Introduction Droit Du Travail Au Maroc

Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales FSJES - AGADIR Exposé sous le thème: Les sociétés de personnes Professeur Mme Bouchra JDAINI Présenté par : Karim IDDOOUCH Mohamed ACHRAGHI Plan d’exposé Introduction générale • I. L’entreprise •1. Définition •2. Les formes de l’entreprise • II. L’entreprise sociétaire •1. Définition •2. Les éléments de contrat de la société •a. La pluralité des associés •b. Les apports •c. L’esprit sociétaire •d. Le partage de résultat • III. Les avantages

Introduction à l’économie AXE 3 : Pensée Economique (Principaux courants) Objectif : Appréhender l’évolution de la pensée économique à travers la connaissance des principales écoles. Démarche de contextualisation historique FPL Introduction à l’Économie Omar Belkheiri © 2009 Petite Histoire de l’économie : du Moyen âge à la Mondialisation… Période Principaux Traits… Economie féodale L’or de l’Amérique / Richesse des princes Classe d’hommes de négoce Développement des « banques » Expansion

Universitaire : 2009/2010 INTRODUCTION 3 I. Présentation du Code Marocain de Bonnes Pratiques de Gouvernance d’Entreprise. 3 1. Composition de la commission nationale 4 2. Principes généraux de bonnes pratiques de gouvernance d’entreprise 6 3. Charte du membre de l’organe de gouvernance 10 II. Les pratiques de la gouvernance au Maroc. 11 1. Spécificités du système de gouvernance d’entreprise au Maroc 11 2

Sommaire Introduction............................................................................................................................................. 4 Chapitre 1 : Les apports du nouveau code de travail.............................................................................. 5 Introduction......................................................................................................................................... 5 Section 1 : Les apports touchant les contrats de travail

Introduction Si les excès dans l’emploi de la main d'œuvre juvénile amenèrent dès le début de l’ère industrielle moderne les premières protestations et les premières tentatives de codification des conditions de travail, force est de reconnaître que le travail des enfants n’est pas une spécialité du 19ème siècle et de la révolution industrielle, loin de là. C’est d’abord une tradition dans le monde rural et plus particulièrement paysan. A cette époque la durée de vie est suffisamment courte pour

flux. Le Maroc, considéré comme un pays stratégique pour le contrôle de la frontière sud de l'Europe, va devenir un élément prioritaire des politiques d'aide au développement, de coopération et de "voisinage" espagnoles. Dans quelle mesure l’aide au développement du Maroc peut constituer une réponse à la gestion des flux migratoires ? Il s’agit d’analyser ici l’élaboration de ce discours et de voir dans quelle mesures ce lien répond à une convergence d’intérêts entre l’Espagne et le Maroc. Il apparaît

Je dédie mon travail à : Mon père et ma mère : « Qui ont sacrifié de tout cher pour que je puisse poursuivre mes études » Mes cousins : « Pour leur soutien et leur aide permanente » A toute ma famille, A mes ami(e)s fidèles, Mes dédicaces vont également à tous ceux qui ont contribué de près ou de loin à ma formation et à la réalisation de ce travail.

locale PF : Profit foncier RAF : Recette de l’administration fiscale TVA : Taxe sur la valeur ajoutée Ecole Supérieure De Technologie - FBA 3 Direction Générale Des Impôts Année Universitaire : 2013-2014 Stage d’initiation Introduction D ans le cadre de ma formation au sein de l’école supérieure de technologie de Meknès, département Technique de management, j’ai effectué un stage d’initiation à la direction générale des impôts sise à Meknès, et ce pour une période allant

INTRODUCTION SECTION 1 – PRESENTATION DU CODE DES ASSURANCES Le nouveau code des assurances ( Dahir n° 1-02-238 du 25 rejeb 1423 (3 octobre 2002) a été promulgué par la loi n° 17-99 portant code des assurances (Bulletin Officiel n° 5054 du 2 ramadan 1423 (7 novembre 2002)) et complété par le Dahir n° 1-04-05 du 1er rabii I 1425 (21 avril 2004) portant promulgation de la loi n° 09-03 complétant la loi n° 17-99 portant code des assurances) . Ce code est complété par des décrets et arrêtés d’application

compréhension et patience tous ceux qui ont une relation de proche ou de loin avec la réalisation du présent rapport. Aimablement Nous dédions ce modeste travail… 1 Le comportement du consommateur envers les produits de la franchise « Secteur de l’enseignement » Projet de fin d’études Au terme de ce travail, nous adressons nos remerciements les plus sincères à notre encadrante Mme. Fatiha MACHHOUR, pour nous avoir permis de bénéficier de son grand savoir, pour sa pédagogie