Introduction Au Droit Des Affaires Marocaine

Introduction : Moulay Abdelaziz était le fils le plus jeune d’Hassan 1er. Il a été nommé successeur du roi à l’âge de 14 ans et cela par le grand vizir Ba Hmed. Cependant, il n’a alors pu accéder au trône qu’après la mort de ce dernier en 1900. En accédant au trône, Moulay Abdelaziz a enlevé l’impôt coranique, appelé en l’occurrence « zakate » et a installé l’impôt unique appelé qui l’a battit « le tartib » qui n’est pas passé inaperçu aux yeux du peuple, et ce mécontentement a contribué à

La décolonisation Introduction La décolonisation (1947-1975) a précipité l'effondrement politique de l'Europe occidentale et indirectement renforcé la prépondérance des deux Supergrands qui n'avaient jamais recouru à l'impérialisme colonial comme moyen de puissance. Les volontés indépendantistes remontent à l'époque de la colonisation mais jamais jusqu'alors, elles n'avaient réellement troublé les métropoles. C'est la Seconde Guerre Mondiale qui va créer les conditions de l'indépendance nationale

Introduction générale Dans le cadre de notre formation à l’Ecole Française des Affaires, nous sommes amenés au cours de notre deuxième année et plus précisément pour notre projet d’entreprise, à résoudre une problématique parue lors de notre stage de première année. Le présent document est le rapport du projet d’entreprise. Le but de ce rapport est d’analyser les résultats de l’étude menée auprès de LAFARGE ciments et visant à mettre en évidence un plan d’actions communication qui permettra

Introduction Suite à l’évènement de réforme universitaire au Maroc, instauré par la Loi 01.00 promulguée par le dahir n°1.00-199 du 15 safar 1421 (19 mai 2000) L’université Chouaib Doukkali a l’instar des autres universités Marocaines, s’est retrouvée en face d’une nouvelle situation, il est implanté depuis 1985 au cœur de la région de Doukala Abda. Elle accueille environ 9500 étudiants et 434 enseignants chercheurs et 202 administratifs gérer par la présidence chargée des affaires académiques

Attractivité comparée des territoires Marocains et tunisiens au regard des IDE Dalila NICET-CHENAF Eric ROUGIER GREThA UMR CNRS 5113 bnicet@yahoo.com rougier@u-bordeaux4.fr Cahiers du GREThA n° 2007 – 02 Janvier 2007 GRETHA UMR CNRS 5113 Université Montesquieu Bordeaux IV Avenue Léon Duguit - 33608 PESSAC - FRANCE Tel : +33 (0)5.56.84.25.75 - Fax : +33 (0)5.56.84.86.47 - www.gretha.fr Cahier du GREThA 2007 - 02 Attractivité comparée des territoires marocains et tunisiens au regard des IDE

Université Sultan Moulay Slimane Faculté polydisciplinaire Béni-Mellal Mémoire de fin d’étude Présenté pour obtenir le diplôme de licence fondamentale Spécialité : droit Option : droit privé Les effets des procédures collectives sur les dirigeants sociaux de l’entreprise en difficulté Encadré par : Dr : FARID KHALIDI Année universitaire 2013-2014

Introduction......................................................................................................1 Partie I : L’émergence de la cybercriminalité........................... ......................5 Section 1 : Notions…............................................................................................6 Paragraphe 1 : Les auteurs de la cybercriminalité ………..................................6 Paragraphe 2 : Les formes de la cybercriminalité :

Souissi La vente internationale Proposé par : Professeur, Mr Hajjami Travail effectué par : BELCAID ILIAS Année universitaire : 2011/2012 Introduction Le contrat de vente internationale joue un rôle axial dans les relations commerciales internationales. En effet, en droit des affaires, la vente constitue le centre de la vie des affaires[1], car elle assure la circulation des marchandises et des biens, l'achat en vue de revente est l'acte de commerce par excellence[2], elle n'est pas

SOMMAIRE INTRODUCTION I) DEFINITION II) CRITERES DE COMPTABILISATION A) les immobilisations incorporelles (hors goodwill). B) Le cas du goodwill. III) METHODES D’EVALUATION A) LA COMPTABILISATION INITIALE. B) EVALUATION A LA DATE D’INVENTAIRE C) LES DEPENSES ULTERIEURES IV) DEPRECIATION ET CESSION DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES A) DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES B) CESSION DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES CONCLUSION 1 INTRODUCTION : La comptabilité

notre rapport. Nous exprimons nos remerciements à toutes les personnes qui, de prés ou de loin, concrètement ou même moralement, nous ont aidé et témoigné et notamment contribué à la réalisation de ce document. Sommaire Remerciement 1 INTRODUCTION 3 Les principales avancées de la Moudawanah 5 Ss1- Innovations au niveau normatif 6 Ss II- au niveau des démarches et procédure s : 12 Exemples des dispositions les plus polémiques, les plus âpres à appliquer convenablement 12 1ér exemple :