Jeu de société

Identification des droits en jeu et des sociétés de gestion collective Dans le cadre de la création d’un service de streaming à la carte offrant l’accès à des films et plusieurs chaînes de télévision dans les hôpitaux, les droits qui seront en jeu sont les suivants : • Les droits d’auteurs; Dans le cadre de notre service de streaming, nous souhaitons diffuser des films et donner accès à des chaînes de télévision, qui elles-mêmes diffusent films, séries, musiques… dont nous ne sommes pas les

En quelle année a-t-on créé les accords de Grenelle (Le Grenelle environnementale tire ses origines de ces accords) ? En 1968 Qu’était le « Rainbow warrior » ? C’était un bateau qui servait au groupe Greenpeace à se rendre sur les lieux où ils manifestaient. Vers quelles années naît véritablement le mouvement hippie ? Les années 1960. Quelle comédie musicale née de la contre-culture hippie voulait laissé entré le soleil plutôt

REGLEMENT JEU FACEBOOK  « JEU LION CEREALES – des bons d’achat de 50€ à gagner pour faire les soldes»     ARTICLE 1 ­ QUI ORGANISE ?  La  Société  XXXXXX  ​ (CPF),  société  en  nom  collectif  au  capital  de  3  000  000  d’euros,  immatriculée  au  Registre  du  Commerce et  des  Sociétés  de  Meaux  sous  le  numéro  379  208  077,  ayant  son  siège  social  au  7  Boulevard  Pierre  Carle  ­  BP  935  Noisiel,  77  446  Marne­la­Vallée  Cedex  2  (ci­après  dénommée  la  «  Société  Organisatrice 

Règlement du jeu Facebook « Concours Tearaway Unfolded » ARTICLE 1. ORGANISATEUR DU JEU La société Sony Computer Entertainment France (ci-après « SCEF » ou la « Société Organisatrice », dont le siège social est situé 92 avenue de Wagram, 75017 Paris RCS 399 930 593 organise un jeu gratuit et sans obligation d’achat intitulé « Concours Tearaway Unfolded » (ci-après désigné « Jeu ») accessible sur le compte Facebook de PlayStation France accessible à l’adresse suivante : https://www.facebook.com/playstationfrance

RÈGLEMENT DU JEU-CONCOURS « Concours Totally Spies - Versailles » ARTICLE 1 - SOCIETES ORGANISATRICES La société e-TF1 - Société par Actions Simplifiée au capital de 1.000.000 Euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 428 155 691, dont le siège social est situé 1 Quai du Point du Jour 92100 Boulogne et la société Hachette Livre - Département Hachette Jeunesse Licences - société anonyme au capital de 6 260 976 euros, inscrite au Registre du Commerce

                  Règlement  du  jeu     «  Concours  commentaires  Facebook  20  ans  PlayStation  »       ARTICLE  1.  ORGANISATEUR  DU  JEU   La   société   Sony   Computer   Entertainment   France   (ci-­‐après   «  SCEF  »   ou   la   «  Société   Organisatrice  »,   dont   le   siège   social   est   situé   92

Règlement «Grand Jeu Mini Madeleines » Objet du Grand Jeu : La Société La Brioche Dorée SAS au capital de 95 000 000€   immatriculée au RCS de Rennes sous le numéro 318 906 591 ayant son siège social 105A avenue Henri Fréville à Rennes, organise, un jeu gratuit et sans obligation   d’achat   intitulé   « Grand Jeu Mini Madeleines » se déroulant du 4 Décembre 2012 au 2 Janvier 2013 en France Métropolitaine (hors Corse). Le présent règlement peut être consulté sur le site internet www.briochedoree

Règlement de Jeu Jeu Agendas FORUM 2011 Article 1. ORGANISATION La SARL BLUE SPIRIT Au capital de 18 180 euros Inscrite au RCS de Bobigny sous le Numéro 393652276 Dont le Siège Social se trouve 30 Rue Garibaldi – 93400 SAINT OUEN Organise du 01 JUIN 2011 AU 30 SEPTEMBRE 2011 SUR INTERNET UNIQUEMENT Un jeu gratuit et sans obligation d'achat dénommé : "Jeu Agendas FORUM – Lequel est à qui ?". Ce jeu est accessible à l'adresse Internet: http://www.agendas-forum.fr Toutes les marques

Règlement du jeu REDUCAVENUE.COM Gagnez une entrée pour le parcours acrobatique « Arbre et aventure » PREAMBULE Le jeu « Gagnez une entrée pour le parcours acrobatique Arbre et aventure » est un jeu diffusé sur le site Internet www.reducavenue.com du 9/07/2012 au 14/07/2012. Les dotations seront offertes par la société REGIE NETWORKS SAS et la Maison du lac à RAZES. ARTICLE 1 - PRESENTATION La société REGIE NETWORKS SAS éditeur du site www.reducavenue.com, dont le siège est situé ème

Règlement Jeu SMS Instant Gagnant « KMOB S.A » ARTICLE 1 - SOCIETE ORGANISATRICE La société « PHONEVALLEY » (ci-après la « société organisatrice »), SA au capital de 404 839 Euros, inscrite au RCS de PARIS sous le numéro 429125305, dont le siège social est situé 10, rue de la Victoire 75009 PARIS, organise un jeu-concours par SMS faisant appel au hasard pour la sélection des gagnants, intitulé « KMOB S.A». Ce jeu-concours, gratuit et sans obligation d’achat, débutera le 17 mars 2003 et se