Hiérarchie Des Modes De Preuve

Guy.Minguet@emn.fr ............................................................... 53 Rite-LSCI-CNRS. fosty@free.fr........................................................................................................................... 53 LES HIÉRARCHIES INTERMÉDIAIRES FACE À L’IDÉAL MANAGÉRIAL : UN DISCOURS, DES PROCESSUS................................................................................................................................ 67 Marie Buscatto ............................

Quatre concepts fondamentaux de l’analyse systémique (Daniel Durand) L’interaction : rétroaction (cybernétique) mais différentes formes (langage, visuel…) La globalité : le tout et ses composantes Propriétés d’émergence Hiérarchie des systèmes L’organisation : état et processus Etat du système (agencement de ses composantes) Processus (d’agencement) auto-organisation La complexité : liée à- sa composition (éléments et liaisons) et - incertitude

droits de l’homme Les libertés fondamentales Les devoirs et les obligations La comparaison du processus de création d’une loi et du processus de création d’un règlement Les sources du droit Les sources directes Les sources indirectes La hiérarchie des normes Le respect des droits de la personne humaine en France L’impact du droit européen sue le droit français 2.2 Les sujets de droit et leurs prérogatives Les titulaires des droits subjectifs La personnalité juridique et les personnes

journal officiel un erratum. L’erratum va être élaboré par le service administratif d’un ministère alors qu’une loi interprétative est établie de la même manière que la loi à interpréter. B. La hiérarchie des lois Tous les textes ne sont pas mis sur un pied d’égalité. Au sommet de la hiérarchie, on a la constitution (et tout ce qui s’y rattache) qui est une loi fondamentale de l’état. Au deuxième échelon, on a les traités internationaux comme la convention européenne des droits de l’Homme

+ commercialisation des produits. Raisons du déclin de la société industrielle = 1ère leçon Les effets de la mondialisation = 2ème leçon La difficulté à réguler la société post-industrielle = 3ème leçon Eloignement des modèles sociaux et des modes de vie = creusement de l'écart entre l'imaginaire et le réel dans la société post-industrielle. Durkheim ("La division du travail social") = passage d'une solidarité mécanique à une solidarité organique cf division du travail. Quid de la société post-industrielle

juridique pour former la famille s’est progressivement effacée et aujourd’hui on assiste à l’existence de plusieurs modes de conjugalité, les concubinages. La famille a évolué sous l’influence de certaines idées dominantes, les idées d’égalité et de liberté. Ces valeurs fondamentales sont venues remettre en cause les fondements traditionnels de la famille, la disparition de la hiérarchie familiale. La promotion de la liberté individuelle va permettre l’affirmation de l’autonomie des individus au sein

poids des professions intermédiaires et des cadres s’accroissait rapidement » . 2- LA REMISE EN CAUSE DE L’ANALYSE DE WEBER Les caractéristiques des emplois se rapprochent donc : des emplois tertiaires qualifiés crée donc une homogénéité des modes de vie et de pensée . Cela empêche donc la constitution d’une classe au sens de Weber . En effet , le fondement est une situation commune qui peur permettre la prise de conscience des intérêts communs . Le mécanisme chez Weber est donc le suivant :

direction des hommes. Douglas Mc Gregor suggère le nom de théorie X pour définir l’ensemble des postulats ayant prévalu dans les théories classiques du management depuis Henri Fayol. La théorie X admet les suppositions implicites, concernant les modes de management et les systèmes de contrôles, suivantes : 1. "L ‘individu moyen éprouve une aversion innée pour le travail, qu’il fera tout pour éviter." Selon les dirigeants, l’individu moyen ressent de la pénibilité au travail, qu’il n’est pas

direction des hommes. Douglas Mc Gregor suggère le nom de théorie X pour définir l’ensemble des postulats ayant prévalu dans les théories classiques du management depuis Henri Fayol. La théorie X admet les suppositions implicites, concernant les modes de management et les systèmes de contrôles, suivantes : 1. "L ‘individu moyen éprouve une aversion innée pour le travail, qu’il fera tout pour éviter." Selon les dirigeants, l’individu moyen ressent de la pénibilité au travail, qu’il n’est pas

d’exception (tribunal de commerce, tribunal d’instance, tribunal de proximité etc.). Au second degré de juridiction il y a la Cour d’appel qui connait de l’appel contre les décisions rendues par les juridictions de première instance. Au sommet de la hiérarchie il y a la Cour de cassation. Elle est unique bien que composée de plusieurs chambres (5 civiles et 1 criminelles). Que la décision émane d’une chambre ou d’une autre, elle n’émane que de la Cour de cassation qui est une seule juridiction. Elle connait