3 Dans le monde • 2 Paroles o 2.1 Le Septième couplet (dit des Enfants) • 3 Statut légal

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Le but d’une introduction historique au droit : Le droit peut-être considéré comme une science, il est considéré comme tel depuis le XIXème siècle. Mais ce n’est pas une science dure comme la chimie et la physique car ce sont des matières qui progressent vite. On ne peut pas vraiment parler d’amélioration du droit mais plutôt d’adaptation. Il n’est pas question d’un perfectionnement croissant du droit. Les questions que l’on se posait dans l’Antiquité on se

histoire La France du XIXe siècle 1814-1914 Chapitre 1. L’héritage de l’épisode révolutionnaire Ancien Régime : expression créée par les révolutionnaires de 1789 pour désigner le régime politique et social qu'ils ont détruits, soit la société française dans les trois siècles qui précèdent la Révolution Empire (1804-1814) : régime impérial de la France de Napoléon Bonaparte proclamé le 18 mai Constitution : ensemble de textes juridiques qui définit les institutions de l’État et organise leurs

1ère partie : Le droit objectif Chapitre 1 : La notion de la règle de droit 1. Les spécificités de la règle de droit. La règle de droit présente 3 caractéristiques essentielles : - Générale et abstraite - Obligatoire - Assortie d’une sanction A. La règle de droit est générale et abstraite Cela signifie que la règle de droit s’applique à toute la société ou à seulement une catégorie de personne. Exemple : le code de la route, seule

La Révolution s’est fait de l’opposition Paris/ provinces. Les paysans se méfient durablement de la République. La Révolution commence par la propriété pour tous ce qui a attiré les paysans. Décembre 1851 coup d’état Napoléon III > populaire dans les campagnes. En 1870 Napoléon III avec son référendum savait qu’il allait gagner il a donc fait voter la France ou les campagnes ont plébiscités. Le 2nd empire avait donc l’appui des paysans qui considérait la République comme une dangereuse expérience

a) Innovation technologique 1760 : remplacement du travail manuel par les machines * Grande bretagne : - Train -Textile (invention du métier a tisser) * Pays Bas : - Libre échange : port de Rotterdam et Amsterdam, suppression des droits de douanes - 1ere multinationale (Dutch East India Company) - Bourse b) Idées Siècle des lumières * Human rights * Changement de la religion : coupure entre la raison et la foi C. 2eme révolution industrielle 1914 a) Innovations

6 Maison de Hohenstaufen 2.7 Maison de Luxembourg et Maison de Wittelsbach 2.8 Maison de Habsbourg 2.9 Maison de Wittelsbach 2.10 Maison de Lorraine 2.11 Maison de Habsbourg-Lorraine 3 Voir aussi Empire d'Occident (800-924)[modifier le code] Charlemagne vainc les Lombards et leur roi Didier en 774. Le nouvel Empire d'Occident se caractérise par le couronnement impérial par le pape, qui confère une légitimité certaine au nouvel empereur. Le titre d'empereur n'est — en théorie — pas

musée G@école Dossier Pédagogique de L’ACTION MUSEE ECOLE Pour l'Exposition temporaire du Musée Fesch Napoléon : Le sacre Du 223 avril au 3 octobre 2004 Partenaires : Musée Fesch - Action Culturelle Académique : commission Musée - Ecole. Dossier préparé par : J-L Arrighi (Action Culturelle Académique) et C.Brothier (service éducatif Musée Fesch). LE DOSSIER PÉDAGOGIQUE : La découverte des œuvres réunies pour une exposition temporaire, leur présentation, leur confrontation avec

technique. Droit d’auteur : consiste à protéger l’inventeur et à le rémunérer pour son invention. Le droit d’auteur doit faire partie du patrimoine de l’auteur. Il est incorporel, immatériel. A partir de ce droit, dulpt de l’idée de propriété intellectuelle. Domine un droit exclusif d’exploitation sur son œuvre : il est patrimonial et aussi moral, ce droit. Un auteur touche donc des revenus mais protège aussi (celui qui utilise ou déforme ou plagie / copie est quelqu’un qui s’approprie le droit d’auteur