Introduction De Droit Au Maroc

 Licence professionnelle : Droit et techniques d’assurance : Projet sous le thème de : L’intervention de l’Etat dans le domaine des assurances Réalisé par : Yasmine HAJJI Encadré par : Jihane LAARAJ Mme FASSI FIHRI Iliass

SUJET : LA QUESTION DU SAHARA DANS LES INSTITUTIONS INTERNATIONALES INTRODUCTION Le Sahara occidental est un territoire de 266.000 km² du nord-ouest de l’Afrique, bordé par la province marocaine de Tarfaya au nord, l’Algérie au nord-est, la Mauritanie à l’est et au sud tandis que sa cote ouest donne sur l’Atlantique. Territoire non autonome selon l’ONU, cette ancienne colonie espagnole

Plan INTRODUCTION I .La responsabilité sociale des entreprises 1.1. Définition ………………………………………………. 1 1.2. Comment mesure t-on la prise en compte de la RSE …. 1 1.3. 3.1. La responsabilité sociale au Maroc………………. 1 II. Les enjeux pris en compte par les banques dans leur choix 2.1. Intégration de la responsabilité sociale des banques ….... 2 2.2. Les enjeux colossaux pour les banques………………….. 2 III. La responsabilité sociale et les

Rapport de stage Juillet 2009 Année Universitaire : 2009/2010 RAPPORT DE STAGE AU SEIN DE LA ROYAL AIR MAROC Réalisé par : Ettaify Wydad 2324 Encadré par : M. OMAR BENAINI Mme.TOURIA SAADI 1 Rapport de stage Juillet 2009 Merci à Dieu qui sans lequel rien au monde n’aurait pu voir la vie . 2 Rapport de stage Juillet 2009 REMERCIEMENTS Un mot si simple, si vieux mais qui, seul, pourra exprimer ma gratitude et ma reconnaissance envers tous ceux qui ont contribué de

Sommaire Introduction I la décentralisation: aspects théoriques I.1 les types de décentralisation I.2 Eléments constitutifs de la décentralisation territoriale I.2.1 les affaires locales I.2.2 L’autonomie de gestion I.2.3 l’indépendance des autorités locales I.3 la vigilance préventive de l’Etat: le contrôle de la tutelle II la décentralisation : l’expérience du royaume du Maroc II.1 la pratique de la décentralisation au Maroc: II.1.1 la décentralisation territoriale II.1.2 la décentralisation

Mot de l’éditeur www.ledroitpublicmarocain.com est site marocain (à but non lucratif) qui s’intéresse aux questions liées au Droit Public au Maroc. Sa principale mission est la publication des cours de droit public Marocain sur le Net facilitant ainsi la recherche aux intéressés par cette discipline. Si vous avez des cours, des mémoires et des documents relatifs à ce droit (Marocain) et que vous désirez les partager avec autrui, envoyez-les à l’adresse suivante : fikribouchaib@ledroitpublicmarocain

SOMMAIRE INTRODUCTION 1 HISTORIQUE ET DÉFINITION DU CRÉDIT-BAIL : _____________ 4 1.1 Historique du crédit-bail : __________________________________ 4 1.2 Définitions générales : _____________________________________ 4 2 L’INTERET ECONOMIQUE DU CREDIT-BAIL : _______________ 8 2.1 Caractéristiques et types du crédit-bail : ______________________ 8 2.1.1 Caractéristiques du crédit-bail : ___________________________ 8 2.1.2 Types de crédit-bail : ____________________________________

 SOMMAIRE I. INTRODUCTION 1. Objectif du stage 2. Choix de l’entreprise : le pourquoi du secteur de l’entreprise 3. Annonce des différentes parties du rapport . II. Organisation du cabinet d’expertise 1. Présentation du secteur d’activité de l’entreprise d’accueil 2. Présentation et organisation de l’entreprise d’accueil III. Déroulement du stage 1. Définition et description détaillée des tâches effectuées (département(s) et/ou service(s) visité(s) liés à une ou deux options de la 4ème

Introduction Aujourd'hui, au Maroc, depuis déjà plusieurs années (et cela s'est amplifié avec les évènements du printemps arabe) l’importance du droit à l’information ou du droit de savoir ainsi que la liberté d'expression est un refrain de plus en plus constamment repris par la société civile, les universitaires et surtout les médias. La nouvelle constitution marocaine qui a été proclamée le 29 juillet 2011 consacre des articles spécifiques à ce droit de l'information ainsi qu'à la liberté d'expression

INTRODUCTION A L’ETUDE DU DROIT INTRODUCTION GENERALE : Pour mieux positionner la matière du cours d’introduction à l’étude de droit par rapport aux autres disciplines, il est nécessaire de donner une vision d’ensemble sur les principales matières enseignées au sein de nos facultés de droit d’une part qui font l’objet de la licence et une précision au moins sommaire entre le droit en général et le droit musulman d’autre part. A - / LES ETUDES DE DROIT EN GENERAL : Comme la religion, la morale