Juin

datée du 9 mai 2013, aura pour échéance les dates suivantes selon les délais de règlement prévus : Conditions prévues Date de l'échéance comptant 30 jours nets 30 jours fin de mois le 1er 30 jours fin de mois le 10 60 jours nets 9 mai 2013 9 Juin 2013 30 juin 2013 10 juillet 2013 9 Juillet 2013 Délai de règlement de principe 0 30 jours 52 jours (22* 30) 62 jours (22* 30 10) 60 jours * 31 mai - 9 mai = 22 jours en mai 0000d50000ff2675 Fin de la fiche pratique Malgré le soin apporté à leur rédaction

qualifiés (moniteur escalad ‘arbre FFME, par exemple) Pour l'encadrement en centres de vacances et de loisirs déclarés auprès de J&S, il convient de se référer à la réglementation particulière définie par l’arrêté du 20 juin 2003. L’annexe XXII : Instruction n° 04-093-JS du 16 juin 2004 en précise les termes. Enfin, l’encadrement à titre bénévole de ces activités ne nécessite pas réglementairement de qualification particulière, mais il est conseillé aux organisateurs de faire appel à des personnes

FICHE DE RENSEIGNEMENTS A RENVOYER AU LYCEE AVANT LE 01 JUIN Rentrée Scolaire 2013 ETABLISSEMENT D’ORIGINE : __________________________________________________________________ Adresse : ______________________________________________________________________________________ Code postal : _______________________ Bureau distributeur : ____________________________________________ Téléphone : _________________________ Classe suivie actuellement : ______________________________________ Classe

  candidature  L3  Gestion  parcours  comptabilité   poste  faisant  foi)   Bureau  E  619   17,  rue  de  Sorbonne   75231  Paris  cedex  05   Début  juin  2013   17,  18  et  19  juin  2013   Fin  juin     Publication   de   la   liste   des   étudiants   admis   à   passer   l’entretien   individuel  au  vu  de  leur  résultat  à  SCORE  et  de

LA BETE DU GEVAUDAN La Bête du Gévaudan est un animal anthropophage à l'origine d'une série d'attaques contre des humains survenues entre le 30 juin 1764 et le 19 juin 1767. Ces attaques, dont entre 88 et 124 furent mortelles en l'état actuel des connaissances, ont été perpétrées au nord de l'ancienne province du Gévaudan (correspondant globalement au département de la Lozère, dans une moindre mesure, au sud de l'Auvergne et au nord du Vivarais). En 1764, le Gévaudan est ravagé par la terreur :

permis de construire par la cour d'appel. La construction de l'immeuble est achevé en 1963. L'homme forme un pourvoi en cassation au motif que l'infraction était assimilable à une infraction instantané et qu'il bénéficiait de la loi d'amnistie du 30 juin 1969. La cour d'appel à jugé qu'il s'agissait d'un infraction successive et que la loi d'amnistie ne pouvait donc s'appliquer. Question : le fait de continuer de construire sans permis constitue-t-il une infraction instantanée ou successive ? Solution

Vu les lois des 16-24 août| |1790 et 16 fructidor an III ; Vu l'ordonnance du 1er juin 1828 et la loi du 24 mai 1872 ; | |Sur la régularité de l'arrêté de conflit : Considérant que si le lieutenant-gouverneur de la Côte-d'Ivoire a, par un télégramme du 2 octobre 1920, sans observer les | |formalités prévues par l'ordonnance du 1er juin 1828, déclaré élever le conflit, il a pris, le 13 octobre 1920, un arrêté satisfaisant

deuxième partie de l'Histoire d'un crime. A la fin du mois de juin, Victor Hugo est atteint d'une congestion cérébrale (infarctus). * Le 4 juillet, il part pour Guernesey et le 13 octobre, il fait une rechute. Le 9 novembre1878, il rentre à Paris et s'installe avenue d'Eylau, dans sa dernière demeure, il va pratiquement cesser d'écrire. | L’APOTHEOSE : 1880 – 1885 | 1885 | Photo de l’enterrement de Victor Hugo le 1er juin 1885. | * Le vendredi 15 mai, il est victime d'une congestion

BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR « PROFESSIONS IMMOBILIERES » L’ESPACE IMMO LILLE Session 2009-20011 FICHE DE PRESENTATION DE L’ENTREPRISE Dénomination commerciale : L’ESPACE IMMO Statut juridique : SARL Date de création : 29 juin 2004 SITUATION GEOGRAPHIQUE L’agence est située au 242 rue nationale a Lille à 10 minutes du centre ville a pied ce qui permet une fréquentation importante de la clientèle. De plus, la Rue Nationale est  plus connue  sous le nom de la rue

Expo 2010) Travaux nécessaires et engagés au cours des 5 dernières années par les propriétaires de maison individuelle 100 % 80 % 60 % 40 % 20 % 0 % Fenêtres Besoin d’être rénové Rénové au cours des 5 dernières année Volets Sources : Étude TBC Juin 2009, 200 répondants littlelessConversation UN MARCHÉ EN MUTATION 2. Un marché porté par la rénovation Aujourd’hui, une des manières les plus accessibles de réduire la consommation d’énergie de son logement est de bien l’isoler. Ainsi, on