Introduction Cabinet D Avocats

.................................................................................................. 1 Sommaire.............................................................................................................................. 2 Introduction.......................................................................................................................... 3 Chapitre premier : Le déroulement du stage........................................................ 9 I- Les missions

the society. The CSM have to fill the declaration 2035 (for the associates), and the declaration 2036 (for the CSM). The CSM and her associates have several fiscal peculiarities, about the imposition of incomes and about the VAT. Sommaire INTRODUCTION .......................................................................................................... p.1 I) Les particularités juridiques et comptables des SCM. .................................. p.3 1) Le cadre juridique ......

m’avoir permis d’évoluer tout au long de ce stage. Je remercie également Madame GARCIA, mon maître de stage qui m’a guidé dans la rédaction de mon rapport. Je remercie enfin l’ensemble du personnel de Cecam Conseil pour son accueil chaleureux. INTRODUCTION Dans le cadre de ma première année en DUT GEA à l’IUT de Nice Côte d’Azur, j’ai eu l’opportunité de réaliser un stage au sein d’une entreprise de mon choix pour une durée minimum de quatre semaines entre juin et août. Au cours de cette première

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Etude relative au programme de clémence français I. INTRODUCTION L’Autorité de la concurrence est dotée d’un programme de clémence depuis 2001 1 . Celui- ci a été explicité dans un communiqué de procédure dès 2006 2 , révisé dernièrement le 2 mars 2009 3 . Il s’agit d’un outil de détection des ententes les plus nuisibles pour l’économie, et notamment celles portant sur les fixations de prix ou les répartitions des marchés ou des volumes entre concurrents. Ce programme

COMMENTAIRE D’ARRET : Civile 1, 7 novembre 2000 Introduction : L’article 1126 du code civil dispose « tout contrat a pour objet une chose […] » L’objet de l’obligation doit être licite, il ne doit pas être contraire aux lois, à l’ordre public et aux bonnes mœurs, c’est ce que l’arrêt rendu par la première chambre civile de la cour de cassation le 7 novembre 2000, revirement de jurisprudence, explique. En l’espèce, un chirurgien, M. Woessner, met son cabinet ainsi que sa clientèle à disposition de son

La création d’entreprise au Maroc : comment s’y prendre juridiquement | Sommaire Introduction 3 I. La démarche conventionnelle 4 1. Le certificat négatif 4 2. Etablissement des statuts de la société 4 3. Dépôt des statuts 4 4. Etablissements des bulletins de souscriptions ou actes d’apports 4 5. Dépôt en banque des fonds de souscription de délivrance d’une attestation de blocage 5 6. Déclaration de souscription et de versement 5 7. Enregistrement de la société

............................................................................. 20  BIF F7 : TRESORERIE ET FINANCEMENTS A COURT TERME  .............................................................................................. 21  . BIF F8 : INTRODUCTIONS EN BOURSE, FUSIONS ET ACQUISITIONS.  CORPORATE FINANCE II .................................................. 23  BIF I1 : MACROECONOMIE FINANCIERE ................................................................................................

Introduction Qu’est-ce que la contrefaçon ? La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (notion de plagiat) sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. La contrefaçon est une tromperie : le but du contrefacteur est de créer une confusion entre le produit original

REMERCIEMENTS…………………………………………………………………….. SOMMAIRE…………………………………………………………………………….. INTRODUCTION………………………………………………………………………. I. PRESENTATION DE LA SOCIETE SOFECOR.......................................... A. Qu’est-ce que SOFECOR ?....................................................................... B. Son activité……………………………………………………………… C. L’activité de ses clients………………………………………………….. D. Le fonctionnement d’un cabinet d’expertise comptable………………... II. LE FONCTIONNEMENT INTERNE DE LA SOCIETE…………………

Le diable 1. Introduction : Le diable a suscité un grand intérêt depuis des millénaires. On l’a représenté comme un fantôme, un croque-mitaine, un revenant ou encore, un homme charmeur à l’air diabolique, habillé tout de rouge, avec des cornes et portant une fourche. On l’a aussi surnommé « le génie du mal », ou celui qui était la cause de toute la méchanceté des êtres humains. 2. Les origines du diable : Le diable dans le Christianisme : Pour les chrétiens, le diable est considéré comme l’origine