Jean François Brisson

LA NOTION DE CONSTITUTION CHEZ ARISTOTE Jean-Charles Jobart P.U.F. | Revue française de droit constitutionnel 2006/1 - n° 65 pages 97 à 143 ISSN 1151-2385 Article disponible en ligne à l'adresse: -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------http://www.cairn.info/revue-francaise-de-droit-constitutionnel-2006-1-page-97.htm --------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Université Montesquieu Bordeaux IV Faculté de droit et science politique Licence en Droit –Deuxième année L2 Cours de droit administratif-Série 1 Jean-François Brisson, professeur Année universitaire 2011-2012 semestre Travaux dirigés Séance 4 bis Pouvoir réglementaire et compétences pararéglementaires des ministres Documents 1. Jurisprudence • • • • • CE Sect. 7 févr. 1936, JAMART, Lebon 172 (S. 1937.3.113, note Rivero) CE 30 Septembre 2011 Comité d’action syndicale de la psychiatrie et autres

entier. Mais malgré la diversité assez peu considérable des structures internes, le nombre des figures est, pour ainsi dire, infini. » © Louise VARÈSE © Christian BOURGOIS Éditeur 1983, Collection Musique/Passé/Présent dirigée par Pierre BOULEZ et Jean-Jacques NATTIEZ. 147 Séquence 2 MU02 148 MU02 Séquence 2 149 Séquence 2 MU02 150 MU02 Séquence 2 151 Séquence 2 MU02 152 MU02 Séquence 2 153 Séquence 2 MU02 154 MU02 Séquence

territoire. La GPEC territoriale doit ompé permettre aux TPE et PME d’avancer sur le développement des compétences à travers la mise en place d’outils territoriaux, mais aussi l’information des salariés sur les évolutions possibles de leurs métiers. » Jean CASTEL, vice-président du CODESPAR, CFDT « Les enjeux d’une GPEC à l’échelle du territoire sont ceux de l’efficacité relationnelle, car aujourd’hui la productivité est liée au relationnel et c’est ce qui fait la compétitivité d’un territoire. Les

mort. Acomat tentera peut-être une résistance désespérée contre le sultan qui est sur le point de rentrer. Analyse Sources L'Histoire mouvementée de l’Empire ottoman avait été souvent utilisée par les dramaturges du XVIIe siècle. En 1630, Jean Mairet rappelait, dans ‘’Le grand et dernier Soliman’’, qu’en 1553 Soliman le Magnifique (évoqué par Racine : «Soliman (vous savez qu’entre tous vos aïeux, Dont l’univers a craint le bras victorieux, Nul n’éleva si haut la grandeur ottomane)»

solution définitive. Recherche consensus. Comte/ Littré influencent radicaux. Morale scientifique et laïque/ éducation du peuple. L'ambiguité du radicalisme à la fin du 2nd Empire. Radicaux laïques/ anti-cléricaux (Clemenceau/ Franc-Maconerie (Henri Brisson 1885 )) Radicaux déistes (Émile Combe) Spiritualistes (Jules Simon La Politique Recherche verite unit métaphysique et raison. Séparation Église/ Etat pour lib de conscience ) Gambetta Donne visage définitif aux radicalistes. 1838: nait d'un pere

réside dans sa transposition automatique en français, sans qu'il soit nécessaire de trouver une traduction ni chercher comment remplacer ce nouveau vide lexical. 5 Notons que le glossaire d'un ouvrage comme Passeport pour les médias de demain, (que Jean-Michel Saillant fait paraître en 1994, et qui porte en soustitre : les termes techniques des nouveaux médias) ignore le terme hypertexte.6 Je commencerai par la définition très (trop) simple du Petit dictionnaire du multimédia : "Hypertexte : texte

auteurs assez anciens qui ont lancé les premiers cette idée révolutionnaire de l'origine volontaire, humaine, de l'Etat. Elle fut en effet avancée pour la première fois par François Hotman en 1573 dans un ouvrage qui s'intitulait « La Franco-Gallia » ; pour lui, le roi ne doit pas son pouvoir de Dieu mais des hommes. François Hotman (1524-1590, juriste français) fait partie d'un ensemble d'auteurs protestants que l'on appelle les Monarchomaques. Ce n'est pas innocent si ce sont des protestants

sang contaminé PIERRE ALBERTINI La responsabilité des élus locaux : nécessité et aberrations 5 17 31 61 77 91 103 117 VLAD CONSTANTINESCO La responsabilité de la Commission européenne : la crise de 1999 S O M M A I R E JEAN-JACQUES HEINTZ ET HAFIDA LAHIOUEL Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie : des problèmes… une réussite ROBERT BADINTER De Nuremberg à la Cour pénale internationale VÉRONIQUE PUJAS Carences et nouvelles dimensions de la responsabilité politique

Rivero et Waline droit administratif chez Dalloz - Madame Morand Deviller cours de droit administratif éditeur mon chrétien - Professeur Frier successeur professeur Petit précis de droit administratif chez mon chrétien - Professeurs Brisson et Rouyiére droit administratif chez mon chrétien - Renés Chapus droit administratif général chez mon chrétien tome 1 - Professeurs Debbash et Colin droit administratif éditeur économica. Professeur Agathe Van Lang, dictionnaire de droit