L 121 35 Code De Consommation

annexes aux comptes consolidés .................................................................................................... 78 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés ...................................................... 121 Présentation des résultats sociaux de Lafuma S.A...................................................................... 123 Comptes sociaux ............................................................................................................

une incidence en cas d’offre publique Reporting social du Groupe Conséquences de l’activité sur l’environnement Faits exceptionnels et litiges Événements postérieurs à la clôture Évolutions récentes et perspectives 2 4 5 6 7 8 11 18 24 27 29 30 31 33 35 43 44 59 68 69 69 71 72 76 81 82 83 84 85 86 88 152 153 154 156 157 158 167 167 168 169 Résolutions soumises à l’approbation de l’Assemblée générale mixte du 5 avril 2012 Résolutions à caractère ordinaire Résolutions à caractère extraordinaire Rapport

......................................................................................... 44 II.4.6. La bande passante de bissection .............................................................................................. 44 II.4.7. La consommation d’énergie ..................................................................................................... 44 II.4.8. La diversité de chemin ................................................................................................

DEVELOPPEMENT « LA TERRE MERE », fresque murale de la cafétéria UCIRI d Ixtepec (Mexique) Mission parlementaire auprès de Christian JACOB, Ministre des Petites et Moyennes Entreprises, du Commerce, de l’Artisanat, des Professions Libérales et de la Consommation confiée à Antoine HERTH Député du Bas-Rhin Mai 2005 Rapporrtt ssurr llle Commerrce Equiiittabllle -- Antttoiiine HERTH -- Maiii 2005 Rapport su r e Commerc e Equ ta b e - An o n e HERTH - Ma 2005 Rappo u e Comme ce Equ ab e An o ne HERTH Ma

Paris. 1 SOMMAIRE I- RAPPORT ANNUEL 2008/2009……………………………………………………… 3 1) Rapport de gestion…………………………………………………………... 5 2) Rapport du président du conseil d’administration ……………………….. 28 3) Rapport des commissaires aux comptes …………………………………. 35 4) Chiffres clés …………………………………………………………………. 37 5) Comptes consolidés annuels ……………………………………………… 39 6) Rapport des commissaires aux comptes …………………………………. 65 7) Comptes annuels Piscines Desjoyaux S.A. ………………………………. 66 8) Rapport général ………………………………………………………………

Résultats du premier semestre 2006 Jeudi 31 août 2006 www.altadis.com Sommaire Faits marquants et chiffres clés Restructuration Cigarettes Cigares Distribution Résultats financiers Conclusion Annexes Actions et obligations Actions : code Isin - ES0177040013 Reuters - ALT.MC (Madrid) ALDS.PA (Paris) Bloomberg - ALT.SM (Madrid) ALD.SM (Paris) Obligations : Maturité 02/10/08 - ES017683730 (Reuters) / Isin XS0176837309 (Bloomberg) Maturité 02/10/13 - ES017683837 (Reuters) / Isin XS0176838372

collectivités locales pour l'amélioration de la sécurité des routes et la participation des polices municipales à la sécurité routière. Retour des choses, c'est maintenant le souci de réduire l'insécurité routière qui entraîne une baisse de la consommation. Si l'on en croit les bilans annuels de l'ONISR, le coût total des accidents matériels aurait même augmenté entre 2001 et 2007, passant de 12,5 milliards d'euros en 2001à 13,75 milliards en 2007 pour redescendre ensuite à 11,4 milliards en 2008

fondamentales ; ces réformes se rapportent d'une part à la fiscalité de l'Etat citons la taxe sur le chiffre d'affaire, les impôts directs et les droits d'enregistrement et de timbre, d'autre part à la fiscalité locale concrétisée par la promulgation du code de la fiscalité locale (loi n°97-11 du 03/02/1997). Ces réformes ont cherchés : Ø La simplification de la fiscalité par la refonte de la législation et sa codification. Ø La réduction substantielle des taux d'imposition. Ø La suppression des doubles

000 ORGANISME CONSEIL ORGANISME RESPONSABLE DU PLACEMENT Visa du Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières Conformément aux dispositions de l’article 18 du Dahir n° 1-95-3 du 24 Chaâbane 1415 (26 janvier 1995) portant promulgation de la loi n° 35-94 relative à certains titres de créances négociables telle que modifiée et complétée, l’original du présent dossier d’information a été soumis à l’appréciation du Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières qui l’a visé le 31 janvier 2011 sous la

personnelles puis avec la loi sur la Validation des acquis professionnels du 20 juillet 1992, remplacée par la Validation des acquis de l’expérience par la loi de modernisation sociale du 17 janvier 200221. La notion de compétence apparaît dans le Code de l’éducation nationale à travers le socle commun de connaissances et de compétences dans le cadre de la scolarité obligatoire22. Cette loi introduit le livret personnel de compétences appliqué tout au long de la scolarité obligatoire de l’élève.