Introduction historique au droit - L1 - Semestre 1

38080 mots 153 pages
Introduction historique au droit

Plan de cours
PREMIERE PARTIE - LA MATRICE ROMAINE
CHAPITRE LIMINAIRE – LA FORMATION DE ROME
CHAPITRE 1 – LA REPUBLIQUE ET SON DROIT
Section 1 - La loi des XII Tables
§1 - Aux origines de la loi des XII Tables, le conflit entre la plèbe et le patriciat
§2 - Les decemvirs et leur œuvre
§3 - Le contenu de la loi des XII Tables
Section 2 - La procédure des actions de la loi et la pratique judiciaire
Section 3 - La loi publique (lex publica)
§1 - Les organes qui concourent à la formation de la loi
A - Les magistrats
B - Les assemblées populaires
C - Le Sénat
§2 - Les premières lois écrites, les lois valeriae horatiae
§3 - La rareté des lois votées
Section 4 - Le droit prétorien
§1 - La fonction du preteur dans le procès civil romain
§2 - Le preteur créateur de droit
§3 - L'édit du preteur, une source de droit féconde
Section 5 - Les débuts de la jurisprudence
CHAPITRE 2 – L'EMPIRE ROMAIN ET SON DROIT
Section 1 - Le principat
§1 - L'aurore d'un nouveau régime
§2 - Le droit du Haut Empire
A - L'affirmation du pouvoir législatif de l'empereur, les constitutions impériales
B - Le déclin progressif des sources du droit républicaines
C - Le sacre du juriste, l'essor de la jurisprudence et le début de l'enseignement du droit
Section 2 - Le dominat (285) ou bas Empire
§1 - Les causes du changement de régime
A - La mise en place de la tétrarchie
B - La transformation de la nature du pouvoir impérial

§2 - Le droit du Bas Empire
A - Le triomphe de la loi impériale
B - La compilation de Justinien
C - Le renouveau de la coutume sous le Bas Empire
§3 - La naissance du droit de l'Eglise

DEUXIEME PARTIE – LE PLURALISME MEDIEVAL
CHAPITRE 1 – DROIT ET JUSTICE A L'EPOQUE FRANQUE (Vème-Xème)
Section 1 - Droit et justice sous la dynastie mérovingienne (Vème-VIIIème siècle)
§1 - La personnalité des lois
A - Les origines du système, les lois personnelles
1 - Les lois barbares
2 - Les lois romaines des barbares
B -

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