SOMMAIRE

INTRODUCTION

I) DEFINITION

II) CRITERES DE COMPTABILISATION

A) les immobilisations incorporelles (hors goodwill).
B) Le cas du goodwill.

III) METHODES D’EVALUATION

A) LA COMPTABILISATION INITIALE.
B) EVALUATION A LA DATE D’INVENTAIRE
C) LES DEPENSES ULTERIEURES

IV) DEPRECIATION ET CESSION DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

A) DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
B) CESSION DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

CONCLUSION

1
INTRODUCTION :

La comptabilité aujourd’hui doit répondre à la nécessité de produire l’information financière. Une telle information doit être compréhensible et crédible d’un point de vue international en raison de la globalisation économique et de la croissance des groupes et des investissements étrangers.

Pour répondre à ce besoin, beaucoup de pays ont adopté le référentiel IFRS (Intrenational Financial Reporting Standards) dont la traduction française est « Normes internationales d’information financière ». La symbolique terminologique montre clairement la volonté de privilégier l’information financière par rapport aux normes comptables.

Mais au-delà de cet objectif, la normalisation bouleverse les pratiques comptables actuelles. Ainsi, en étudiant les immobilisations incorporelles en IFRS à partir de la combinaison des IAS 38,36 et L’IFRS 3, on va essayer de mettre en exergue les convergences et les divergences avec la réglementation comptable marocaine.

I) DEFINITION :

L’IAS 38 définit les immobilisations incorporelles comme étant un actif non monétaire identifiable sans substance physique.

On peut déduire également du champs d’application de cette norme qu’il s’agit des immobilisations incorporelles détenues en vue de leur utilisation pour la production ou la fourniture de biens ou de services, pour une location à des tiers ou à des fins administratives.
Une immobilisation incorporelle est identifiable si : elle est séparable des activités de l’entité ou susceptible d’être