Îles Anglo-Normandes

C’est très pratique. En France les coutumiers apparaissent surtout dans l’ouest et en Normandie. Le premier coutumier privé s’appel Le très ancien coutumier de Normandie. Cet ouvrage de la fin du XIIème siècle s’applique toujours, dans les îles anglo-normandes. Il a été un peu actualisé. Autre exemple : Le Conseil a un ami rédigé au XIIème. Il a été rédigé par Pierre de Fontaines qui est un agent royal. C’est toute la coutume de Saint Quentin. Ou encore Les Etablissements de Saint Louis au XIIème

d’application sélectives du droit de l’Union. S’agissant des territoires proprement européens, qq’uns ont obtenu des dérogations, cad la possibilité de ne pas appliquer le dt de l’Union sur une partie de leur dépendance territoriale. Par ex, les îles anglo-normandes (Jerzey) bénéficient d’un régime d’extra-territorialité pour le dt de l’Union. Ce sont des paradis fiscaux. Le RU a obtenu que le dt de l’Union ne s’applique pas à Jersey et Guernesey. Sur territoire européen qui ne sont pas membres mais

Nord. Un autre peuple, les Goths, fait également cette migration. Une partie des Goths, les Wisigoths, s'implantent en Aquitaine, et forment un royaume indépendant, qui va de la Loire au sud de l’Espagne. Un autre peuple, les Burgondes, viennent des îles de la Baltique et s'installent en Rhénanie. Un dernier peuple, celui des francs, en bons termes avec les romains, occupent la Belgique et la gaule du nord. Seconde vague d'invasion, milieu du Vème siècle. Sous le commandement

ancien coutumier de Normandie ». Dans la seconde moitié du 13ème siècle, un autre commentaire de la même coutume est rédigé en latin puis français (vers 1270)= « Grand coutumier de Normandie » rédigé en français et toujours appliqué dans les îles anglo-normandes où il est encore enseigné. En Bourgogne, vers fin du 13ème siècle : « Usage de Bourgogne ». Début 14ème siècle, ce sont les coutumes parisiennes qui sont mises par écrit sous le nom de « Grand coutumier de France ». En parallèle à

romain. Il s'agit de faire cesser le trouble causé à un propriétaire par des travaux sur le fond voisin. C'est une procédure qui commence par un rituel archaïque : il faut lancer des pierres sur le bâtiment en construction. 5- La clameur de haro normande C'est une procédure qu'on ne rencontre qu'en Normandie et qui concerne surtout le droit pénal. Elle est exceptionnelle en matière civile. La clameur de haro est un cri, un appel au secours. La clameur de haro intervient dans deux cas de figure

plus anciens liés au sport chinois4. À la fin du XVe siècle, le calcio florentin apparaît en Italie. Il s'agit d'un lointain cousin du football, qui disparaît totalement en 17395. Croquis crayonné d'une foule jouant à la soule dans un village normand. Soule en Basse-Normandie en 1852. Le football trouve ses racines réelles dans la soule (ou choule) médiévale. Ce jeu sportif est pratiqué dans les écoles et universités mais aussi par le peuple des deux côtés de la Manche. La première mention

du 12 juin 2003, le département du Lord Chancellor a disparu au profit du département des affaires constitutionnelles. Le Lord Chancellor est resté en charge de la réforme de la C° des droits et libertés fondamentaux, des relations avec les iles anglo-normandes et l'Ile de MAND. Les affaires relatives au pays de Galles et à l'Ecosse, de l'administration des juridictions, de l'aide juridictionnelle, et de la nomination des juges. Le cumul de toutes ses missions a suscité une vive critique, qui a provoqué

pour retrouver la sécurité juridique. Pendant 66 ans, ce comité a exercé son influence. Mais en 1967, le comité va perdre son influence à la suite du naufrage de Torrey Canyon en 18/03/1967 transportant 120,000 tonnes de pétrole qui l’échappe aux îles Soiling. Alors le gouvernement Britannique a pris les choses en main en transportant le pétrole dans d’autres bateaux, et bombardait le Torrey Canyon et que s’est terminé en marré noire. A cette occasion, on s’est aperçu que la convention du comité

fin de la République et l ‘époque la plus brillante de la civilisation romaine. La cité romaine a peu a peu conquis l’Italie puis Espagne puis les Gaule et la Germanie et même une partie de ce que les romains appellent la Bretagne (c’est à dire les iles britanniques). Rome soumet l’occident et le régime politique romain se transforme pendant ces V siècle. L’oligarchie républicaine qui était fondée sur un gouvernement aristocratique. Cette oligarchie va rentre en crise puis se transformera en un régime

appartenaient par la langue et les coutumes au groupe indo-européen. Après suit l’époque de la domination romaine en Gaule. L’histoire de la France est marquée aussi par d’autres invasions le plus souvent brutales: les Germains dès le V-e siècle; les Normands, peuple d’origine scandinave, au X-e siècle. Il faut noter aussi l’existence, dans certaines régions, de populations d’un caractère ethnique nettement particulier: Bretons, Alsaciens, Flamands, Basques, Catalans. A toutes époques, la France a attiré