Intendant de la Nouvelle-France

systèmes d’informations, elle a été conçue pour couvrir les besoins des administrations ainsi que les entreprises. Elle a été conçue au début des années 1977 et à la fin des années 1978 à la suite d’une vaste consultation du ministère de l’industrie en France. Elle fait une conception basée sur une approche systémique et permet d’avoir un système d’information évolutif, elle vise à la totalité des informations soient celles utilisées manuellement ou de manière automatique qu’elle que soit les lieux de

siècle apparaissent les éléments essentiels de la théorie. Ces éléments arrivent à maturité et la coordination des ses éléments va produire l’absolutisme, en particulier, la notion d’Etat. Au 14ème et au 15ème siècle, il se dégage une notion nouvelle : c’est la notion de couronne (on parle des officiers de la couronne). C’est une notion abstraite qui se détache de la personne du roi. Cette notion soutient l’idée de continuité royale quelque soit la personne du roi. Cette notion se rapproche de

Cette tradition allemande remonte au Moyen-âge. En revanche, dans la tradition française, la région ou plus exactement la province, comme cela était le cas dans la France de l’ancien régime, dispose certes de prérogatives fortes mais l’autorité suprême de la province reste le pouvoir central (royal) par l’intermédiaire d’un intendant (sorte de superpréfet). La disparition des provinces au profit des départements conduit à un centralisme poussé. Il faut attendre 1982 pour voir la réintroduction des

du musée : Le musée Carnavalet est un ancien hôtel particulier construit en 1688 par Pierre Bulle, architecte du roi, occupé par Michel Le Peletier de Souzy (1640-1725), conseiller d’État et Intendant des finances. En 1866, le baron Haussmann, préfet de la Seine, est à l'origine du projet d'un musée de l'histoire de Paris et la ville achète l'hôtel de Carnavalet qui devient un Musée municipal consacré à l'Histoire de Paris des origines de la

la ville. I)Géographie urbaine de la France impériale. A) La ville à la fin du XVIIIème. Au moyen on parle de « bonne ville » pour les villes importante, enclos par des murailles. La définition sociale des administrateurs du consulat et de l'empire est une conception politique des préfets ; la ville est le lieu où se trouve les notables en 1801, 1806, 1811, 1816 sont effectués, la notion de population agglomérée apparaît. En périphérie de la France, il y a des problèmes, dans le Finistère

construction de l’Etat = l’apparition des différentes langues en Europe. On va peu à peu avoir des monarchies espagnoles, française…. Pour parler d’un Etat monarchique il faut parler d’un Etat royal. La construction de ces Etats royaux va réussir en France par exemple. Mais dans d’autres régions, en Europe ça sera plus difficile, par exemple en Italie, on ne connaitra pas ça, on va connaitre une quantité de petits Etats : Florence / Venise étaient libres. En Allemagne : ça sera des principautés, il

HISTOIRE DU DROIT Manuel : Histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne, de Albert RIGAUDIERE, Economica (4ème édition, 2010). Période historique très longue (5ème siècle – 1789). Pas de cours d’histoire contemporaine. Ancienne France (13 siècles), divisée en 3 sous-périodes. 1° : chute de l’Empire Romain due au invasions (5ème siècle, 476) – période franque ou Haut Moyen-âge (seconde moitié du 9ème siècle), avec les règnes successifs des Mérovingiens (Clovis);

administrative de la France en vu d’asseoir l’autorité du Premier Consul, s’inscrivant ainsi dans la continuité des intendants des rois. . les agencements de la loi Une partie seulement de la loi du 28 pluviôse est ordinairement connue, celle qui crée la fonction de préfet, or cette loi ne se résume pas à cela. En effet, elle est certes à la base de l’institution préfectorale mais elle est également fondatrice de la division du territoire, puisqu’elle redécoupe la France en arrondissements

individus de ce qu'lle ne peut ou ne veut as faire. ) individus pauvres font eux mêmes leurs afffaires. Les hommes riches prennent des intendants. Systèeme représentatif = procuratin donné à un certain nombre d'homme par la masse du peupl qui veut que sesintérêts soient dfendus et qui n'a pas le temps deles défendre. Mais les hommes riches qui ont des intendants examinent avec attention. De même les peuples qui dans le but de jouis de la liberté qui leur convient recourent au système représentatif

traités pour certain par la justice ordinaires. Il y avait beaucoup de juridiction spécialisée. Par exemple la chambre des comptes, l’administration des eaux et forêts. On a créés sous l’ancien régime les intendants (émissaire du roi sous le territoire du royaume, il peut rendre la justice) les intendants ne rendaient pas de la même manière la justice que les parlements, elle était plus facile, rapide et accessible et gratuite Sous l’ancien régime il n’existe pas de justice administrative en tant que