Incapacité temporaire de travail

accidents du travail et des maladies professionnelles Exposé par : RACHED HOUDA MERIEM ZEGAI IMENE Sommaire INTRODUCTION CHAPITRE I : accident du travail CHAPITRE II :

part de responsabilité, en n’ayant pas prévenu les supérieurs de l’augmentation anormale de la pression ainsi que de la légère fuite, mais le matériel de piètre qualité, ainsi que le règlement de l’usine, ne leur permettaient pas d’effectuer leur travail dans de bonnes conditions. Tandis que le nuage de gaz se propageait, les secours n’étaient toujours pas alarmés. En effet l’alarme a était déclenchée beaucoup trop tard. A leur arrivée, les médecins étaient démunis et ne savent comment intervenir

comme réponse au besoin de sécurité d’existence (mais aussi comme réponse à la montée du « mouvement socialiste ») 1. Le contexte général 2. Les différentes assurances sociales subsidiées 3. Une situation particulière : les accidents de travail C. L’entre-deux-guerres : vers une sécurité sociale obligatoire §2. L’arrêté-loi du 28 décembre 1944 et le développement ultérieur de la sécurité sociale A. L’arrêté-loi du 28 décembre 1944 1. Assurance maladie et invalidité 2.

conditions dans lesquelles elle se trouve dépassent ses capacités d'adaptation et de défense. ADAPTER A UN CHANGEMENT DANS L'ETAT DE SANTE Incapacité de s' Incapacité de modifier son mode de vie ou ses comportements en fonction d'un changement dans l'état de santé. ALIMENTER Incapacité partielle ou totale de s' Difficulté à s'alimenter ; difficulté temporaire, permanente ou augmentant graduellement. Remarque : la notion de soins personnels ne se limite pas aux soins d'hygiène, elle englobe également

inefficace des voies respiratoires et/ou d'un mode de respiration inefficace. - Dégagement inefficace des voies respiratoires : Incapacité de libérer les voies respiratoires des obstructions qui entravent le libre passage de l'air. - Mode de respiration inefficace : Façon d'inspirer et/ou d'expirer ne permettant pas de remplir ou de vider correctement les poumons. - Incapacité de maintenir une respiration spontanée : Diminution des réserves énergétiques rendant la personne incapable de maintenir une

respiratoires  : Incapacité de libérer les voies respiratoires des obstructions qui entravent le libre passage de l'air. · Incapacité de maintenir une respiration spontanée  : Diminution des réserves énergétiques rendant la personne incapable de maintenir une respiration suffisante pour assurer ses besoins vitaux. · Intolérance au sevrage de la ventilation assistée  : Incapacité de s'adapter à une diminution

L'aspect matériel se traduisait, habituellement, par un « taux d'incapacité » exprimé en pourcentage. Pendant la phase de soins, on parlait d'  « incapacité temporaire », qui pouvait être totale (I.T.T.) ou partielle (I.T.P.). Ensuite, lorsque l'état de la victime paraissait « consolidé », c'est-à-dire était devenu stable, on parlait d'  « incapacité permanente », qui pouvait également être totale ou partielle (I.P.T., I.P.P.).  L'aspect moral du préjudice corporel apparaît avec l’altération du

FAMILIAL "ILTIZAM" 16 Description de l'offre 16 Les PLUS du contrat "ILTIZAM" 16 CHAPITRE II 18 PRODUITS RMA POUR LES PROFESSIONNELS 18 ASSURANCE CONTRE L'INCENDIE 18 ACCIDENTS DU TRAVAIL 18 CHAPITRE III 20 PRODUITS RMA POUR LES ENTREPRISES 20 Dommage 20 Prévoyance 20 ASSURANCE DECES, INCAPACITE, MALADIE "DIM" 20 Description de l'offre 20 CONCLUSION 22 INFORMATIONS 22 REMERCIEMENTS Avant de présenter mon rapport de stage, je tiens à présenter mes remerciements à toute l’Équipe

jouit de droits civils et politiques et s’acquitte d’obligations envers la société. - Le décret n°2004-231 du 17 mars 2004 relatif à la définition et à l’organisation de l’accueil temporaire des personnes handicapées et des personnes âgées. - La circulaire n°DGAS/SD3C/2005/244 du 12 mai 2005 relative à l’accueil temporaire des personnes handicapées. • La non discrimination : La loi du 13 juillet 1990 (Publication au JO n° 161 du 13 juillet 1990 de la loi n° 90-602 du 12 juillet 1990) relative à la

partenariat avec une mutuelle IV / Taux proposés pour une couverture ITT (Incapacité Temporaire de Travail) V / Exemples I / Présentation de la garantie maintien de salaire Pour se prémunir contre les aléas et imprévus de la vie, il est souhaitable de proposer aux agents de la collectivité une garantie maintien de salaire à hauteur de 90% maximum du traitement net contre les incapacités temporaires de travail (ITT). C'est permettre aux agents de bénéficier d’une garantie efficace et