Introduction De Droit Au Maroc

et MLLE El Oussoul Afaf ,charger de produit Mlle Fatima saidi ,caissier Lamia Ezahraoui pour leur précieux aide et leur grand esprit de travail en groupe, qui m’a permis de passer la période de stage dans des meilleurs conditions. 3 3 Introduction Etant étudiant à Institut Supérieur de Technologie Appliquée SYBA Marrakechen deuxième Année Technicien spécialisé en réseaux informatique , et dans le cadre de l’enseignement supérieur et la formation des techniciens spécialisés de haut niveau

........................................... 4 Introduction :............................................................................................................................................................................. 6 CHAPITRE 1 : .............................................................................................................................................................................. 7 Présentation DE MARSA MAROC ..............................................

La Privatisation au MAROC Table des matières INTRODUCTION : 3 Contexte d’émergence de la privatisation au Maroc : 4 Contexte d’incertitude de la privatisation de l’ensemble des secteurs au Maroc : 5 Contexte d’anticipation : 6 Les zones à surveiller : 6 Cycle de Renseignement : 6 L’acquisition et la collectes des signaux faibles : 6 La création collective de sens : 9 Les scénarios possibles : Les futuribles 10 INTRODUCTION :Aujourd’hui la privatisation des entreprises étatiques est devenu le sujet

ETUDE DE POTENTIEL DU SECTEUR INDUSTRIEL EQUIPEMENTS AUTOMOBILES AU MAROC ETUDE REALISEE DANS LE CADRE DE LA COOPERATION MAROCO-ALLEMANDE GTZ 2003 ETUDE REALISEE PAR Cabinet : Consultants internationaux : INTEGRATION Bruno DE CENIVAL Jean Claude HALLEZ Gilles MAGUET Adnane BERBACHE Mehdi LAHLOU Leila KANOUNI Consultants nationaux : COMITE DE PILOTAGE Président : M. Ali MOAMAH Président de l’Association Marocaine pour l’Industrie et le Commerce Automobile (AMICA) Membres

INTRODUCTION Les comptes Compte chèque Objet Le compte chèque est un contrat par lequel le client a la possibilité de déposer ses fonds en dirhams et d’effectuer des retraits à volonté, selon son solde et sans contrainte particulière. Bénéficiaires  Personnes physiques majeures résidentes au Maroc  Mineurs sous tutelle légale, testamentaire ou dative et mineurs émancipés  Marocains Résidents à l’Etranger  Etrangers résidents Documents à produire  Clientèle locale : CIN ou carte de séjour

progrès agissant les mentalités, le management et développe l'entreprenariat. C'est un acteur stimulateur de la croissance et non seulement une source de financement parmi d'autres. Après presque vingt ans d'existence, le Capital -investissement au Maroc a récemment pris de l'ampleur face aux besoins grandissant d'une économie en transformation, confrontée chaque jour aux défis de la mondialisation et à une ouverture plus grande de ses marchés. La contribution du Private Equity au financement du tissu

1- Introduction: Aux yeux des touristes, le Maroc présente une image flatteuse: des plages magnifiques, de splendides paysages de montagnes, un patrimoine architectural et une culture riches, des aéroports dans toutes les villes importantes… Image de rêve corroborée par le discours officiel. Mais derrière le discours se cache une dure réalité: pour la grande majorité, des problèmes à tous les niveaux (analphabétisme, manque d’infrastructures, chômage massif, pas d’accès aisé à l’eau

principe, tous les biens et services consommés ou utilisés au Maroc, qu’ils soient d’origine nationale ou étrangère. La TVA s’applique, en effet, à l’ensemble des opérations réalisées ou accomplies à l’intérieur du territoire marocain Définition du CGI : La TVA est une taxe sur le chiffre d’affaires s’appliquant : Aux opérations de nature industrielle, commerciale, artisanale ou relevant de l’exercice d’une profession libérale accomplies au Maroc ; Aux opérations d’importation ; et A d’autres opérations

Le Contrôle Fiscal au Maroc. Notes essentielles Partie I : le control fiscal : Introduction : Le pourquoi du contrôle fiscal ? Un système d’imposition déclaratif :  Risques d’erreurs, omissions…  Risque de fraude.  Divergences des interprétations des dispositions de la loi fiscale par les parties. D’où la nécessité d’un contrôle de la part de l’AF pour s’assurer que le contribuable se conforme aux dispositions légales. Afin de bien accomplir cette mission de contrôle la législation

Travail de recherche comparative Introduction 2 Méthodologie de recherche 3 Les Similitudes des cas 5 Les éléments décisifs pour l’issue du conflit 9 Conclusion 15 Bibliographie 16 Livres 16 Sources internet 16 ANNEXE I 18 ANNEXE II 20 ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………. Introduction Le 27 septembre 2002, un nouvel État se joint aux 190 pays déjà membres de l’Organisation des Nations Unies; le Timor oriental, ou Timor Leste. Pour y parvenir