Introduction Historique Au Droit

La Mésopotamie Civilisations qui pratique et formalise le droit, porte une emprunte profonde sur ce qui suit. 35e siècle avant notre ère (ave). Etats successive de civilisation et que le premier état est celui de cité-état = territoire organisé autour d’une ville, incluant une population concentré et les terres qui permette à cette société de s’alimenté. Caractérise : on arrive entre -4500 et – 3500, région riche, produit plus que ce que consomme la population, c’est la le ressort de la société

Introduction historique au Droit Sujet : La rédaction des coutumes « Quand on sort de chez soi on s'enquiert de la route, quand on entre dans une région on s'enquiert des coutumes. », dit un célèbre proverbe chinois qui fait beaucoup penser à la France au Moyen Âge. En effet, chaque province possédait sa propre coutume, et il était difficile de s'en enquérir sachant qu'elle n'a pas été mise à l'écrit avant très longtemps. La coutume est un usage qui, avec une pratique répétitive et une adhésion

INTRODUCTION HISTORISQUE DU DROIT DE ROME AU XIX° Introduction Intérêt de la matière historique Expliquer pourquoi le droit ressemble au Droit ? Pourquoi le droit est laïque ? (« le port du voile, le porc à l’école, mariage pour tous [Mariage laïque depuis 1972]») Comment notre système de droit s’est il constitué au fil des siècles ? Pourquoi le droit est constitué de loi ? => Plonger dans les racines historiques ne veut pas dire étudier son contenu («  droit substantiel »). On va chercher

Introduction historique au droit Plan de cours PREMIERE PARTIE - LA MATRICE ROMAINE CHAPITRE LIMINAIRE – LA FORMATION DE ROME CHAPITRE 1 – LA REPUBLIQUE ET SON DROIT Section 1 - La loi des XII Tables §1 - Aux origines de la loi des XII Tables, le conflit entre la plèbe et le patriciat §2 - Les decemvirs et leur œuvre §3 - Le contenu de la loi des XII Tables Section 2 - La procédure des actions de la loi et la pratique judiciaire Section 3 - La loi publique (lex publica) §1 - Les organes qui concourent

DATES -52 : Gaule conquise par Jules César. 150 - 284 : Epoque classique. 284 - 476 : Bas empire romain. 313 : Les empereurs Constantin et Lucinius autorise la pratique libre du christiannisme, l'Eglise a droit à son propre patrimoine et se voit restituer ses biens. 325 : Premier concile à Nicée, il arrête les principes de la foi Chrétienne et combat l'arianisme. 376 : Wisigoths ont qualité de fédérés des Romains, cantonnés en Europe orientale. 380 : Christiannisme devient religion d'Etat

Partie 1 : Le socle Antique En droit français traditionellement on considère que les origines du droit français est lié au territoire gallo romain. On a une vision territoriale du droit français. On considère que l'invasion par les peuplades germaniques au 4-5e S(av JC.) constitue une 2 e influence juridique( la 1er etant le droit romain) , le christianisme en est une troisième lorsqu'il se répend dans toute l'Europe, on considère que le droit canon vient s'ajouter au droit romain et germanique pour crée

CHAP 2 : Les origines du droit français : le droit coutumier Introduction Le point de départ : la décadence de l’occident. A l’an 476, c’est la fin de l’empire romain de l’occident. Du 6ème au 10ème siècle, on a un déclin de la civilisation qui se marque par une perte du sens de l’écrit (régression intellectuelle et humaine), aucun monument construit. C’est l’époque des grandes invasions et des grandes famines. Le 9ème siècle été marqué par une grande famine. Des écrits disaient que des

siéger tous ensemble ? Il y a une campagne d’opinion déclenché par SIEYES qui demande que l’on siège tous ensemble et que les tiers états soit prééminent (qui doit représenter plus de 25 millions de français.). Il explique que l’on doit donner des droits aux tiers-états. Le discours de Mirabeau du 29 mai Il dénonce une absurdité que « la constitution de la France va périr sous l’influence de la démocratie ». Il dit aux députés « faisons une adresse aux rois » : qui est une demande au

PARTIE 1 : L’histoire du droit français CHAP 1 : L’INVENTION DU DROIT PAR LES ROMAINS Introduction : Remarque général Nous juriste, pensons que les lois romaines sont restées pour une grande part toujours actuelle dans les droits européens : c’est ce qui nous permet de si bien dialoguer. Prenons pour exemple pour illustrer cette affirmation la matière des servitudes : la matière des servitudes n’a pas bougé, elle est la même dans le code civil actuelle français depuis 1804.(d’où la

Titre 2 : Le droit dans l’espace Le droit comparé est une des sciences du droit. Les comparistes observent le fait qu’il y a des formes variées de droits dans le monde. Cette variété n’est que relative car il y a une immense influence du droit romain si bien que le monde entier se subdivise en 2 grands groupes : le groupe influencé par le droit romain et le groupe influencé par le droit anglais. Certes il y a l’influence des civilisations, des religions ou des idéologies (ex : le droit indien est