Jean-Marie Duthilleul

père civilisateur afin d’éduquer et de mener à la modernité les Tunisiens ; enfin, le Colonialisme pur, c’est-à-dire la conquête du Maghreb du point de vue politique, économique, socioculturel et moral. Du point de vue littéraire, il existe d’après Jean Marc Moura, trois périodes : La première commence dans les années 1800 avec l’expédition de Bonaparte en Égypte et l’engouement des Européens pour le dépaysement et une autre vie. C’est « la période d’exploration et d’occupation effective à laquelle

Mettre fin à cette situation suppose d’abord de rendre sa cohérence à un système qui n’en a plus. Le Conseil économique et social a déjà préconisé, à travers son avis sur « L’avenir de l’autonomie financière des collectivités locales », (rapporteur : M. Jean-Pierre Brunel), un changement de base d’imposition de la taxe foncière sur les propriétés bâties qui deviendrait la valeur vénale déclarée et contrôlée comme c’est le cas dans la plupart des grands pays. Une autre piste est possible, comme le maintien

locales ; - Monsieur Jean Gaeremynck, délégué général à l’emploi et à la formation professionnelle au ministère de l’Économie, de l’industrie, et de l’emploi et Madame Françoise Bouygard, chef de service à la DGEFP ; - Mme Annie Gauvin, directrice déléguée de l’Instance provisoire nationale issue de la fusion ANPE/UNEDIC ; - M. Jean Le Garrec, ancien ministre, président de Alliance ville emploi ; - M. Philippe Maitreau, représentant de l’Association des maires de France ; - M. Jean Tulet, ancien délégué

professeur des universités, neurologue à l’hôpital de la Pitié-Salpétrière (AP-HP) ; - M. Jean-Jacques Tregoat, directeur général de l’action sociale au ministère de la Santé et des solidarités ; - M. Jacques Metais, directeur de l’agence régionale d’hospitalisation Île-de-France ; - Mme Annie Podeur, directeur de l’hospitalisation et de l’organisation des soins au ministère de la Santé et des solidarités ; - M. Jean-Pierre Joudrier, directeur de l’action sociale ARRCO ; 1 L’ensemble du projet d’avis

difficultés que l’ensemble du tourisme telles que le Conseil économique et social les a déjà soulignées lors de trois précédents rapports et avis : Le tourisme associatif en milieu rural, source de développement local et de cohésion sociale (rapporteur Jean-Pierre Marcon en mars 2006), Quelle stratégie pour l’hôtellerie dans l’économie française ? (rapporteur André Daguin en octobre 2006) et Le tourisme, perspective d’avenir de l’Outre-mer français (rapporteure Cécile Felzines en janvier 2007). Le présent

risquent de perdre en autonomie financière, accélérant par là-même leur disparition. I - 36 Il aurait également été souhaitable que les travaux ne méconnaissent pas le rapport et l’avis fait dans cette maison même par notre collègue, Monsieur Jean-Pierre Boisson, sur la fiscalité rurale et la maîtrise foncière, publiés au Journal officiel du 21 avril 2005. Il suggère en effet des pistes intéressantes de modernisation de la fiscalité des petites communes qui auraient pu aider à la réflexion.

difficultés que l’ensemble du tourisme telles que le Conseil économique et social les a déjà soulignées lors de trois précédents rapports et avis : Le tourisme associatif en milieu rural, source de développement local et de cohésion sociale (rapporteur Jean-Pierre Marcon en mars 2006), Quelle stratégie pour l’hôtellerie dans l’économie française ? (rapporteur André Daguin en octobre 2006) et Le tourisme, perspective d’avenir de l’Outre-mer français (rapporteure Cécile Felzines en janvier 2007). Le présent

section a successivement entendu : - M. Grégoire Amigues, directeur du développement et de la stratégie du groupe PPR ; - M. Alexis Babeau, directeur financier du groupe Gucci ; - M. Joël Benzimra, vice-président de la société A.T. Kearney ; - Mme Marie-Françoise Brulé, présidente de la Commission des entreprises du patrimoine vivant, directeur général de la Société d’encouragement aux métiers d’art (SEMA) ; - Mme Émilie Piette, chef du bureau « Textile-habillement-cuir » à la Direction générale des

fraude et la contrefaçon, dans le droit fil du traité de Maastricht, « pour un véritable espace européen de justice », le Conseil économique et social réitère la proposition faite dans l’avis sur « La judiciarisation de l’économie » rapporté par M. Jean-Paul Noury en 2004 pour ce qui concerne notamment la création d’un procureur européen indépendant chargé de la protection des intérêts financiers de l’Union et la mise en place d’un Parquet européen. D - PROPOSER UNE « SBA » EUROPÉENNE La Small Business

conséquences : l’exemple de Strasbourg – Dominique Cassaz p.24 Les effets urbains de la patrimonialisation d’un centre historique : l’exemple de Nancy – Denis Grandjean p.30 Mise en tourisme d’un site urbain et Patrimoine mondial : l’exemple de Provins – Jean-François Robin p.34 Débat 1 p.38 24 Gestion des flux touristiques dans les sites urbains du Patrimoine mondial et questions d’aménagement – Chapitre 5 Chapitre 5 La gestion des flux touristiques dans les sites inscrits : modalités et conséquences